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Conventions avec l'association confluence sud-est pour les actions "liens pour une insertion consolidée (LIC) " et " insersanté ".
Subventions allouées à des associations dans le cadre de la prévention par la culture.
"La Plateforme Marseille" : subvention de fonctionnement
1) Soutien à la vie associative 2021 - fonctionnement, 2ème répartition 2) Soutien aux médias associatifs 2021 - fonctionnement 2ème répartition 3) Investissement 2021 - 1ère répartition.
1. Transfert au SYMADREM d'une subvention allouée en 2018 au Syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique du bassin de Tarascon à Barbentane au titre de l'Aide à la gestion de l'eau ; 2. Attribution au SYMADREM d'une prorogation exceptionnelle de délai pour solliciter le versement d'une subvention allouée en 2016 au titre du Plan Rhône.
127ème congrès national des Sapeurs-Pompiers - 13 au 16 octobre 2021.
13 Habitat - PRU Flamants-Iris : aménagement d'un espace aux abords du centre social des Flamants.
13 Habitat : aide départementale pour les travaux de réhabilitation énergétique de 90 logements locatifs sociaux à Port-Saint-Louis-du-Rhône.
13 Habitat: aide départementale pour l'acquisition en VEFA de 12 logements locatifs sociaux à Cabannes.
2ème appel à projet Fonds Air Bois de l'ADEME: projet de convention ADEME - Département13.
4ème programme d'investissements d'avenir - Projet ' Territoires Numériques Educatifs ' : participation du Département des Bouches du Rhône au déploiement de l'expérimentation.
4ème programme d'investissements d'avenir - Projet France 2030 "Territoires numériques éducatifs" : convention de financement entre la Caisse des dépôts et consignations et le Département des Bouches-du-Rhône.
6ème schéma départemental du tourisme.
7ème édition du Prix Départemental pour la Recherche en Provence.
A55/ RD9 - Châteauneuf-les-Martigues et Ensuès-la-Redonne - Avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre l'Etat et le Département du 16/08/2012, relative au complément de l'échangeur A55 /RD 9 pour la desserte des zones d'activités.
A55/RD9 - Châteauneuf-les-Martigues et Ensuès-la-Redonne - Complément de l'échangeur - Convention relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive.
A55/RD9 - Châteauneuf-les-Martigues et Ensuès-la-Redonne - Complément de l'échangeur A55/RD9 pour la desserte des zones d'activités - Convention de mise à disposition de terrain et mise en ?uvre de mesures compensatoires écologiques.
ADIL 13 : aide départementale au fonctionnement général au titre de l'année 2022.
ADIL 13: aide départementale pour le fonctionnement général de l'année 2021.
Abondement du dispositif d'adaptation de l'habitat et d'attribution d'aides techniques en faveur des personnes en situation de handicap, porté par le centre régional d'ergothérapeutes : études, diagnostics, adaptations techniques (CREEDAT) - exercice 2022.
Abondement du dispositif d'adaptation de l'habitat et d'attribution d'aides techniques en faveur des personnes en situation de handicap, porté par le centre régional d'ergothérapeutes, études, diagnostics, adaptations techniques (CREEDAT) - Exercice 2021.
Abrogation de l'action "objectif permis de conduire" avec l'association transports mobilité solidarité (TMS).
Accord de coopération pour le financement d'équipements de santé entre l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur et le Département des Bouches-du-Rhône.
Accord de transaction entre le Département des Bouches-du-Rhône et la société Mouv'idées pour l'indemnisation des conséquences de la crise sanitaire du printemps 2020 dans le cadre de l'exécution des contrats de transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap.
Accord partenarial en faveur des copropriétés dégradées : modalités de l'intervention départementale.
Accueil d'une délégation institutionnelle de Gênes dans le cadre de l'accord de coopération.
Accueil de jour pour personnes sans domicile fixe - accompagnement social global et contractualisation pour les bénéficiaires du RSA domiciliés à l'accueil de jour : convention avec l'association accueil de jour (ADJ).
Accès aux bornes de recharge pour les agents propriétaires d'un véhicule électrique.
Achat de billets et de prestations d'hospitalités pour les Jeux Olympiques de Paris 2024.
Achat de prestations auprès de cinq clubs de haut niveau de notre département.
Achat de prestations auprès de deux clubs de haut niveau de notre territoire.
Achat de prestations auprès de deux clubs sportifs.
Achat de prestations auprès de quatre clubs sportifs.
Achat de prestations auprès de six clubs sportifs de haut niveau de notre département et lors d'une manifestation d'envergure internationale.
Achat de prestations dans le cadre du Delta Festival de Provence avec l'association Delta France Associations.
Achat de prestations dans le cadre du Delta Festival de Provence avec l'association Delta France association.
Achat de prestations dans le cadre du Delta festival de Provence avec l'association Delta France Association.
Achat de prestations lors d'une manifestation d'envergure nationale
Achat de prestations lors de deux manifestations d'envergure nationale.
Achat de prestations lors de dix manifestations sportives.
Achat de prestations lors de manifestations d'envergure nationale ou internationale.
Achat de prestations lors de sept manifestations d'envergure nationale ou internationale.
Achat de prestations lors des manifestations sportives Open 13 et Tour de Provence.
Acquisition de deux places de stationnement dans l'ensemble immobilier "Cap Futura", ZAC de la Capelette à Marseille 13010, destinées au service de la Maison de Provence Jeunesse et Sports (MPJS).
Acquisition de l'immeuble Pixélia situé Bd Mirabeau à Marseille 13002, destiné au relogement de certains services de la DGAS, actuellement logés 4 quai d'Arenc à Marseille 13002.
Acquisition foncière pour la réalisation d'une piste cyclable.
Acquisition par contrat de vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de locaux à construire situés 1480 avenue d'Arménie à Gardanne (Pôle Yvon Morandat) en vue d'y reloger la maison départementale de la solidarité (MDS) de Gardanne.
Acquisition à l'euro symbolique d'un terrain destiné à la construction d'une nouvelle caserne de gendarmerie à Saint-Martin-de-Crau.
Acquisition à l'euro symbolique d'un terrain situé au lieu-dit "La Borde Est" à La Roque-d'Anthéron en vue de la construction d'une nouvelle caserne de gendarmerie.
Acquisition à l'euro symbolique de l'assiette foncière du nouveau collège Marcel Pagnol à Martigues et signature d'une convention.
Acquisition à l'euro symbolique du terrain d'assiette du collège Jean de la Fontaine à Gémenos.
Acquisitions foncières pour la réalisation d'opérations d'aménagement de la voirie départementale.
Acquisitions foncières pour la réalisation de pistes cyclables. Communes d'Aix-en-Provence et Eygalières.
Acte d'adhésion à la convention concernant la transmission dématérialisée des informations relatives à la déclaration de grossesse entre la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) et le Département.
Acte d'engagement du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône relatif à la démarche d'assurance qualité du laboratoire départemental d'analyses dans le cadre de son accréditation COFRAC.
Action " Opération du Département pour assurer la protection des populations dans le cadre de la crise du COVID 19 " au titre du fonds social européen avec la direction des services généraux du Département.
Action " SAS diagnostic projet " : convention 2021 - 2022 au titre du fonds social européen avec le service de l'offre d'insertion et des partenariats du Département des Bouches-du-Rhône.
Action " la culture comme outil d'insertion socioprofessionnelle et levier de remobilisation personnelle et professionnelle " : convention avec l'association cultures du c?ur 13.
Action " soutien aux personnes du bel âge dans les Bouches-du-Rhône " au titre du fonds social européen avec la direction des personnes handicapées et des personnes du bel âge du Département des Bouches-du-Rhône.
Action " transport du public bénéficiaire du RSA non mobile en formation - navette RSA " : convention avec l'association transport mobilité solidarité (TMS).
Action "Partenariat fédération nationale des transports de voyageurs 13" : convention avec la fédération nationale des transports de voyageurs 13 (FNTV).
Action "Sas prévention RSA" : convention avec l'association mission locale du pays salonais.
Action "accompagnement des BRSA ayant des problématiques de santé" : convention avec le centre communal d'action sociale (CCAS) de Port-de-Bouc.
Action "accompagnement des jeunes bénéficiaires du RSA ou ayants droit RSA de Châteaurenard et Saint-Rémy-de-Provence" : convention avec l'association mission locale du delta.
Action "accompagnement des jeunes bénéficiaires du RSA ou ayants droit au RSA de Châteaurenard et Saint-Rémy-de-Provence" : convention avec l'association mission locale du delta.
Action "accompagnement à la création d'entreprises agricoles et rurales pour les bénéficiaires du RSA" : convention avec l'association pour le développement de l'emploi agricole et rural des Bouches-du-Rhône (ADEAR 13).
Action "accompagnement éducatif pour l'insertion sociale, culturelle et professionnelle" : convention avec l'association Addiction Méditerranée.
Action "accompagner, former et insérer les bénéficiaires du RSA sur les métiers de l'aide à domicile" : convention avec l'association coordination qualité fiabilité domicile (CQFD).
Action "accès aux soins dans le domaine de la santé mentale" : convention avec le centre hospitalier Montperrin.
Action "accélérateur de l'emploi itinérant" : convention avec la chambre de commerce et d'industrie du pays d'Arles (CCIPA).
Action "alphagarde d'enfants" : convention avec le centre social et culturel La Garde.
Action "atelier de mobilisation par la confection textile" : convention avec l'association d'aide aux populations précaires et immigrées (AAPPI).
Action "centrale de mobilité dédiée à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi" : convention avec l'association maison de l'emploi de Marseille.
Action "centre d'insertion pour les femmes" : convention avec l'association des équipes Saint-Vincent de Martigues.
Action "centre d'insertion pour les femmes" : convention avec l'association équipes Saint-Vincent de Martigues.
Action "dynamique d'accès aux soins et à la santé" : convention avec l'association pour le développement local du pays de Martigues (APDL).
Action "dynamique d'accès aux soins et à la santé" : convention avec l'association pour le développement local du pays de Martigues(APDL).
Action "dynamiser, engager et favoriser l'insertion (DEFI)" : convention avec l'association Air le fil d'Ariane.
Action "dynamiser, engager et favoriser l'insertion (DEFI)" : convention avec l'association air le fil d'Ariane.
Action "espace d'accompagnement" : convention avec l'association régionale en économie sociale (ARES).
Action "insertion des jeunes de 18 à 25 ans bénéficiaires du RSA" : convention avec l'association unis cité Méditerranée.
Action "la culture comme outil d'insertion socio professionnelle et levier de remobilisation personnelle et professionnelle" : convention avec l'association cultures du c?ur 13.
Action "la culture comme outil d'insertion socioprofessionnelle et levier de remobilisation personnelle et professionnelle" : convention avec l'association cultures du c?ur 13.
Action "parrainage vers l'emploi des jeunes diplômés BAC+3 et plus, de moins de 30 ans et bénéficiaires du RSA" : convention avec l'association nos quartiers ont des talents (NQT).
Action "partenariat fédération nationale des transports de voyageurs 13" : convention avec la fédération nationale des transports de voyageurs 13 (FNTV).
Action "passage : dire et agir pour bien savoir et bien être" : convention avec l'association confluence sud-est.
Action "passeport pour un accompagnement réussi vers l'insertion (PARI)" : convention avec l'association accompagnement action initiative (AAI).
Action "plateforme de mode de garde" : convention avec l'association programme d'orientation et d'insertion sociale (PROTIS).
Action "plateforme mode de garde petite enfance" : convention avec l'association agir pour le développement des actions d'insertion (ADAI).
Action "plateforme mode de garde" : convention avec l'association programme d'orientation et d'insertion sociale (PROTIS).
Action "relais accueil des bénéficiaires du RSA des centres pénitentiaires des Baumettes et de Luynes" : convention avec l'association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale (APCARS).
Action "relation entreprise pour le compte de la direction de l'insertion 2022" : convention du fonds social européen avec l'association "émergence(s) compétences projets".
Action "relation entreprises en appui du service de l'emploi du Département des Bouches-du-Rhône" : convention avec l'association émergence(s) compétences projets.
Action "sensibilisation à la prévention dentaire" : convention avec l'association union française pour la santé bucco-dentaire des Bouches-du-Rhône (UFSBD 13).
Action "suivi socioprofessionnel et orientation des publics présentant des problématiques de santé" : convention avec l'association groupement d'étude et de traitement de la lombosciatique (GETS).
Action collective d'éducation à la santé " accès santé " : convention du fonds social européen avec l'association formation pour la coopération et promotion professionnelle méditerranée (ACPM).
Action d'accès aux soins dans le domaine de la santé mentale : conventions avec l'assistance publique des hôpitaux de Marseille (APHM) et le centre hospitalier Valvert.
Action de remobilisation sociale territoriale "Passeport pour un accompagnement réussi vers l'insertion(PARI)" : convention avec l'association accompagnement action initiative (AAI).
Action socle pour une employabilité et une embauche durable (SPEED) dans le secteur de la restauration : convention avec l'association centre d'innovation pour l'emploi et le reclassement social (CIERES).
Actions de mise en ?uvre de protection des enfants et des adolescents et prévention santé en faveur des jeunes.
Actions de prévention en matière de santé en faveur des jeunes.
Actions en faveur d'une meilleure gestion de la ressource en eau - Programme départemental d' hydraulique agricole.
Actions en faveur d'une meilleure gestion de la ressource en eau - Programme départemental d'hydraulique agricole.
Actions éducatives en faveur des collèges publics et privés sous contrat et des Maisons familiales et rurales - Année 2022/2023.
Actions éducatives en faveur des collèges publics et privés sous contrat et des maisons familiales et rurales - Année scolaire 2021/2022.
Activité annuelle Pépite Provence - AMU édition 2021.
Actualisation des dépenses de fonctionnement des groupes d'élus en matière de personnel pour 2021 et pour 2022.
Actualisation des dépenses de fonctionnement des groupes d'élus en matière de personnel pour 2021.
Actualisation des dépenses de fonctionnement des groupes d'élus en matière de personnel pour 2022 suite à la loi 3DS du 21 février 2022.
Actualisation des dépenses de fonctionnement des groupes d'élus en matière de personnel pour 2022.
Actualisation des dépenses de fonctionnement des groupes d'élus en matière de personnel pour 2023.
Actualisation des dépenses de fonctionnement par groupe d'élus pour l'année 2021.
Actualisation des dépenses de fonctionnement par groupe d'élus pour l'année 2021.
Actualisation du RIFSEEP.
Actualisation du dispositif de télétravail pour les agents départementaux.
Actualisation du périmètre des astreintes et des indemnités pour travaux supplémentaires.
Actualisation du périmètre des astreintes et des permanences.
Actualisation du périmètre des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
Actualisation du périmètre des maisons départementales de la solidarité de territoire (MDST) de la Direction générale adjointe de la solidarité (DGAS) classées en précarité.
Adaptation du dispositif d'actions éducatives "Collège au cinéma" 2020-2021 au contexte de la crise sanitaire.
Adhésion du Département des Bouches-du-Rhône au CEREMA (centre d'étude et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement).
Adhésion du Département des Bouches-du-Rhône et le versement de la cotisation correspondante, au Conseil National des Achats (CNA).
Adhésion du Département à l'association "Urgences cyber - CSIRT Région Sud".
Adhésion et cotisation au Club des Utilisateurs du logiciel HR Access.
Adhésion et cotisation du Département au Conseil national des achats - CNA.
Adhésion et cotisation du Département au Gérontopôle Sud au titre de l'année 2022
Adhésion et cotisation du Département des Bouches-du-Rhône au Conseil National des Achats.
Adhésion et cotisation du Département à la centrale d'achat de l'informatique hospitalière (CAIH) pour le marché de téléphonie mobile lot n°4 notifié à la société Bouygues Telecom.
Adhésion à l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN).
Adhésion à l'agence de développement risingSUD.
Adhésion à l'association des communes forestières des Bouches-du-Rhône 2021.
Adhésion à la démarche et à l'utilisation de ' OuiForm ' pour faciliter l'accès à la formation professionnelle des bénéficiaires du RSA
Adhésions et cotisations du Département à divers organismes liés à l'informatique pour 3 années (période 2023 à 2025).
Adhésions et cotisations du Département à divers organismes liés à l'informatique pour l'année 2022.
Adhésions et cotisations du Département à divers organismes liés à l'informatique.
Adhésions et cotisations du Département à divers organismes pour 2021.
Adhésions et cotisations du Département à divers organismes pour 2022 - Complément pour le Musée départemental Arles antique.
Adhésions et cotisations du Département à divers organismes pour 2022.
Adhésions et cotisations du Département à divers organismes pour 2023 - Archives et Bibliothèque départementales, Museon Arlaten et unité de direction de la direction de la culture.
Adhésions et cotisations du Département à divers organismes pour 2023 - Musée départemental Arles antique.
Admissions en non-valeur du Payeur départemental.
Adoption d'un avenant à la convention d'occupation temporaire en date du 24 janvier 2019 avec l'association Sauvegarde 13 - ESAT Léon Berenger- Marseille.
Adoption d'un avenant à la convention d'occupation temporaire en date du 26 juillet 2016 avec la société Igloo distribution automatique.
Adoption du code de conduite des élus départementaux.
Affectation de sept autorisations de programme de la direction des services généraux.
Affectation de trois autorisations de programme de la direction des services généraux.
Affectations de crédits budgétaires au titre des Autorisations d'Engagement (AE) 2022 inscrites au budget de la direction de l'insertion dont les AE du Plan pauvreté.
Affectations des crédits budgétaires au titre des autorisations d'engagement (AE) 2023 inscrites au budget de la direction de l'insertion dont les AE du plan pauvreté.
Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise (AGAM) : subvention de fonctionnement 2021
Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise (Agam) : complément de subvention de fonctionnement.
Agenda Environnemental - Aide aux particuliers pour l'achat d'un vélo à assistance électrique - Année 2021 - 1ère répartition.
Agenda Environnemental - Aide du Département aux particuliers pour l'achat d'un vélo à assistance électrique - Année 2021 - 2ème répartition.
Agenda Environnemental - Aide du Département aux particuliers pour l'achat d'un vélo à assistance électrique - Année 2022 - 2ème répartition.
Agenda Environnemental - Aide du Département aux particuliers pour l'achat d'une voiture électrique - Année 2021 - Evolution des critères du dispositif et 1ère répartition.
Agenda Environnemental - Aide du Département aux particuliers pour l'achat d'une voiture électrique - Année 2021 - Modification des critères du dispositif et 2ème répartition.
Agenda environnemental - Aide du Département aux particuliers pour l'achat d'un vélo à assistance électrique - Année 2022 - 1ère répartition.
Agenda environnemental - Aide du Département aux particuliers pour l'achat d'un vélo à assistance électrique - Année 2022 - 3ème répartition.
Agenda environnemental - Aide du Département aux particuliers pour l'achat d'un vélo à assistance électrique - Année 2022 - 4ème répartition et fixation d'une date limite au 31 juillet 2022 pour la transmission des pièces complémentaires par les demandeurs.
Agenda environnemental - Aide du Département aux particuliers pour l'achat d'un vélo à assistance électrique - Année 2022 - 5e répartition.
Agenda environnemental - Aide du Département aux particuliers pour l'achat d'une voiture électrique - Année 2022 - 1ère répartition.
Agenda environnemental - Aide du Département aux particuliers pour l'achat d'une voiture électrique - Année 2022 - 2ème répartition.
Agenda environnemental - Aide du Département aux particuliers pour l'achat d'une voiture électrique - Année 2022 - 3ème répartition.
Agenda environnemental - Aide du Département aux particuliers pour l'achat d'une voiture électrique - Année 2022 - 5e répartition.
Agenda environnemental - Partenariat avec le Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches-du-Rhône (SMED 13) pour la diffusion et la promotion d'un cadastre solaire auprès du grand public.
Agenda environnemental - Prime Air Bois phase 2 - Dispositif transitoire 2022.
Agenda environnemental - Prime air bois phase 2 - Dispositif transitoire 2022 - 1ère répartition.
Agenda environnemental - Prime air bois phase 2.
Agenda environnemental : prime air bois - 4e répartition 2022.
Agenda environnemental : évolution du dispositif Provence Eco-Renov - Aide à la suppression des chaudières au fioul et au développement des énergies vertes.
Agenda environnemental- Prime Air Bois - 1ére répartition 2022.
Agriculture urbaine 2021 : subventions aux associations et lycée des calanques
Agriculture urbaine 2022 : subvention en investissement à l'association Les champignons de Marseille.
Agriculture urbaine : subventions 2022 aux associations et au lycée des calanques.
Agrométéorologie 2021.
Aide au développement de la Provence numérique - Année 2021 - 1ère répartition.
Aide au développement de la Provence numérique - Année 2022 - 1ère répartition.
Aide au développement de la Provence numérique - Année 2022 - 2ème répartition.
Aide au développement de la Provence rurale - Dépenses d'investissement et de fonctionnement (participation DAB) Année 2022 - 1ère répartition.
Aide au développement de la Provence rurale - dépenses d'investissement et de fonctionnement (participation DAB) Année 2021 - 1ère répartition.
Aide au développement de la pratique culturelle et artistique - Année 2022 - 1ère répartition.
Aide au soutien au mouvement sportif : aide à l'organisation de manifestations sportives - 4ème répartition 2021.
Aide aux acquisitions foncières et immobilières - Année 2021 - 1ère répartition.
Aide aux acquisitions foncières et immobilières - Année 2021 - 2ème répartition.
Aide aux acquisitions foncières et immobilières - Année 2022 - 1ère répartition et modification des critères d'attribution du dispositif.
Aide aux congrès concourant à l'attractivité et au rayonnement du territoire
Aide aux congrès concourant à l'attractivité et au rayonnement du territoire.
Aide aux particuliers pour l'achat d'un vélo à assistance électrique - Année 2022 - 7e répartition.
Aide aux particuliers pour l'achat d'une voiture électrique - Année 2022 - 7e répartition.
Aide aux projets concourant à la notoriété du territoire
Aide aux projets touristiques concourant à la notoriété du territoire.
Aide aux projets touristiques de développement local.
Aide aux sections sportives des collèges pour l'année scolaire 2021-2022
Aide aux sections sportives des collèges pour l'année scolaire 2022-2023.
Aide aux structures d'encadrement technique des agriculteurs - Année 2021.
Aide du Département au développement de la pratique culturelle et artistique - Année 2021 - 1ère répartition.
Aide du Département au développement de la pratique culturelle et artistique - Année 2021 - 2ème répartition.
Aide du Département aux travaux de proximité - Année 2021 - 1ère répartition.
Aide du Département aux travaux de proximité - Année 2021 - 2ème répartition.
Aide du Département aux travaux de proximité - Année 2021 - 3ème répartition.
Aide du Département aux travaux de proximité - Année 2022 - 1ère répartition.
Aide du Département aux travaux de proximité - Année 2022 - 2ème répartition.
Aide du Département aux travaux de proximité - Année 2022 - 3ème répartition.
Aide du Département aux travaux de proximité - Année 2022 - 4e répartition.
Aide du Département aux travaux de proximité - Année 2022 - 5e répartition.
Aide du Département aux travaux de proximité - Année 2022 - 6e répartition.
Aide du Département aux équipements pour la sécurité publique - Année 2021 - 1ère répartition.
Aide du Département aux équipements pour la sécurité publique - Année 2021 - 2ème répartition.
Aide du Département aux équipements pour la sécurité publique - Année 2021 - 3ème répartition.
Aide du Département aux équipements pour la sécurité publique - Année 2022 - 1ère répartition.
Aide du Département aux équipements pour la sécurité publique - Année 2022 - 2e répartition.
Aide du Département aux équipements pour la sécurité publique - Année 2022 - 3e répartition.
Aide du Département à l'accessibilité des services publics aux personnes à mobilité réduite - Année 2021 - 1ère répartition.
Aide du Département à l'accessibilité des services publics aux personnes à mobilité réduite - Année 2021 - 2ème répartition.
Aide du Département à l'accessibilité des services publics aux personnes à mobilité réduite - Année 2022 - 1ère répartition.
Aide du Département à l'accessibilité des services publics aux personnes à mobilité réduite - Année 2022 - 2e répartition.
Aide du Département à l'amélioration des forêts communales et à la défense contre les incendies - Année 2021 - 1ère répartition.
Aide du Département à l'amélioration des forêts communales et à la défense contre les incendies - Année 2021 - 2ème répartition.
Aide du Département à l'amélioration des forêts communales et à la défense contre les incendies - Année 2022 - 1ère répartition.
Aide du Département à l'amélioration des forêts communales et à la défense contre les incendies - Année 2022 - 2e répartition.
Aide du Département à la préservation foncière et valorisation des zones agricoles et naturelles - Année 2021 - 1ère répartition.
Aide du Département à la préservation foncière et valorisation des zones agricoles et naturelles - Année 2022 - 1ère répartition.
Aide du Département à la préservation foncière et valorisation des zones agricoles et naturelles - Année 2022 - 2e répartition.
Aide départementale Provence Eco Renov : 1ère répartition 2022.
Aide départementale Provence Eco Renov : 2ème répartition de crédits 2023.
Aide départementale Provence Eco Renov : 7e répartition 2022.
Aide départementale au fonctionnement (ADFPV 4° répartition) et à l'investissement de la Politique de la Ville (ADIPV 3° répartition)- Exercice 2022.
Aide départementale au fonctionnement de la politique de la ville (ADFPV) - Première répartition en fonctionnement et en investissement (ADIPV)- Exercice 2022.
Aide départementale au fonctionnement de la politique de la ville (ADFPV) et à l'investissement (ADIPV) - Deuxième répartition - Exercice 2022.
Aide départementale au fonctionnement de la politique de la ville (ADFPV)- Troisième répartition - Exercice 2022.
Aide départementale au fonctionnement de la politique de la ville(ADFPV) - 3ème répartition en fonctionnement et en investissement - Exercice 2021.
Aide départementale au fonctionnement en politique de la ville (ADFPV) - 1ère répartition en fonctionnement et en investissement - Exercice 2021.
Aide départementale au fonctionnement en politique de la ville (ADFPV) - 2ème répartition en fonctionnement et en investissement - Exercice 2021.
Aide départementale au fonctionnement en politique de la ville (ADFPV) - 4ème répartition en fonctionnement et en investissement - Exercice 2021.
Aide départementale aux contrats de ville (ADCV) 1ère répartition - Exercice 2021.
Aide départementale aux contrats de ville (ADCV) - 2ème répartition - Exercice 2021.
Aide départementale aux contrats de ville (ADCV) - 4° répartition - Exercice 2022.
Aide départementale aux contrats de ville (ADCV) - Deuxième répartition - Exercice 2022.
Aide départementale aux contrats de ville (ADCV) - Troisième répartition - Exercice 2022.
Aide départementale aux contrats de ville (ADCV) : 1ère répartition - Exercice 2022.
Aide départementale aux contrats de ville (ADCV)- 3ème répartition - Exercice 2021.
Aide départementale aux contrats de ville (ADCV): 4ème répartition - Exercice 2021.
Aide départementale à l'accession à la propriété dans l'ancien (ADAPA) : 1ère répartition de crédits pour 2022.
Aide départementale à l'accession à la propriété dans l'ancien (ADAPA) : 2ème répartition 2021 et proposition de création d'un périmètre d'intervention dans le centre-ancien de Tarascon.
Aide départementale à l'accession à la propriété dans l'ancien (ADAPA) : 3ème répartition de crédits pour 2022.
Aide départementale à l'accession à la propriété dans l'ancien (ADAPA) : 4ème répartition de crédits pour 2022.
Aide départementale à l'accession à la propriété dans l'ancien (ADAPA) : 5e répartition de crédits pour 2022.
Aide départementale à l'accession à la propriété dans l'ancien (ADAPA) : 5ème répartition de crédits pour 2021.
Aide départementale à l'accession à la propriété dans l'ancien (ADAPA) : 6ème répartition de crédits pour 2022.
Aide départementale à l'accession à la propriété dans l'ancien (ADAPA) : 7e répartition de crédits pour 2022.
Aide départementale à l'accession à la propriété dans l'ancien (ADAPA): 1ère répartition de crédits pour 2023.
Aide départementale à l'accession à la propriété dans l'ancien (ADAPA): 2ème répartition de crédits pour 2022.
Aide en nature du Département au bénéfice de la Maison de prévention et de protection des familles (MPPF)- groupement de Gendarmerie des Bouches-du-Rhône.
Aide exceptionnelle au Collège CHAPE pour ouverture d'appariement avec Chypre
Aide exceptionnelle au collège public Arthur Rimbaud pour un voyage de la mémoire à Auschwitz-Birkenau et attribution d'un PAME 2022-23 à la MFR Beauchamp à Eyragues.
Aide exceptionnelle à l'investissement - Covid-19 - Année 2021 - 1ère répartition.
Aide exceptionnelle à l'investissement - Covid-19 - Année 2021 - 2ème répartition.
Aide exceptionnelle à l'investissement - Covid-19 - Année 2021 - 3ème répartition.
Aide exceptionnelle à l'investissement - Covid-19 - Année 2021 - 4ème répartition.
Aide exceptionnelle à un collège public départemental.
Aide à l'acquisition d'un LASER NMR / AMU.
Aide à l'acquisition d'un équipement de capture de mouvements en 3D - CNRS.
Aide à l'acquisition d'équipements pour la CISAM - AMU : outils numériques collaboratifs en réalité virtuelle/réalité augmentée - avenant à la convention du 7 mars 2019.
Aide à l'acquisition d'équipements pour le pôle SATIS (hors CPER) - AMU.
Aide à l'acquisition de matériel de réalité virtuelle - Centre Hospitalier d'Allauch.
Aide à l'acquisition de produits du terroir provençal, frais, de saison et issus de l'agriculture biologique.
Aide à l'acquisition de produits frais, de saison, labellisés et/ou issus de l'agriculture biologique
Aide à l'acquisition de produits locaux, frais, de saison, labellisés et/ou issus de l'agriculture biologique.
Aide à l'acquisition de produits locaux, labellisés et/ou issus de l'agriculture biologique.
Aide à l'amélioration de la forêt et prévention des incendies - Caducités de subventions départementales aux communes et à leurs groupements (années antérieures à 2017).
Aide à l'embellissement des façades et des paysages de Provence pour son volet "Mise en technique discrète des réseaux électriques et de télécommunication" - Année 2021 - 1ère répartition.
Aide à l'embellissement des façades et des paysages de Provence pour son volet "Rénovation des façades des centres-villes et villages" - Année 2021 - 1ère répartition.
Aide à l'embellissement des façades et des paysages de Provence pour son volet "Rénovation des façades des centres-villes et villages" - Année 2021 - 2ème répartition.
Aide à l'embellissement des façades et des paysages de Provence pour son volet "Rénovation des façades des centres-villes et villages" - Année 2022 - 1ère répartition.
Aide à l'embellissement des façades et des paysages de Provence pour son volet "Rénovation des façades des centres-villes et villages" - Année 2022 - 2ème répartition.
Aide à l'embellissement des façades et des paysages de Provence pour son volet "Rénovation des façades des centres-villes et villages" - Année 2022 - 3ème répartition.
Aide à l'embellissement des façades et des paysages de Provence pour son volet "Rénovation des façades des centres-villes et villages" - Année 2023 - 1ère répartition.
Aide à l'investissement - Pêche artisanale.
Aide à l'investissement - Pêche et conchyliculture - Volet octobre 2022.
Aide à l'équipement - Projet "SMS" - INRAE.
Aide à la Provence verte - Année 2021 - 2ème répartition.
Aide à la Provence verte - Année 2021 - 3ème répartition.
Aide à la Provence verte - Année 2022 - 1ère répartition
Aide à la Provence verte - Année 2022 - 2e répartition.
Aide à la Provence verte - Année 2022 - 3e répartition.
Aide à la Provence verte - année 2021 - 1ère répartition
Aide à la création, hors CPER, de la maison du Méridien au sein de la Fondation IMéRA sur le site Leverrier - AMU.
Aide à la diversification agro-touristique des exploitations agricoles.
Aide à la gestion de l'eau - Année 2021 - 1ère répartition.
Aide à la gestion de l'eau - Année 2021 - 2ème répartition.
Aide à la gestion de l'eau - Année 2022 - 1ère répartition.
Aide à la recherche en riziculture : subvention de fonctionnement général au Centre Français du Riz. Ce rapport a pour objet l'attribution d'une subvention pour le Centre Français du Riz qui pilote un programme de recherche appliquée pour proposer des variétés adaptés au contexte camarguais.
Aide à la recherche en riziculture : subvention de fonctionnement général et d'investissement au Centre Français du Riz.
Aide à la réalisation d'une exposition et d'un ouvrage consacrés à la faculté de pharmacie de Marseille.
Aides aux acquisitions foncières et immobilières - Année 2022 - 2e répartition
Aides aux associations départementales de remplacement et d'emploi agricole .
Aides aux associations ?uvrant dans le domaine de la santé végétale en agriculture.
Aides aux structures d'encadrement technique des agriculteurs - Année 2022.
Aides aux élèves en classe de 3ème prépa-métiers - Dotations aux collèges pour la rentrée 2022.
Aides aux élèves en classe de 3ème prépa-métiers. Dotations aux collèges pour la rentrée 2021.
Aides aux élèves en classe de SEGPA dans les collèges publics et privés sous contrat. Dotations aux collèges pour la rentrée 2021.
Aides aux élèves en classes de SEGPA dans les collèges publics et privés sous contrat. Dotations aux collèges pour la rentrée 2022.
Aides aux élèves en micro-collège. Dotations pour la rentrée 2022.
Aides aux élèves en micro-collèges. Dotations pour la rentrée 2022.
Aides aux élèves en micro-collèges. Dotations pour la rentrée 2022.
Aides départementales à l'accession à la propriété dans l'ancien (ADAPA) : 3ème répartition 2021.
Aides départementales à la restauration scolaire : modalités d'application à compter de la rentrée 2021.
Aides et accompagnement des jeunes par le dispositif du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) sur le territoire d'Arles.
Aides et accompagnements des jeunes par le dispositif du Fonds d'Aide aux Jeunes : subvention complémentaire.
Aides exceptionnelles pour des projets spécifiques à deux collèges publics départementaux.
Aides exceptionnelles à des collèges publics du Département.
Aides financières aux familles des enfants issus de quartiers prioritaires, dans le cadre du dispositif "classes transplantées".
Ajustement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP).
Allocation départementale d'études des collèges - Simplification de la procédure d'instruction.
Allègement des cartables - dotations aux collèges.
Allègement des cartables. Dotations aux collèges.
Analyse de besoins sociaux CCAS d'Aix-en-Provence : convention de partenariat pour l'échange de données.
Ancienne RD57b - Rousset - Cession à titre gratuit de deux parcelles à la Commune.
Ancienne RD66 - Lambesc - Cessions de deux parcelles départementales à la Commune.
Animation de la mission agriculture et alimentation du PETR du Pays d'Arles - 2021.
Animation de la mission agriculture et alimentation du PETR du Pays d'Arles 2022.
Animation de la zone agricole protégée de Rognac : prorogation de la convention suite à la crise sanitaire.
Animation du plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) avec l'ADIL pour l'année 2022.
Animation pour les personnes du bel âge - Subventions de fonctionnement 1ère répartition exercice 2022.
Animation pour les personnes du bel âge - Subventions de fonctionnement 2ème répartition - Exercice 2022.
Animation pour les personnes du bel âge - Subventions de fonctionnement 3ème répartition et d'investissement 2ème répartition Exercice 2021.
Animation pour les personnes du bel âge - Subventions de fonctionnement 5e répartition et d'investissement 1ère répartition - Exercice 2022.
Animation pour les personnes du bel âge - Subventions de fonctionnement 6e répartition et d'investissement 2e répartition - Exercice 2022.
Animation pour les personnes du bel âge - subventions de fonctionnement 4e répartition - Exercice 2022.
Animation pour les personnes du bel âge: Subventions de fonctionnement, 4ème répartition, et subventions d'investissement, 3ème répartition - Exercice 2021.
Annexes au cadre départemental des protocoles territoriaux d'accueil, d'orientation et d'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active.
Annulation d'une subvention départementale à l'office de tourisme du massif des Costes.
Annulation de deux subventions.
Appel en garantie d'emprunt - Société Provence Tomates.
Appel à projet de la Direction interrégionale de la Mer : réduction de l'impact des ancres des navires de plaisance sur l'herbier de posidonie par la mise en ?uvre de mouillages organisés.
Appel à projets "Ensemble en Provence" 2021-2022.
Appel à projets "Ensemble en Provence" 2022-2023.
Appel à projets 2022 relatif à l'accueil médico-social pour les enfants suivis par les services de PMI.
Appel à projets accueil médico-social d'urgence - 1ère répartition 2022.
Appel à projets accueil médico-social d'urgence - 2ème répartition 2021.
Appel à projets accueil médico-social d'urgence- 1ère répartition 2021
Appel à projets mode d'accueil petite enfance 2022.
Appel à projets mode d'accueil petite enfance 2023.
Appel à projets mode d'accueil petite enfance, financé pour partie par le plan pauvreté, deuxième répartition 2021.
Appel à projets parentalité petite enfance 2022.
Appel à projets parentalité petite enfance, financé pour partie par le plan pauvreté, 1ère répartition 2021.
Appel à projets parentalité petite enfance, financé pour partie par le plan pauvreté, 2ème répartition 2021.
Appels à projets fonds social européen 2020/2021.
Approbation d'indemnité consécutive à un sinistre sur un bâtiment départemental - collège Les Garrigues à Rognes.
Approbation d'indemnité consécutive à un sinistre sur un bâtiment départemental - collège Moustier à Gréasque.
Approbation d'indemnité consécutive à un sinistre sur un bâtiment départemental.
Approbation d'indemnité consécutive à un sinistre sur un domaine départemental.
Approbation d'une avance en compte courant d'associé à la SPL LA CIOTAT SHIPYARDS.
Approbation d'une convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public octroyée par la SPL La Ciotat Shipyards pour les boutiques n° 3 et 4 du bâtiment de l'Armement sur le port de La Ciotat.
Approbation d'une convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public octroyée par la Spl La Ciotat Shipyards pour la Grande Forme et des espaces annexes sur le port de La Ciotat.
Approbation de l'accord de dissolution du syndicat mixte ouvert Provence - Alpes - Côte d'Azur très haut débit
Approbation de l'avenant n° 2 à la convention-cadre des centres sociaux et son schéma directeur de l'animation de la vie sociale 2018-2021.
Approbation de l'avenant n°1 au protocole-cadre de partenariat n°V pour l'extension d'Euroméditerranée et au contrat de projet partenarial d'aménagement engageant une phase 2.
Approbation de la Charte du Parc naturel régional des Alpilles.
Approbation de la Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance et de la radicalisation de la Ville de Lançon-Provence.
Approbation de la charte d'engagements territoriaux relative au Parc des Aiguilles d'Ensuès-la-Redonne.
Approbation de la convention fixant les modalités d'utilisation du groupe d'appui forestier (GAF) par l'Etat lors de la saison estivale 2021.
Approbation de la mise en place de dispositions particulières relatives aux dépenses d'énergie des ménages par le fonds de solidarité logement (FSL).
Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance.
Approbation de la modification statutaire de l'agence départementale de développement et de réservation touristique Provence Tourisme
Approbation de la stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance 2022-2025 de la ville de Fos-sur-Mer .
Approbation de la stratégie territoriale de sécurité et prévention de la délinquance 2022-2025 du Pays de Martigues.
Approbation des ajustements apportés au contrat de cession type et ajout d'un avenant type utilisés dans le cadre du dispositif Provence en Scène.
Approbation des modèles de convention-type de mise à disposition d'une salle de spectacle ou d'un lieu de culte utilisés dans le cadre des événements organisés par la direction de la culture.
Approbation du 6ème plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) des Bouches-du-Rhône 2022-2027.
Approbation du contrat d'avenir territorial 2021-2027.
Approbation du document d'aménagement de la forêt départementale des domaines de l'Etoile.
Approbation du montant des indemnités d'assurance proposé pour la réparation des désordres garantis dans le cadre des travaux de construction du Département.
Approbation du montant des indemnités d'assurance proposé pour la réparation des désordres garantis dans le cadre des travaux de construction du collège Maximilien Robespierre à Port-Saint-Louis-du-Rhône.
Approbation du montant des indemnités d'assurance, proposé pour la réparation des désordres garantis dans le cadre des travaux de construction du Département
Approbation du montant des indemnités d'assurance, proposé pour la réparation des désordres garantis dans le cadre des travaux de construction du Département.
Approbation du projet de convention 2022-2024 entre le Département des Bouches-du-Rhône-Musée départemental Arles antique et l'Ecole Brassart (Ecole MoPA).
Approbation du projet de convention pluriannuelle et multipartite 2022-2027 avec le Centre Interrégional de Conservation et de Restauration du Patrimoine (CICRP).
Approbation du protocole intentionnel multipartite relatif à l'industrie de l'image dans le cadre du plan étatique "Marseille en Grand".
Approbation du protocole sur la mise en place d'un dispositif expérimental visant à protéger les mineurs victimes de traite des êtres humains.
Approbation du règlement intérieur du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CLSPDR) de Marseille et du règlement intérieur des CLSPDR territorialisés.
Approbation du règlement intérieur du Conseil locale de sécurité et de prévention de la délinquance CLSPD de Berre l'Etang - Saint Chamas.
Approbation du transfert des garanties d'emprunts accordées initialement à la SA HLM Promologis vers la SA HLM Unicil dans le cadre d'une cession de patrimoine - Opération concernée : acquisition amélioration de 12 logements PLS situés au 14, rue de la Mûre à Marseille (13002).
Archives départementales - Convention de renouvellement du site internet "Plus forts".
Archives départementales - Dépôt des archives de l'Ecole Nationale Supérieure de la photographie d'Arles.
Archives départementales - Dépôt des archives de la société Saint-Louis Sucre.
Archives départementales - Intégration d'archives privées provenant de dons.
Archives départementales - Remise d'archives privées aux Archives départementales.
Association A petits sons : subvention pour la mise en place d'ateliers d'éveil musical en salle d'attente PMI.
Association ANDROMEDE 2021.
Association Abri parental - Avenant n° 1 à la convention d'investissement du 6 août 2019.
Association Bellegarde - Demande de garantie d'emprunt pour le financement de la reconstruction et de la réhabilitation du collège du Sacré-C?ur à Aix-en-Provence.
Association Cerveau Point Comm : Semaine du cerveau 2021.
Association Cerveau Point Comm : Semaine internationale du cerveau 2022.
Association Les Petits Débrouillards : coordination de la Fête de la science et du Village des sciences 2021.
Association Les Petits Débrouillards : coordination de la fête de la science et du festival des sciences et de l'innovation de Marseille 2022.
Association Solidarité Paysans Provence-Alpes : subvention de fonctionnement - Année 2021.
Association Un Toit : aide départementale complémentaire pour le projet d'acquisition-amélioration de 7 logements locatifs sociaux à Peyrolles-en-Provence.
Association Un Toit : aide départementale pour le projet d'acquisition-amélioration de 7 logements locatifs sociaux à Fuveau.
Association Un Toit: aide départementale pour le projet d'acquisition-amélioration de 3 logements locatifs sociaux à Rognes.
Association des communes forestières des Bouches-du-Rhône - Adhésion 2022.
Association départementale pour la protection des nourrissons, de l'enfance et de la famille (APRONEF) - Subvention de fonctionnement exercice 2021.
Association départementale pour la protection des nourrissons, de l'enfance et de la famille (APRONEF) - Subvention de fonctionnement exercice 2022.
Association départementale pour la protection des nourrissons, de l'enfance et de la famille (APRONEF)- Avenant n° 1 à la convention d'investissement du 11 octobre 2017.
Association habitat alternatif social (HAS) - Participation financière du Département pour le financement des dispositifs le Mascaret et les Prytanes - Exercice 2021.
Association habitat alternatif social (HAS) - Participation financière du Département pour le financement des dispositifs le Mascaret et les Prytanes - Exercice 2022.
Association pour la promotion de l'enseignement catholique d'Aix-Arles et de Digne (APECAD) - Demande de garantie d'emprunt - Opération d'acquisition du collège La Chesneraie à Puyricard.
Association pour la protection des nourrissons, de l'enfance et de la famille (APRONEF)- Avenant n° 1 à la convention de partenariat du 27 janvier 2020.
Associations et organismes à vocation agricole.
Associations logement: aide départementale pour le fonctionnement général 2021 de 4 associations.
Associations logements : aides départementales pour le fonctionnement général 2022 de 4 associations ?uvrant en faveur du logement.
Associations à vocation agricole : soutien à la structuration et à la valorisation des productions.
Attribution d'une majoration de régime indemnitaire aux personnels médicaux sur le périmètre de précarité de la direction générale adjointe de la solidarité (DGAS) et actualisation du périmètre de précarité.
Attribution d'une subvention supplémentaire PAME (participation aux actions menées par les établissements) au collège public Auguste RENOIR à Marseille - Année 2021-22.
Attribution d'une subvention supplémentaire PAME (participation aux actions menées par les établissements)au collège public Alexandre Dumas à Marseille - Année 2020/2021.
Attribution de logement par convention d'occupation précaire et emploi ouvrant droit à l'attribution d'un logement de fonction par NAS, dans les collèges publics du département.
Attribution de logement par convention d'occupation précaire, dans un collège public du département.
Attribution de logements par convention d'occupation précaire et emplois ouvrant droit à l'attribution d'un logement de fonction par nécessité absolue de service (NAS) dans les collèges publics du département.
Attribution de logements par conventions d'occupation précaires dans les collèges publics du département.
Attribution de subventions aux associations dans le cadre de l'appel à projets "Apport de connaissances à destinations des jardins collectifs des Bouches-du-Rhône".
Attributions de subventions PAME (participation aux actions menées par les établissements)aux collèges publics et privés et Maisons familiales et rurales - Année scolaire 2021-2022 - 2ème répartition.
Augmentation de la valeur des titres restaurant en faveur des agents départementaux.
Augmentation de la valeur des titres restaurants en faveur des agents départementaux.
Augmentation du capital de la SPL LA CIOTAT SHIPYARDS et suppression du droit préférentiel de souscription du Département.
Autorisation d'occupation temporaire - Installation et exploitation de distributeurs automatiques de boissons et autres produits alimentaires sur le site des Archives et Bibliothèque Départementales.
Autorisation d'occupation temporaire relative à l'utilisation de locaux scolaires - Collège Louise Michel à Marseille.
Autorisation d'occupation à titre temporaire du domaine départemental de l'Etang des Aulnes par la Fédération Nationale des Compagnies de Théâtre et d'Animation.
Autorisation d'occupation à titre temporaire du domaine départemental de l'Etang des Aulnes par la Fédération Nationale des Compagnies de Théâtre et d'Animation.
Autorisation d'occupation à titre temporaire du domaine départemental de l'Etang des Aulnes par la compagnie Les Estivants.
Autorisation d'occupation à titre temporaire du parc du domaine départemental du Château d'Avignon par l'association Provence Tourisme.
Autorisation d'un déplacement en Israël du 19 au 23 mars 2023 et délivrance de mandats spéciaux.
Autorisation d'un déplacement en Italie et au Vatican du 26 au 29 août 2022 et délivrance de mandats spéciaux.
Autorisation d'un déplacement à Bruxelles à l'occasion de la Semaine européenne des régions et des villes en octobre 2022 et délivrance de mandats spéciaux.
Autorisation de deux déplacements de collégiens en Alsace et en Allemagne en mai 2022, et au cours du second semestre 2022, délégation officielle et mandats spéciaux.
Autorisation de deux déplacements en Italie : Gênes en octobre 2021 et Milan en décembre 2021.
Autorisation de lancement d'une procédure d'appel à candidatures pour assurer la continuité de l'offre de distribution automatique sur le site d'Arenc.
Autorisation de lancement d'une procédure d'appel à candidatures pour la mise en place d'une offre de distribution automatique sur l'immeuble Pixelia.
Autorisation de lancement d'une procédure d'autorisation d'occupation temporaire(AOT) pour assurer la continuité de l'exploitation d'une restauration rapide sur le site d'Arenc.
Autorisation décennale de dragage mutualisé des ports départementaux - Convention donnant mandat à la Métropole Aix-Marseille Provence.
Avance de trésorerie exceptionnelle en faveur de l'établissement public intercommunal d'hébergement pour personnes du bel âge dépendantes la Durance de Noves et Cabannes.
Avenant N°1 à la convention d'études pour l'amélioration du système d'échanges au carrefour dit de "BONPAS" sur la commune d'Avignon
Avenant au Contrat Territoire-lecture entre le Département des Bouches-du-Rhône, la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'État sur la période 2022-2025.
Avenant au contrat de projet partenarial d'aménagement du centre-ville de Marseille.
Avenant au contrat enfance 2022-2024 - Plan national de lutte contre la prostitution des mineurs.
Avenant n° 1 - Aide a l'acquisition d'un équipement pour la synthèse et le diagnostic de la Covid-19 - Unité VITROME AMU - IHU.
Avenant n° 1 à la convention avec l'hôpital du pays Salonais relative aux grossesses à risques.
Avenant n° 1 à la convention cadre du 10 mai 2021 relative à la distribution des vaccins contre la Covid-19.
Avenant n° 1 à la convention de fonds de concours 2021-2022 avec la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la mise en ?uvre des plans locaux pour l'insertion et l'emploi du territoire métropolitain.
Avenant n° 1 à la convention en date du 23 juin 2022, confiant la gestion du centre départemental d'accueil des réfugiés ukrainiens à l'association Départementale pour le développement des actions de prévention des Bouches-du-Rhône (ADDAP 13).
Avenant n° 1 à la convention relative à la participation des délégataires des services d'eau au fonds de solidarité logement (FSL).
Avenant n° 1 à la convention signée le 3 février 2020 avec l'Ecole centrale Marseille relative au financement du gymnase et du plateau sportif.
Avenant n° 2 à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de renouvellement urbain (OPAH RU)du centre ancien de la commune de Châteaurenard 2017-2022.
Avenant n° 2 à la convention de gestion du revenu de solidarité active 2019-2021 entre le Département et la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône (CAF 13).
Avenant n° 2 à la convention fixant les modalités de règlement et/ou de transfert à la Métropole Aix-Marseille-Provence des subventions départementales octroyées au Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine dans le cadre des programmes de rénovation urbaine engagés sur la ville de Marseille.
Avenant n° 3 à la convention relative à la participation des délégataires des services d'eau au fonds de solidarité pour le logement (FSL) pour l'année 2022.
Avenant n°1 aux conventions d'occupation temporaire du domaine départemental du Château d'Avignon au bénéfice de l'association Provence Tourisme.
Avenant n°1 à la convention du 30 mai 2005 avec l'UDAF pour l'occupation de locaux.
Avenant n°1 à la convention avec l'Office national des forêts.
Avenant n°1 à la convention d'accès à l'espace sécurisé
Avenant n°1 à la convention d'application relative à l'échange de données à caractère personnel entre le Département et Pôle emploi portant sur l'accompagnement global.
Avenant n°1 à la convention d'investissement avec le centre hospitalier de Tarascon du 14 février 2019.
Avenant n°1 à la convention d'investissement du 25 mai 2018 avec le centre gérontologique départemental.
Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens entre le Département et l'association d'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée (ETCLD).
Avenant n°1 à la convention d'occupation du 18 mars 2021 avec le CCAS de Roquevaire.
Avenant n°1 à la convention d'occupation passée avec Energie Solidaire 13 en date du 29 novembre 2019 portant sur des locaux sis dans l'ensemble immobilier
Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire de locaux sis 1 rue Cougit - 13015 Marseille.
Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du 22 août 2022 avec l'ADDAP 13.
Avenant n°1 à la convention de cofinancement et de partenariat de la desserte routière de la Porte 4.
Avenant n°1 à la convention de coopération 2021-2023 avec Pôle emploi pour l'insertion professionnelle des demandeurs d'emploi.
Avenant n°1 à la convention du 7 décembre 2020 : "Renouvellement du recycleur d'hélium de l'équipement de pointe MEG (INS)- AMU".
Avenant n°1 à la convention en date du 21 février 2022 relative au versement d'une dotation globalisée au service d'action éducative en milieu ouvert (AEMO) de l'association Sauvegarde 13.
Avenant n°1 à la convention en date du 4 décembre 2012 relative aux modalités d'occupation par le Centre Hospitalier de Martigues de locaux sis 1, Esplanade de la Paix - Zac de Mallebarge à Port-Saint-Louis-du-Rhône (13230).
Avenant n°1 à la convention fixant les modalités de règlement et/ou de transfert à la Métropole Aix-Marseille-Provence des subventions départementales octroyées au Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine dans le cadre des PRU engagés sur la Ville de Marseille
Avenant n°1 à la convention portant partenariat entre le Département des Bouches-du-Rhône, la Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Métropole Aix-Marseille-Provence concernant la réactualisation de l'atlas des paysages des Bouches-du-Rhône.
Avenant n°1 à la convention pour l'octroi de l'aide aux transports métropolitains à destination des bénéficiaires du revenu de solidarité active sur les réseaux de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Avenant n°1 à la convention-cadre pluriannuelle C?ur de Ville au bénéfice de la commune de Tarascon.
Avenant n°2 - Schéma départemental des services aux familles des Bouches-du-Rhône.
Avenant n°2 à la convention d'application relative à l'échange de données à caractère personnel entre le Département et Pôle emploi portant sur l'accompagnement global.
Avenant n°2 à la convention d'objectif pluripartite 2018 - 2019 - 2020 avec l'association Lieux Publics, centre national des arts de la rue et de l'espace public.
Avenant n°2 à la convention d'occupation d'un local compris dans un ensemble immobilier dénommé "C?ur Duranne" situé à Aix-en-Provence du 29 novembre 2019.
Avenant n°2 à la convention d'occupation temporaire du domaine public départemental pour l'installation et l'exploitation d'un food-truck au Musée départemental Arles antique.
Avenant n°2 à la convention de coopération 2021-2023 avec Pôle emploi pour l'insertion professionnelle des demandeurs d'emploi.
Avenant n°2 à la convention de financement et de partenariat des travaux de modernisation et d'allongement du slipway d'Arles.
Avenant n°2 à la convention de réalisation et de financement de la cité scolaire internationale à Marseille.
Avenant n°2 à la convention relative à la carte mobilité inclusion (CMI) entre le département des Bouches-du-Rhône (CD13), la maison départementale des personnes handicapées des Bouches-du-Rhône (MDPH 13) et l'imprimerie nationale (IN).
Avenant n°2 à la convention-cadre pluriannuelle C?ur de Ville au bénéfice de la commune d'Arles
Avenant n°3 au bail en date du 15 février 2006 avec la SCI Avenue de l'Europe.
Avenant n°3 à la convention de mise à disposition des biens de l'Etat et du Département des Bouches-Du-Rhône du 14 mars 2008.
Avenant n°3 à la convention de mise à disposition des biens de l'Etat et du Département des Bouches-du-Rhône du 14 mars 2008 signée en application de la loi n°20004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.
Avenant pour l'adaptation du dispositif d'actions éducatives " A la découverte du FRAC " 2020 - 2021 au contexte de la crise sanitaire.
Avenant à la convention 2021 relative au dispositif de traitement des impayés de loyer et de prévention des expulsions locatives avec l'agence départementale d'information sur le logement (ADIL13).
Avenant à la convention avec le BRGM pour la création d'un ouvrage intitulé "Roches et paysages de Provence"
Avenant à la convention avec le Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) relative à l'achat de fournitures de services de télécommunication et de prestations associées pour les collèges publics.
Avenant à la convention d'occupation du 4 mars 2019.
Avenant à la convention de mise en ?uvre du plan de relance tourisme.
Avenant à la convention de partenariat avec le centre hospitalier de Martigues relative à des consultations de diététique en protection maternelle et infantile à Miramas.
Avenant à la convention de partenariat entre le LDA13 et le centre hospitalier d'Aix-Pertuis pour la technique préanalytique de frottis cervicaux-vaginaux en phase liquide.
Avenant à la convention entre le Département des Bouches-du-Rhône et la Croix Rouge Française.
Avenant à la convention passée avec la société coopérative d'intérêt collectif "Manger bio en Provence" et prorogation d'une subvention d'aide à l'investissement dans les exploitations agricoles pour le développement de l'agriculture biologique.
Avenant à la convention pluriannuelle 2021-2024 relative aux relations entre la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie(CNSA), le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône et la maison départementale des personnes handicapées (MDPH).
Avenant à la convention portant mise à disposition d'un local sur la commune de Cassis dédié à l'accueil d'une maison du bel âge.
Avenant à la convention pour le financement d'une aide à domicile mutualisée dans le cadre de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) sur les unités de vie des résidences sociales ADOMA.
Avenant à la convention pour une aide individuelle matérialisée aux personnes âgées bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA).
Avenants aux conventions relatives à l'expérimentation de l'outil numérique "OuiForm" facilitant l'accès à la formation professionnelle des bénéficiaires du RSA.
Avenants n°1 aux conventions avec le centre hospitalier Edmond Garcin d'Aubagne relatives à la planification familiale et aux grossesses à risque.
Avenants n°2 aux protocoles d'accord 2018-2022 des plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) Marseille-Provence Est, Centre et Ouest.
Avis du Département sur le Plan de Prévention des Risques Innondation (PPRi) de la commune de Septèmes-les-Vallons.
Avis du Département sur le Plan de Prévention des Risques inondations (PPRi) de la Commune de Marignane.
Avis du Département sur le projet de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) 2022-2027.
Avis du Département sur le projet du Plan Local d'Urbanisme de Venelles arrêté le 4 juin 2021
Avis du Département sur les projets de Plans de Prévention du Risque inondation (PPRi) des communes de Berre-l'Etang, Cabriès, Plan-de-Cuques et Simiane-Collongue
Avis sur le Plan de Protection de l'Atmosphère révisé des Bouches-du-Rhône.
Axes de formation des élus départementaux et crédits ouverts.
B007 - Pont suspendu de Mérindol-Mallemort - Convention pluriannuelle portant attribution de subvention d'investissement au titre des années 2022 à 2025.
BP 2022 : Budget annexe de la direction des maisons de l'enfance et de la famille.
BP 2022 : Budget annexe des ports départementaux.
BP 2022 : Budget principal.
BP 2022 : Délégation insertion professionnelle
BP 2022 : Délégation prévention Routière.
BP 2022 : Politique départementale d'aides aux communes et aux territoires de Provence.
BP 2022 : budget annexe du laboratoire départemental d'analyses.
BP 2022 : contribution du Département au budget du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS 13).
BP 2022 : délégation
BP 2022 : délégation "Culture".
BP 2022 : délégation "Enseignement supérieur et Recherche".
BP 2022 : délégation "Fonds de solidarité pour le logement (FSL)".
BP 2022 : délégation "Jeunesse".
BP 2022 : délégation "Laïcité et promotion des valeurs républicaines"
BP 2022 : délégation "Lutte contre les discriminations et les violences faites aux femmes et aux enfants"
BP 2022 : délégation "Patrimoine".
BP 2022 : délégation "Personnes en situation de handicap".
BP 2022 : délégation "Protection maternelle et infantile, famille et enfance".
BP 2022 : délégation "Solutions fondées sur la nature, risques majeurs et Agenda 2030"
BP 2022 : délégation "Sports".
BP 2022 : délégation "logement".
BP 2022 : délégation "personnes du bel âge".
BP 2022 : délégation "politique publique des maisons départementales de la solidarité (MDS)".
BP 2022 : délégation Agriculture.
BP 2022 : délégation Aménagement du territoire, équipements structurants, financement des transports.
BP 2022 : délégation Associations caritatives et interventions humanitaires.
BP 2022 : délégation Centres sociaux.
BP 2022 : délégation Chasse et pêche.
BP 2022 : délégation Collèges.
BP 2022 : délégation Etang de Berre.
BP 2022 : délégation Forêts et domaines départementaux.
BP 2022 : délégation Laboratoire départemental d'analyses des Bouches-du-Rhône (budget annexe).
BP 2022 : délégation Mobilité douce.
BP 2022 : délégation Ports - Politique de soutien à la filière pêche.
BP 2022 : délégation Protection des massifs forestiers.
BP 2022 : délégation Routes.
BP 2022 : délégation Systèmes d'information et services numériques.
BP 2022 : délégation Sécurité, prévention de la délinquance et de la radicalisation.
BP 2022 : délégation Tourisme.
BP 2022 : délégation Vie associative.
BP 2022 : délégation des Ports.
BP 2022 : délégations Relations internationales et Affaires européennes.
BP 2023 - délégation des relations internationales et des affaires européennes.
BP 2023 : budget annexe des ports départementaux.
Bail avec la SCI Melchior portant sur les locaux 77 rue Peyssonnel / 110 boulevard de Paris à Marseille 13003.
Bail d'occupation civil au profit du centre hospitalier Edouard Toulouse.
Bail définitif de la caserne de gendarmerie de Roquevaire.
Bibliothèque départementale - Dispositif Mission Livre - Aide à la création et à l'édition - Commissions Patrimoine et Arts Visuels - Année 2021.
Bibliothèque départementale - Dispositif Mission Livre - Aide à la création et à l'édition - Commissions Patrimoine et Arts Visuels - Année 2022.
Bilan annuel des autorisations d'occupation temporaire en 2020.
Bilan annuel des autorisations d'occupation temporaire en 2021.
Bilan d'exécution des crédits de la stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté, dit plan pauvreté - Année 2021.
Bilan d'émissions de gaz à effet de serre (BEGES) Année 2017
Bourse d'accompagnement social aux athlètes de haut niveau "Espoirs".
Bourse d'accompagnement social aux athlètes de haut niveau - Première répartition 2022.
Budget 2023 : délégation Laboratoire départemental d'analyses des Bouches-du-Rhône.
Budget Primitif 2022 : délégation développement économique et emploi.
Budget annexe des ports - Budget supplémentaire pour l'exercice 2021.
Budget primitif 2020 : délégation Etang de Berre.
Budget primitif 2021 : contribution du Département au budget du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS 13).
Budget primitif 2021 : délégation Agriculture.
Budget primitif 2021 : délégation Aménagement du territoire hors Marseille et Mobilité.
Budget primitif 2021 : délégation Aménagement du territoire-Marseille.
Budget primitif 2021 : délégation Bâtiments départementaux.
Budget primitif 2021 : délégation Chasse et pêche.
Budget primitif 2021 : délégation Collèges.
Budget primitif 2021 : délégation Culture.
Budget primitif 2021 : délégation Domaines départementaux et espaces naturels.
Budget primitif 2021 : délégation Economie et emploi.
Budget primitif 2021 : délégation Environnement, développement durable, énergies renouvelables et agenda 21.
Budget primitif 2021 : délégation Jeunesse.
Budget primitif 2021 : délégation Laboratoire départemental d'analyses des Bouches-du-Rhône (budget annexe).
Budget primitif 2021 : délégation PMI, enfance, famille, santé et politiques publiques mises en ?uvre par les MDS.
Budget primitif 2021 : délégation Patrimoine.
Budget primitif 2021 : délégation Personnes du bel âge.
Budget primitif 2021 : délégation Personnes en situation de handicap.
Budget primitif 2021 : délégation Pistes cyclables.
Budget primitif 2021 : délégation Politique départementale d'aides aux communes et aux territoires de Provence.
Budget primitif 2021 : délégation Politique départementale en faveur du logement.
Budget primitif 2021 : délégation Prévention de la délinquance et de la radicalisation et délégation Sécurité, laïcité et promotion des valeurs de la République.
Budget primitif 2021 : délégation Prévention routière.
Budget primitif 2021 : délégation Relations internationales et affaires européennes.
Budget primitif 2021 : délégation Ressources naturelles et risques environnementaux.
Budget primitif 2021 : délégation Routes.
Budget primitif 2021 : délégation Systèmes d'information et des services numériques.
Budget primitif 2021 : délégation Tourisme.
Budget primitif 2021 : délégation Vie associative en dehors des associations caritatives.
Budget primitif 2021 : délégation de Politique de la ville.
Budget primitif 2021 : délégation des Ports.
Budget primitif 2021 : délégation insertion professionnelle.
Budget primitif 2021 : délégation soutien aux centres sociaux.
Budget primitif 2021 : politique sportive départementale
Budget primitif 2021: délégation Anciens combattants.
Budget primitif 2021: délégation Animation pour les Personnes du Bel âge.
Budget primitif 2021: délégation Associations caritatives dans le cadre de la vie associative.
Budget primitif 2021: délégation Enseignement supérieur et recherche.
Budget primitif 2021: délégation Lutte contre les discriminations.
Budget primitif 2021: délégation Politique de soutien à la filière pêche.
Budget primitif 2022 : délégation Anciens combattants
Budget primitif 2022 : délégation au plan pauvreté.
Budget primitif 2023 : Politique départementale d'aides aux communes et aux territoires de Provence.
Budget primitif 2023 : budget annexe de la direction des maisons de l'enfance.
Budget primitif 2023 : budget annexe du centre médico-psycho-pédagogique départemental.
Budget primitif 2023 : budget annexe du laboratoire départemental d'analyses.
Budget primitif 2023 : budget principal.
Budget primitif 2023 : contribution du Département au budget du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS 13).
Budget primitif 2023 : délégation Actions caritatives et interventions humanitaires.
Budget primitif 2023 : délégation Agriculture.
Budget primitif 2023 : délégation Aménagement du territoire, équipements structurants, financement des transports.
Budget primitif 2023 : délégation Anciens combattants.
Budget primitif 2023 : délégation Centres sociaux et qualité du service public.
Budget primitif 2023 : délégation Chasse et Pêche.
Budget primitif 2023 : délégation Collèges.
Budget primitif 2023 : délégation Culture.
Budget primitif 2023 : délégation Emploi et attractivité.
Budget primitif 2023 : délégation Enseignement supérieur et Recherche.
Budget primitif 2023 : délégation Etang de Berre.
Budget primitif 2023 : délégation Insertion professionnelle.
Budget primitif 2023 : délégation Jeunesse.
Budget primitif 2023 : délégation Laïcité et promotion des valeurs républicaines.
Budget primitif 2023 : délégation Lutte contre les discriminations et les violences faites aux femmes et aux enfants.
Budget primitif 2023 : délégation Mise en relief Paléontologie et archéologie en Provence.
Budget primitif 2023 : délégation Mobilité douce.
Budget primitif 2023 : délégation Patrimoine.
Budget primitif 2023 : délégation Personnes du bel âge.
Budget primitif 2023 : délégation Politique de la ville et nouveau programme national de renouvellement urbain.
Budget primitif 2023 : délégation Politique du logement et fonds de solidarité pour le logement (FSL).
Budget primitif 2023 : délégation Ports - Politique de soutien à la filière pêche.
Budget primitif 2023 : délégation Protection des massifs forestiers.
Budget primitif 2023 : délégation Protection maternelle et infantile et Enfance Famille.
Budget primitif 2023 : délégation Prévention routière.
Budget primitif 2023 : délégation Routes.
Budget primitif 2023 : délégation Solutions fondées sur la nature, risques majeurs et Agenda 2030.
Budget primitif 2023 : délégation Systèmes d'information et services numériques.
Budget primitif 2023 : délégation Sécurité, prévention de la délinquance et de la radicalisation.
Budget primitif 2023 : délégation Tourisme.
Budget primitif 2023 : délégation Vie associative.
Budget primitif 2023 : délégation aux maisons départementales de la solidarité (MDS) et à la politique publique des MDS.
Budget primitif 2023 : délégation des Ports.
Budget primitif 2023 : délégation forêts et domaines départementaux.
Budget primitif 2023 : politique départementale en faveur du logement
Budget primitif 2023 : politique publique en faveur des personnes en situation de handicap.
Budget primitif 2023: délégation Sports.
Budget primitif pour l'exercice 2021.
Budget principal - Budget supplémentaire 2021.
Budget principal - Budget supplémentaire pour l'exercice 2022.
Budget principal - Décision modificative n°3 pour l'exercice 2022.
CDC Habitat Social : réhabilitation énergétique d'une résidence de 26 logements locatifs sociaux "Lou Souléïadou" à Roquefort-la-Bédoule.
CDC Habitat social : réhabilitation d'une résidence de 87 logements à Marseille 15e arrondissement.
CPER 2015 - 2020 : Convention de financement portant sur l'étude "Schéma d'armature ferroviaire de la Métropole Aix-Marseille-Provence".
CPER 2015 - 2020 : avenant n°2 à la convention de financement relative au financement des travaux de la ligne ferroviaire de la Côte bleue.
CPER 2015 - 2020 : avenant n°2 à la convention relative au financement des travaux de modernisation 2ème phase de la liaison Marseille - Gardanne - Aix-en-Provence.
CPER 2015-2020 : avenant n°1 à la convention du 9 avril 2018 avec AMU : réhabilitation du Campus de Saint Charles à Marseille-Centre - Aix-Marseille Université.
CRCDCSP - Participation financière du Département aux dépistages du cancer du côlon et du sein pour l'année 2021.
Caducité de subventions d'investissement accordées à des associations sportives.
Caducité de subventions départementales accordées à des organismes HLM pour la production et la réhabilitation de logements locatifs sociaux (années 2008 à 2013).
Caducité de subventions départementales suite à l'annulation de projets de production de logements locatifs sociaux sur les communes de Arles, Marseille 11e arrondissement et Peypin.
Caducité de subventions départementales suite à l'annulation de projets de production de logements locatifs sociaux à Arles, Cabannes, Graveson et Marseille 14e arrondissement.
Caducité des subventions culturelles en investissement
Caducité des subventions culturelles en investissement.
Caducité des subventions départementales aux communes et à leurs groupements (années 2008 à 2021).
Caducité des subventions départementales aux communes et à leurs groupements (années 2014 à 2022).
Caducité des subventions départementales de soutien à la vie associative, aux associations pour l'enfance, aux associations de lutte contre la précarité et aux personnes du bel âge (année 2018).
Caducité des subventions départementales de soutien à la vie associative, aux associations pour l'enfance, aux associations de lutte contre la précarité et aux personnes du bel âge (années 2015 à 2017).
Caducités de subventions départementales allouées à la ville de Marseille (année 2016).
Caducités des subventions départementales aux communes et à leurs groupements (années 2007 à 2019).
Caducités des subventions départementales aux communes et à leurs groupements (années 2007 à 2020).
Centre de créations en résidence - Domaine départemental de l'Etang des Aulnes - Propositions de janvier à novembre 2023.
Centre de créations en résidence - Domaine départemental de l'Etang des Aulnes - Propositions de janvier à octobre 2022.
Centre médico-psycho-pédagogique - Budget supplémentaire 2022.
Centre médico-psycho-pédagogique - Décision modificative n° 2 pour l'exercice 2022.
Centre médico-psycho-pédagogique départemental - Budget supplémentaire pour l'exercice 2021.
Centre médico-psycho-pédagogique départemental - Décision modificative n°2 pour l'exercice 2021.
Centres Sociaux : projets "d'animation de prévention jeunesse" 2ème répartition 2022.
Centres sociaux : 1ère répartition 2021 des crédits de fonctionnement.
Centres sociaux : 1ère répartition 2022 des crédits de fonctionnement.
Centres sociaux : 2ème répartition des crédits de fonctionnement - Exercice 2021.
Centres sociaux : 2ème répartition des crédits de fonctionnement - Exercice 2022.
Centres sociaux : 3ème répartition des crédits de fonctionnement et 1ère répartition en investissement - Exercice 2021.
Centres sociaux : 3ème répartition en fonctionnement et 1ère répartition en investissement - Exercice 2022.
Centres sociaux : 4e répartition en fonctionnement et 2e répartition en investissement - Exercice 2022.
Centres sociaux : 4ème répartition en fonctionnement et 2ème répartition en investissement - Exercice 2021.
Centres sociaux : 5e répartition 2022 en fonctionnement.
Centres sociaux : 5ème répartition des crédits de fonctionnement et 3ème répartition en investissement - Exercice 2021.
Centres sociaux : 6e répartition en fonctionnement et 3° répartition en investissement - Exercice 2022.
Centres sociaux : projet "animation de prévention jeunesse" 3ème répartition 2022.
Centres sociaux : projet "animation prévention jeunesse" 4e répartition 2022.
Centres sociaux : projets "animation de prévention jeunesse" 2ème répartition 2021.
Centres sociaux : projets "animation prévention jeunesse" 1ère répartition 2021.
Centres sociaux : projets "animation prévention jeunesse" 3ème répartition 2021.
Centres sociaux : projets "d'animation prévention jeunesse" 1ère répartition 2022.
Cession au profit de l'Etat, à l'euro symbolique, d'un terrain sis à Marseille 13014 destiné à l'implantation d'un commissariat pour les 13e et 14e arrondissements de Marseille.
Cession d'un ensemble immobilier anciennement à usage de tribunaux à Tarascon (13150).
Cession d'un ensemble immobilier situé 82 Avenue Frédéric MISTRAL à Marseille (13013).
Cession d'un ensemble immobilier à usage d'habitation 67 Allée des Pins à CHATEAURENARD (13160).
Cession d'un ensemble immobilier à usage mixte sis 67 Allée des Pins à Chateaurenard (13160).
Cession d'un immeuble sis 30 rue Boulegon 13100 Aix en Provence au profit de la société Groupe Sebban.
Cession d'une parcelle départementale à titre gratuit à la commune de Cornillon-Confoux.
Cession de deux parcelles départementales à la Commune de Fontvieille.
Cession de l'immeuble 39 rue de Pressensé à Marseille 13001 au centre hospitalier Edouard Toulouse. Signature d'une promesse de vente avec condition suspensive.
Cession de l'immeuble 39 rue de Pressensé à Marseille 13002 au profit du centre hospitalier Edouard Toulouse.
Cession à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée section AM 11 à Miramas. Changement d'acquéreur.
Cession à l'euro symbolique, au profit de la Ville de PELISSANNE, d'un bien sis 2 Route d'AURONS à PELISSANNE (13330), cadastré section AN 49.
Cession à la Commune de Port-de-Bouc d'un terrain de 59 m² à détacher de la parcelle AC n°192. Désaffectation de ce terrain et déclassement du domaine public vers le domaine privé du Département.
Cession à titre gratuit au Département de terrains situés à Venelles appartenant à l'Etat dans le cadre du transfert des Routes Nationales d'Intérêt local.
Changement de nom de la plateforme numérique de mise en relation des demandeurs d'emploi, bénéficiaires du RSA, avec les recruteurs du territoire des Bouches-du-Rhône : protocole d'accord transactionnel avec l'Union patronale du Var.
Charte d'engagement du nouveau réseau de proximité des finances publiques dans les Bouches-du-Rhône
Charte de partenariat avec Enedis pour l'accompagnement de la transition énergétique et des grands projets départementaux.
Classe spécifique en milieu ordinaire à destination d'enfants polyhandicapés - Subventions aux associations d'établissements médico-sociaux pour le transport scolaire.
Clause sociale dans les marchés publics du Département : convention partenariale-type avec les organismes porteurs des postes de facilitateurs du département.
Club de la Croisière Marseille Provence : cotisation et subvention 2021.
Club de la croisière Marseille-Provence : cotisation et subvention de fonctionnement général.
Clés de répartition cités mixtes - Année scolaire 2020/2021.
Clés de répartition cités mixtes - Année scolaire 2021/2022.
Code4Marseille : organisation d'un hackathon
Code4Marseille : organisation d'un hackathon.
Collège André Chénier à Marseille : approbation de la modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle.
Collège Gyptis à Marseille : protocole d'accord transactionnel avec la société Colas.
Collège Gyptis à Marseille : protocole d'accord transactionnel avec la société ISOLBAT.
Collège Henri Wallon à Martigues. Construction d'un gymnase municipal et reconstruction d'un plateau sportif par la commune.
Collège Jean Moulin à Salon-de-Provence. Acquisition à l'euro symbolique de l'emprise foncière à prélever sur la parcelle cadastrée section AR n°34.
Collège Louis Aragon à Roquevaire : approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle.
Collège les Hauts de l'Arc à Trets. Acquisition d'une parcelle à usage de parking.
Collège les Hauts de l'Arc à Trets. Acquisition à l'euro symbolique de l'emprise foncière à prélever sur la parcelle cadastrée section AH n° 73.
Collèges publics et privés et Maisons Familiales et Rurales : dispositif PAME (Participations aux actions menées par les établissements) - Année scolaire 2022-23 : 2e répartition.
Collèges publics et privés et Maisons familiales et rurales : dispositif PAME (participation aux actions menées par les établissements) - Année scolaire 2022/2023 : 1ère répartition.
Collèges publics et privés et Maisons familiales et rurales : dispositif PAME (participations aux actions menées par les établissements) - Année scolaire 2021/2022 : 1ère répartition.
Comité régional de tourisme : cotisation 2022.
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : désignation des représentants des associations locales.
Communauté de communes de la Vallée des Baux-Alpilles - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2014/2016 - Actualisation de la programmation des investissement intercommunaux.
Commune d'Aix-en-Provence. Contrat départemental de développement et d'aménagement 2016/2019 - Actualisation de la programmation des investissements.
Commune d'Allauch - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2016/2019 - Tranche 2019.
Commune d'Arles - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2021/2023 - Tranche 2021.
Commune d'Arles - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2021/2023 - Tranche 2022.
Commune d'Arles - Création d'un hôtel de police municipale - tranche 2 - Aide exceptionnelle à l'investissement 2021.
Commune d'Aubagne - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2016/2019 - Actualisation de la programmation des investissements.
Commune d'Aubagne - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2022/2025 - Tranche 2022.
Commune d'Aureille - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2014/2016 - Actualisation de la programmation des investissements.
Commune d'Aureille - Modification du contrat départemental de développement et d'aménagement 2014/2016 - Réaffectation de subventions.
Commune d'Auriol - Construction de cinq courts de tennis sur le stade Emmanuel Boyer dans le cadre des JO 2024 - Année 2023.
Commune d'Eguilles - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2018/2019 - Tranche 2019.
Commune d'Eyguières - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2014/2018 - Actualisation de la programmation des investissements.
Commune d'Istres - Acquisition d'une ancienne maison de retraite pour la création d'un pôle social - Aide exceptionnelle à l'investissement - Année 2021.
Commune d'Istres - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2014/2019 - Actualisation de la programmation des investissements.
Commune de Berre-l'Etang - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2020/2021 - Tranche 2021.
Commune de Cabannes - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2019/2020 - Tranche 2020.
Commune de Cabriès - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2021/2022 - Tranche 2021.
Commune de Cabriès - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2021/2022 - Tranche 2022
Commune de Carnoux-en-Provence - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2020/2022 - Tranche 2021.
Commune de Charleval - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2021/2022 - Tranche 2021.
Commune de Châteauneuf-le-Rouge - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2018/2019 - Actualisation de la programmation des investissements.
Commune de Châteauneuf-les-Martigues - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2021/2023 - Tranche 2021.
Commune de Châteauneuf-les-Martigues - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2021/2023 - Tranche 2022.
Commune de Cornillon-Confoux - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2020/2022 - Tranche 2021.
Commune de Coudoux - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2022/2024 - Tranche 2022.
Commune de Cuges-les-Pins - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2015/2020 - Tranche 2020.
Commune de Gardanne - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2013/2015 - Actualisation de la programmation des investissements.
Commune de Gardanne - contrat départemental de développement et d'aménagement 2013/2015 - Actualisation de la programmation des investissements.
Commune de Grans - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2016/2018 - Actualisation de la programmation des investissements communaux.
Commune de Graveson - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2019/2021 - Tranche 2021.
Commune de Graveson - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2022/2024 - Tranche 2022.
Commune de Gémenos - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2020/2021 - Tranche 2021.
Commune de La Barben - Réaffectations d'aides financières allouées au titre du Fonds d'intervention de la vie locale 2015 et du Fonds départemental d'aide au développement local 2017.
Commune de Lamanon - Sécurisation des espaces naturels du site de Calès - 2ème phase - Aide exceptionnelle à l'investissement 2021.
Commune de Lambesc - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2022/2024 - Tranche 2022.
Commune de Lançon-Provence - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2019/2021 - Tranche 2021.
Commune de Lançon-Provence - Programme d'investissements liés à l'implantation du futur collège - Aide exceptionnelle à l'investissement 2021.
Commune de Marignane - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2020/2023 - Tranche 2021.
Commune de Martigues - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2019/2020 - Actualisation de la programmation des investissements.
Commune de Martigues - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2019/2020 - Tranche 2020.
Commune de Mas Blanc des Alpilles - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2020/2023 - Tranche 2021.
Commune de Mas Blanc des Alpilles - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2020/2023 - Tranche 2022.
Commune de Meyreuil - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2019/2021 - Tranche 2021.
Commune de Miramas - Réhabilitation du groupe scolaire La Carraire - tranche complémentaire - Aide exceptionnelle.
Commune de Mollégès - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2021/2023 - Tranche 2021.
Commune de Noves - Cession d'une parcelle départementale à titre gratuit à la commune.
Commune de Noves - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2019/2020 - Tranche 2020.
Commune de Peynier - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2020/2021 - Tranche 2021.
Commune de Peynier - remise en culture par la plantation en vignes pour la création d'une coupure agricole contre les incendies de forêts - aide exceptionnelle à l'investissement - année 2022
Commune de Peyrolles-en-Provence - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2021/2023 - Tranche 2021.
Commune de Peyrolles-en-Provence - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2021/2023 - Tranche 2022.
Commune de Plan-de-Cuques - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2015/2017 - Actualisation de la programmation des investissements.
Commune de Port-de-Bouc - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2017/2019 - Tranche 2019.
Commune de Pélissanne - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2020/2024 - Tranche 2021
Commune de Pélissanne - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2020/2024 - Tranche 2022.
Commune de Rognes - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2016/2019 - Tranches 2018 et 2019 - Transfert des compétences eau et assainissement au profit de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Commune de Saint-Chamas - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2017/2019 - Tranche 2019 - Actualisation de la programmation des investissements communaux.
Commune de Saint-Chamas - Travaux de confortement du pont de l'horloge - Aide exceptionnelle à l'investissement - année 2022.
Commune de Saint-Martin-de-Crau - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2022/2024 - tranche 2022.
Commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2017/2019 - Actualisation de la programmation des investissements.
Commune de Septèmes-les-Vallons - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2019/2021 - Tranche 2020.
Commune de Septèmes-les-Vallons - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2019/2021 - Tranche 2021.
Commune de Tarascon - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2016/2020 - Tranche 2020.
Commune de Tarascon - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2016/2020 - Actualisation de la programmation des investissements.
Commune de Trets - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2014/2018 - Actualisation de la programmation des investissements.
Commune de Vauvenargues - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2014/2018 - Actualisation de la programmation des investissements.
Commune de Velaux - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2015/2018 - Actualisation de la programmation des investissements.
Commune de Ventabren - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2016/2019 - Actualisation de la programmation des investissements.
Commune de Verquières - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2015/2019 - Tranche 2019.
Commune de Vitrolles - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2018/2020 - Tranche 2020.
Commune de la Roque-d'Anthéron - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2021/2024 - Tranche 2021.
Commune des Baux-de-Provence - Travaux d'urgence et de sécurisation de la voie d'accès au château et au village - Aide exceptionnelle à l'investissement 2022.
Commune des Saintes-Maries-de-la-Mer - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2018/2020 - Tranches 2019 et 2020.
Commune du Paradou - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2015/2019 - Actualisation de la programmation des investissements.
Communes d'Allauch et de Sausset-les-Pins - Réaffectations d'aides exceptionnelles à l'investissement.
Complément d'actions éducatives en faveur des collèges publics et privés sous contrat et des maisons familiales et rurales - Année scolaire 2021/2022.
Complément à la dotation initiale de fonctionnement 2022 pour les transports EPS.
Complément à la dotation initiale de fonctionnement pour les transports relatifs à la pratique de l'éducation physique et sportive.
Composition de la Commission permanente.
Compte Administratif pour l'exercice 2020 - Budget annexe Centre médico-psycho-pédagogique départemental (CMPPD).
Compte Administratif pour l'exercice 2020 - Budget principal.
Compte administratif pour l'exercice 2020 - Budget annexe centre médico-psycho-pédagogique départemental (CMPPD).
Compte administratif pour l'exercice 2020 - Budget annexe direction des maisons de l'enfance et de la famille (DIMEF).
Compte administratif pour l'exercice 2020 - Budget annexe laboratoire départemental d'analyses (LDA).
Compte administratif pour l'exercice 2020 - Budget annexe ports départementaux.
Compte administratif pour l'exercice 2021 - Budget annexe centre médico-psycho-pédagogique départemental (CMPPD).
Compte administratif pour l'exercice 2021 - Budget annexe direction des maisons de l'enfance et de la famille (DIMEF).
Compte administratif pour l'exercice 2021 - Budget annexe laboratoire départemental d'analyses (LDA).
Compte administratif pour l'exercice 2021 - Budget annexe ports départementaux.
Compte administratif pour l'exercice 2021 - Budget principal.
Compte de gestion pour l'exercice 2020
Compte de gestion pour l'exercice 2021.
Compte rendu à l'assemblée de l'exercice par la Présidente du Conseil départemental de la compétence qui lui a été déléguée en matière d'ester en justice.
Compte rendu à l'assemblée de l'exercice par la Présidente du Conseil départemental de la compétence qui lui a été déléguée en matière de décision d'ester en justice.
Compte rendu à l'assemblée de l'exercice par la Présidente du Conseil départemental de la compétence qui lui a été déléguée en matière de décisions d'ester en justice.
Compte rendu à l'assemblée de l'exercice par la Présidente du conseil départemental de la compétence qui lui a été déléguée en matière de décisions d'ester en justice.
Compte-rendu des actions en justice du Département, en défense ou en demande, sur la période du 1er novembre au 31 décembre 2020.
CompteaAdministratif pour l'exercice 2020 - Budget annexe laboratoire départemental d'analyses (LDA).
Confirmation de l'utilisation d'une subvention d'investissement en faveur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Les Magnolias".
Conseil départemental des Jeunes 2022/2024.
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres - délégation de rivages PACA - Aide exceptionnelle à l'investissement - année 2021.
Consolidation des comptes du Département des Bouches-du-Rhône - Exercice 2021 (comptes 2020).
Consolidation des comptes du Département des Bouches-du-Rhône - Exercice 2022 (comptes 2021).
Construction d'un nouveau bâtiment pour accueillir la capitainerie du port de Carro et la station locale de la Société Nationale de Sauvetage et Mer - Territoire de la commune de Martigues.
Construction de l'Unité des Forestiers Sapeurs d'Aubagne : avenant n°1 à la convention avec l'INRAP pour le diagnostic d'archéologie préventive.
Construction de la caserne de gendarmerie de La Roque d'Anthéron : demande de subvention et conditions du bail.
Construction de la caserne de gendarmerie de La Roque d'Anthéron : modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle.
Construction de la caserne de gendarmerie de Saint-Martin-de-Crau : approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle.
Construction de la caserne de gendarmerie de Trets : approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle.
Construction du centre de secours "Carcassonne" à Aix-en-Provence : modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle.
Construction du centre de secours d'Allauch : modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle.
Construction du centre de secours de Tarascon - Convention de Superposition d'Affectation du terrain par la Compagnie Nationale du Rhône (CNR).
Contractualisation avec les services de l'État dans le cadre de la stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance 2020-2022.
Contrat de cession de droits des films documentaires "EVAL MATER".
Contrat de cession de marque Préférence Provence
Contrat de nappe de Crau phase 2 (2022-2024) : engagement de principe et signature de l'avenant au contrat de nappe initial.
Contrat départemental de transfert à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence du volet assainissement figurant dans le contrat départemental de développement et d'aménagement 2016/2019 de la commune de Rognes - Tranche 2019.
Contrat départemental de transfert à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence du volet eau et assainissement figurant dans le contrat départemental de développement et d'aménagement 2016/2019 de la commune de Cabriès - Tranche 2019.
Contrat départemental portant sur le développement de la lecture et de l'itinérance entre l'État et le Département des Bouches-du-Rhône sur la période 2022-2024.
Contrat enfance - Prévention des troubles du développement de l'enfant et prévention des retards scolaires.
Contrat enfance - Soutien à l'activité autour de la petite enfance - Subventions 2022.
Contrat enfance - Subvention allouée dans le cadre du contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance 2022-2024.
Contrat enfance : Appel à projets accueil médico-social d'urgence - 3ème répartition 2022.
Contrat enfance : appel à projets 2023 relatif à l'accueil médico-social pour les enfants suivis par les services de PMI.
Contrat enfance : appel à projets accueil médico-social d'urgence - 2e répartition 2022.
Contrat enfance : appel à projets mode d'accueil petite enfance - 2e répartition 2022.
Contrat enfance : appel à projets mode d'accueil petite enfance - 3ème répartition 2022.
Contrat enfance : appel à projets parentalité petite enfance - Troisième répartition 2022.
Contrat enfance : appel à projets parentalité petite enfance 2022 - 2e répartition.
Contrat enfance : appel à projets parentalité petite enfance 2023.
Contrat enfance : prévention des troubles du développement de l'enfant - Deuxième répartition.
Contrat enfance : subvention allouée à l'association ADEPAPE dans le cadre du contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance 2022-2024.
Contrat territorial réservataire employeur (CTRE) avec la Caisse d'allocations familiales (Caf) dans le cadre du dispositif de crèches en réseau conclu avec "Grandir Les Petits Chaperons Rouges".
Contribution financière du Département au programme d'actions 2021 de l'établissement public Euroméditerrané.
Contribution financière du Département au programme d'actions 2022 de l'établissement public Euroméditerranée.
Contribution financière du Département au programme d'actions 2023 de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée.
Contrôle de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur portant sur la protection de l'enfance.
Contrôle de la gestion du Département des Bouches-du-Rhône sur les exercices 2013 et suivants par la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Contrôle des actes budgétaires des collèges.
Convention pour l'octroi de l'aide aux transports à destination des bénéficiaires du RSA sur les réseaux de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Convention 2023-2025 avec la Métropole Aix-Marseille-Provence pour le financement des plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) du territoire métropolitain.
Convention Pluriannuelle 2022 - 2025 Scène de Musiques actuelles Les Passagers du Zinc - Association Des Deux Mains.
Convention UGAP Cloud Cercle 3 - Services de cloud externe (services d'informatique en nuage IaaS-PaaS).
Convention auprès du Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) contractualisant l'achat de fournitures de solutions de téléphonie et écosystèmes pour une durée de 4 ans.
Convention avec l'UGAP portant sur des prestations de gardiennage du site de l'Hôtel du Département - 2022.
Convention avec l'UGAP pour la fourniture en électricité des bâtiments départementaux hors collèges.
Convention avec l'UGAP pour la fourniture en électricité des collèges publics
Convention avec l'Union des Groupements d'Achats Publics pour la fourniture en gaz des bâtiments départementaux hors collèges.
Convention avec l'Union des Groupements d'achats publics pour la fourniture en gaz des collèges publics.
Convention avec l'agence départementale d'information sur le logement (ADIL 13) relative au dispositif de traitement des impayés de loyer et de prévention des expulsions locatives, pour l'année 2022.
Convention avec l'agence départementale d'information sur le logement (ADIL 13) relative au dispositif de traitement des impayés de loyer et de prévention des expulsions locatives.
Convention avec l'association "projet de centre de santé communautaire marseillais".
Convention avec l'association Est Géronto (MBA Plan-de-Cuques) octobre 2021.
Convention avec l'association Médiance 13 pour l'occupation de locaux départementaux.
Convention avec l'association Provence en Forme.
Convention avec l'association Provence en forme pour l'occupation de locaux départementaux sis au sein de la Maison de Provence de la Jeunesse et des Sports.
Convention avec l'association SOS Femmes 13 pour l'occupation de locaux départementaux.
Convention avec l'association Synergie Family pour l'occupation de locaux en vue de consultations de PMI.
Convention avec la Mairie des 11ème et 12ème arrondissements de la ville de Marseille pour l'occupation de locaux du centre municipal d'animation de Cazaulx (13012).
Convention avec la Préfecture des Bouches-du-Rhône organisant la mise sous pli des documents de propagande et des bulletins de vote pour les élections présidentielles des 10 et 24 avril 2022 et les élections législatives des 12 et 19 juin 2022.
Convention avec la Ville de Marseille pour la mise à disposition de locaux en vue d'un lieu d'accueil parents-enfants.
Convention avec la Ville de Marseille à l'occasion de la projection sur grand écran du ballet de l'Opéra de paris "Roméo et Juliette" de Serguei Prokofiev au parc municipal Athéna.
Convention avec la centrale RESAH dans le cadre des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) et projet de convention avec l'organisme Objectif 54.
Convention avec la commune d'Aubagne relative à la transmission informatisée des avis de naissance.
Convention avec la commune de Fuveau pour l'occupation de locaux en vue de permanences sociales.
Convention avec la société Aix-en-Provence Energie Environnement en vue du raccordement du collège Rocher du Dragon au réseau de chaleur d'Aix-en-Provence.
Convention avec la ville de Marseille 13004 Centre Velten pour un lieu d'accueil parents-enfants.
Convention avec le CCAS de Gréasque pour l'occupation de locaux en vue de permanences sociales.
Convention avec le CCAS de Gémenos pour l'occupation de locaux en vue de permanences sociales.
Convention avec le CCAS de Saint Savournin pour l'occupation de locaux en vue de permanences sociales.
Convention avec le CCAS de la Destrousse pour l'occupation de locaux en vue de permanences sociales.
Convention avec le SYMADREM pour la mise à disposition de données relatives aux modélisations hydrauliques des crues du Rhône et autres données.
Convention avec le centre de loisirs sans hébergement du Roy d'Espagne.
Convention avec le centre hospitalier d'Arles relative aux interruptions volontaires de grossesse.
Convention avec le réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) portant sur la réalisation de prestations de formation professionnelle et prestations associées.
Convention avec le syndicat mixte des traversées du delta du Rhône.
Convention cadre de partenariat portant coopération entre le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône et Sciences Po Aix.
Convention cadre de partenariat portant coopération entre le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône et l'Institut de Management Public et de Gouvernance Territoriale - Université Aix Marseille.
Convention cadre encadrant la mise en ?uvre du dispositif exceptionnel de transport des vaccins contre le SarS-CoV2 sur le territoire des Bouches-du-Rhône, sur une initiative du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, en partenariat avec l'ARS PACA, l'AP-HM et le SDIS 13.
Convention cadre relative au financement d'un dispositif d'aide au maintien à domicile mutualisée et innovante 2021-2024.
Convention d'adhésion au dispositif "Pass Culture" mis en place par le ministère de la Culture, porté par la SAS Pass Culture.
Convention d'adhésion au pôle santé prévention et sécurité au travail avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale des Bouches-du-Rhône.
Convention d'application relative à l'échange de données à caractère personnel entre le Département et Pôle emploi portant sur l'accompagnement global.
Convention d'assistanat en gynécologie médicale avec le Centre hospitalier de Martigues.
Convention d'autorisation d'usage de terrains pour la pratique et l'apprentissage de vélo tout terrain sur les domaines départementaux de la Tour d'Arbois, de Meynes, du Val des vignes et de Roques-Hautes.
Convention d'autorisation de passage pour les circuits de l'Office de Tourisme Intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Étoile sur le domaine départemental de Pichauris et sur le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).
Convention d'objectifs 2021-2024 entre le Département et Provence Tourisme.
Convention d'occupation avec l'UDAF des Bouches-du-Rhône.
Convention d'occupation avec l'association Accompagnement Action Initiative (AAI) portant sur un local sis dans le pôle d'insertion Aix-Gardanne à Aix-en-Provence.
Convention d'occupation avec l'association Apport Santé.
Convention d'occupation avec l'association Centre Social des Quartiers Sud.
Convention d'occupation avec l'association Commission Locale d'Information de Cadarache.
Convention d'occupation avec l'association Des ailes et des Z portant sur des locaux sis dans l'ensemble immobilier "C?ur Duranne" à Aix-en-Provence (13080).
Convention d'occupation avec l'association Médiance 13 au sein de France Services la Ruche à La Ciotat.
Convention d'occupation avec l'association Provence en Forme.
Convention d'occupation avec l'association Rayon de Soleil de Pomeyrol et le Département portant sur des locaux situés au sein de la maison départementale de la solidarité de territoire (MDST) d'Arles.
Convention d'occupation avec l'association SOLIHA Provence portant sur un local sis dans la MDS d'Aubagne en vue de permanences sociales.
Convention d'occupation avec l'organisme Fondation Apprentis d'Auteuil.
Convention d'occupation avec la Commune Plan d'Orgon.
Convention d'occupation avec la Commune d'Arles portant sur la mise à disposition de locaux de la maison publique de quartier Christian Chèze sise Place Maurice Thorez à Arles.
Convention d'occupation avec la Commune d'Arles portant sur les locaux au sein de la mairie annexe de Salin de Giraud.
Convention d'occupation avec la Commune d'Auriol.
Convention d'occupation avec la Commune de Boulbon pour la mise à disposition d'un local au sein de l'Hôtel de Ville en vue de permanences sociales.
Convention d'occupation avec la Commune de Cabannes.
Convention d'occupation avec la Commune de Cadolive en vue de la tenue de permanences sociales.
Convention d'occupation avec la Commune de Carnoux-en-Provence.
Convention d'occupation avec la Commune de Gardanne portant sur la mise à disposition de locaux situés au sein de la maison de la vie associative, avenue du 8 mai 1945, 13120 Gardanne.
Convention d'occupation avec la Commune de Gignac-la-Nerthe en vue de la tenue de permanences sociales.
Convention d'occupation avec la Commune de La Penne-sur-Huveaune.
Convention d'occupation avec la Commune de Mallemort.
Convention d'occupation avec la Commune de Saint Chamas portant sur la mise à disposition de locaux situés Place de la Mairie, 13250 Saint Chamas.
Convention d'occupation avec la Commune de Saint-Andiol.
Convention d'occupation avec la Commune de Saint-Rémy-de-Provence portant sur des locaux situés dans l'immeuble sis 24, boulevard Gambetta à Saint-Rémy-de-Provence (13210).
Convention d'occupation avec la Commune de la Penne-sur-Huveaune.
Convention d'occupation avec la Commune du Puy-Sainte-Réparade.
Convention d'occupation avec la MSA Provence Azur portant sur les locaux de la Maison départementale de la solidarité de proximité de La Ciotat.
Convention d'occupation avec la Ville de la Bouilladisse portant sur des locaux situés 9, avenue de la Libération, La Bouilladisse (13720).
Convention d'occupation avec la commune de Noves portant sur la mise à disposition de locaux au sein du foyer des jeunes sis à Noves.
Convention d'occupation avec la commune de Rognac.
Convention d'occupation avec la mairie de Salon-de-Provence.
Convention d'occupation avec le CCAS des Pennes Mirabeau.
Convention d'occupation avec le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Peypin.
Convention d'occupation avec le Centre Communal d'Action Sociale de Carry le Rouet.
Convention d'occupation avec le Centre Social Les Bourrely.
Convention d'occupation avec le centre communal d'action social de Cuges-les-Pins.
Convention d'occupation avec le centre social l'Abeille portant sur des locaux situés Cité de l'Abeille - Route de Ceyreste - 13600 La Ciotat.
Convention d'occupation de la vigie de la Sainte Victoire, passée entre l'Etat et le Département sur la parcelle C n°603 à Vauvenargues.
Convention d'occupation de locaux au sein de la Maison Départementale de la Solidarité (MDS) d'Aubagne avec l'association Inter Parcours Handicap 13.
Convention d'occupation de locaux au sein de la Maison départementale de lutte contre les discriminations avec l'association Concordia Paca.
Convention d'occupation de locaux au sein de la Maison départementale de lutte contre les discriminations avec l'association Eurasia net.
Convention d'occupation de locaux au sein de la Maison départementale de lutte contre les discriminations avec l'association Transat.
Convention d'occupation de locaux au sein de la Maison départementale des aidants avec l'association Encre Bleue.
Convention d'occupation de locaux au sein de la Maison départementale des aidants avec l'association Sauvegarde 13.
Convention d'occupation de locaux au sein de la maison départementale de la solidarité de territoire d'Istres avec l'association Réussir Provence.
Convention d'occupation de locaux au sein de la maison départementale de lutte contre les discriminations avec l'association Plus fort.
Convention d'occupation de locaux au sein des pôles d'insertion et MDS avec l'association Handicap Entreprise Défi Action.
Convention d'occupation de locaux au sein du site annexe de la MDST de Martigues situé à Canto Perdrix, Montée Eugène Pottier 13500 Martigues avec l'association centre associatif pour familles en crise (CAFC) La Recampado.
Convention d'occupation de locaux avec l'association ADDAP 13.
Convention d'occupation de locaux avec l'association CIOPAGE.
Convention d'occupation de locaux avec l'association Cobalt.
Convention d'occupation de locaux avec l'association Contact Club au sein de la Maison de Provence de la Jeunesse et des Sports de Marseille.
Convention d'occupation de locaux avec l'association Handicap Entreprise Défi Action.
Convention d'occupation de locaux avec l'association Transat.
Convention d'occupation de locaux avec la Commune de Miramas.
Convention d'occupation de locaux avec la Fédération des amis de l'instruction laïque pour l'occupation de locaux à la Maison de services au public de Bougainville sise 171 Chemin de la Madrague Ville à Marseille (13002).
Convention d'occupation de locaux avec la Maison départementale des personnes handicapées des Bouches-du-Rhône (MDPH 13).
Convention d'occupation de locaux avec la commune d' Orgon pour la tenue de permanences sociales et de consultations de PMI.
Convention d'occupation de locaux avec le Centre Communal d'Action Sociale du Port-Saint-Louis-du-Rhône portant sur les locaux sis 1, Esplanade de la Paix - Zac de Mallebarge à Port-Saint-Louis-du-Rhône (13230).
Convention d'occupation de locaux relative à l'organisation d'actions de dépistage d'infections sexuellement transmissibles.
Convention d'occupation de mise à disposition de locaux entre le Département et l'association ADDAP 13.
Convention d'occupation de mise à disposition entre le Département et l'association Sara Logisol.
Convention d'occupation des locaux avec l'association Energie Solidaire 13.
Convention d'occupation des locaux avec l'association Handicap Entreprise Défi Action.
Convention d'occupation des locaux avec l'association IRSAM pour l'occupation de locaux à la Maison Provence Jeunesse et Sport à Aix-en-Provence(13090).
Convention d'occupation des locaux avec la Commune de Cabannes.
Convention d'occupation des locaux avec la Commune de Noves.
Convention d'occupation des locaux avec la Commune de Roquefort-la-Bédoule en vue de la tenue de permanences sociales.
Convention d'occupation des locaux avec la Commune du Paradou.
Convention d'occupation des locaux avec la Ville de Cuges-Les-Pins pour l'occupation d'un local en rez-de-chaussée à Cuges Les Pins (13780).
Convention d'occupation des locaux avec la marie des 11ème et 12ème arrondissements de la ville de Marseille pour l'occupation de locaux du centre municipal d'animation de Cazaulx (13012).
Convention d'occupation des locaux avec le Groupement de Coopération Médico-Social (GCMS) Alzheimer du Pays d'Aubagne.
Convention d'occupation des locaux avec le centre hospitalier Valvert.
Convention d'occupation des locaux avec le centre hospitalier Valvert.
Convention d'occupation des locaux de la ville d'Arles situés à la Maison publique de quartier de Griffeuille.
Convention d'occupation des locaux sis 165 rue Saint Pierre à Marseille (13005).
Convention d'occupation par la Commune de Saint-Rémy-de-Provence d'un immeuble départemental sis 11 bis, rue Félix Gras.
Convention d'occupation portant sur les locaux situé au 165 rue Saint Pierre 13005 Marseille au profit de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille (AP-HM).
Convention d'occupation précaire avec l'association des Ailes et des Z.
Convention d'occupation précaire et révocable passée avec la SARL Restaurant Les Tamaris.
Convention d'occupation précaire passée entre l'Etat et le Département sur la parcelle BV n°78 à Auriol.
Convention d'occupation temporaire avec la fondation des apprentis d'Auteuil portant sur des locaux de la MPJS de Marseille.
Convention d'occupation temporaire consentie par la SOLEAM, d'une partie de la place Didier Garnier, à usage de parvis du collège Gyptis.
Convention de cofinancement entre l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la réalisation de voies réservées aux transports collectifs dans le cadre du Plan France Relance.
Convention de collaboration scientifique et culturelle entre le Département des Bouches-du-Rhône - Musée départemental Arles antique et l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) relative au site arlésien de La Verrerie.
Convention de constitution de servitudes d'intérêt général à Arles Trinquetaille avec la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (réseaux d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et de refoulement des eaux pluviales urbaines).
Convention de délégation fixant les actions à mener - Lutte contre la prolifération des goélands.
Convention de financement des Travaux prévus par le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de l'établissement EPC à Saint-Martin de Crau
Convention de financement des mesures supplémentaires à prendre au titre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) générés par l'établissement ELENGY sur la commune de Fos-sur-Mer.
Convention de financement des travaux du PPRT (Plan de Prévention des Risques Technologiques) de FOS EST
Convention de financement des travaux du PPRT (Plan de prévention des risques technologiques) de BUTAGAZ sur les communes de Rognac et Vitrolles.
Convention de financement des travaux prescrits dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de l'établissement EPC à Cabriès.
Convention de financement du PPRT (Plan de prévention des risques technologiques) du pôle pétrochimique de Berre-l'Étang.
Convention de financement entre la fondation Hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France et le Département, dans le cadre du fonds d'aide d'urgence Covid-19 à destination de la maison départementale de l'adolescent (MDA).
Convention de financement relative au projet d'aménagement cyclable entre Mimet et Saint-Savournin le long des RD7 et RD8.
Convention de gestion du revenu de solidarité active (RSA) avec la mutualité sociale agricole (MSA) Provence-Azur 2022/2024.
Convention de gestion du revenu de solidarité active entre le Département et la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône (CAF13) - 2022/2024
Convention de gestion, surveillance et entretien des ouvrages d'art limitrophes des Départements du Var et des Bouches-du-Rhône.
Convention de groupement de commande avec la Métropole Aix Marseille Provence relative aux achats de prestations de services en matière de communication institutionnelle.
Convention de louage d'un délaissé de voirie départementale situé sur les communes de Miramas et de Grans à l'auto-école Miramas.
Convention de mandat relative au dispositif de la "carte jeune".
Convention de mandat relative à l'encaissement des droits d'entrée à la patinoire temporaire installée sur le parvis des Archives et Bibliothèque départementales du 3 décembre 2022 au 1er janvier 2023 en vue du reversement des recettes par le Département à une (ou plusieurs) association(s) bénéficiaire(s).
Convention de mandat relative à la gestion de l'aide du Département des Bouches-du-Rhône aux établissements publics locaux d'enseignement employant des salariés en contrat unique d'insertion (CUI CAE).
Convention de mise à disposition d'agents du Département auprès de l'association Escapade 13.
Convention de mise à disposition d'un agent du centre hospitalier Edouard Toulouse auprès du centre médico-psycho-pédagogique départemental (CMPPD).
Convention de mise à disposition d'un centre d'incendie et de secours à Roquevaire.
Convention de mise à disposition de l'espace culturel départemental "21 bis Mirabeau" situé à Aix-en-Provence au profit des associations Zinc et Seconde Nature à l'occasion d'une exposition temporaire du 4 novembre 2021 au 21 février 2022.
Convention de mise à disposition de locaux appartenant au domaine public départemental sis Avenue 8 mai 1945 à Lambesc et destinés au service départemental d'incendie et de secours.
Convention de mise à disposition de locaux au sein des maisons départementales de la solidarité avec l'association Médiance 13.
Convention de mise à disposition de locaux à la MAC LA RIBAMBELLE - Commune d'Istres.
Convention de mise à disposition de moyens immobiliers dans le cadre du marché de complémentaire santé n° 2019-0094 à destination des habitants des Bouches-du-Rhône passé avec le groupe VYV/Harmonie Mutuelle.
Convention de mise à disposition de personnel du Département auprès de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH).
Convention de mise à disposition des services du Département au bénéfice du Syndicat Mixte Provence Fluviale.
Convention de mise à disposition des services du Département au bénéfice du syndicat mixte Provence Fluviale.
Convention de mise à disposition par la RTM du parking Saint Just, au profit du Département.
Convention de parrainage avec France Télévisions Publicité pour la course pédestre "Marseille-Cassis 2022".
Convention de partenariat 2021-2023 relative à la formation, l'insertion et le retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA entre la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur et le Département des Bouches-du-Rhône.
Convention de partenariat avec l'association Addiction Méditerranée.
Convention de partenariat avec l'association Projet de centre de santé communautaire marseillais.
Convention de partenariat avec la Ville de Marseille pour les structures de l'Opéra et du théâtre de l'Odéon dans le cadre du dispositif "carte jeune" du Département.
Convention de partenariat avec la mission locale du Pays de Martigues Côte Bleue.
Convention de partenariat avec le Centre hospitalier Valvert pour la mise à disposition de locaux au sein des centres de consultation de protection maternelle et infantile.
Convention de partenariat avec le Cerema pour l'amélioration de l'accessibilité des équipements de loisir du littoral des Bouches-du-Rhône aux personnes en situation de handicap.
Convention de partenariat avec le centre de culture ouvrière Bernard du Bois pour la mise en place d'un lieu d'accueil enfants/parents.
Convention de partenariat avec le fonds régional d'art contemporain (Frac)concernant le projet l'Âne bleu.
Convention de partenariat avec le groupement de gendarmerie départementale des Bouches-du-Rhône
Convention de partenariat avec le laboratoire départemental d'analyses 13 pour le contrôle et la surveillance de la qualité de l'eau dans les bâtiments départementaux.
Convention de partenariat entre Pôle emploi et le Département portant mise à disposition mensuelle de listes de bénéficiaires du RSA demandeurs d'emploi - 2023-2026.
Convention de partenariat entre la Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Sud-Est (CARSAT) et le Département.
Convention de partenariat entre la fondation de l'Armée du Salut, l'?uvre antituberculeuse et le Département.
Convention de partenariat entre le Département des Bouches-du-Rhône - Museon Arlaten et Musée départemental Arles antique et le Syndicat Mixte du Conservatoire de Musique du Pays d'Arles.
Convention de partenariat entre le Département des Bouches-du-Rhône et les associations Zinc et Seconde Nature pour l'organisation conjointe d'une exposition temporaire "Biennale numérique - Chroniques" du 9 novembre 2022 au 22 janvier 2023 au sein de l'espace culturel départemental "21 bis Mirabeau" à Aix-en-Provence.
Convention de partenariat entre le Département des Bouches-du-Rhône/Museon Arlaten et la boutique arlésienne de l'enseigne Jeff de Bruges pour un mécénat en nature dans le cadre de l'action culturelle "chasse aux ?ufs" 2023.
Convention de partenariat entre le Département des Bouches-du-Rhône/Museon Arlaten et la boutique arlésienne de l'enseigne Jeff de Bruges pour un mécénat en nature dans le cadre de l'action culturelle "chasse aux ?ufs".
Convention de partenariat et financement de l'EV8 "La Méditerranée à vélo" avec la Région - Avenant n°2.
Convention de partenariat pour l'installation d'une centrale photovoltaïque en autoproduction autoconsommation collective Quartier de Frais Vallon (Marseille 13ème ardt).
Convention de partenariat pour l'organisation des Assises de l'électromobilité les 15 et 16 novembre 2021 à l'hôtel du Département.
Convention de partenariat pour l'utilisation de la plateforme de l'innovation de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Convention de partenariat pour la mise en place d'ateliers d'éveil musical en salle d'attente PMI.
Convention de partenariat relative au dispositif de la "Carte Jeune".
Convention de partenariat relative aux analyses de Phycotoxines pour la surveillance officielle des zones de production de coquillages (Rephytox) entre le LDV34 et le LDA13.
Convention de participation demandée au titre du permis de construire du collège Jean-Claude Izzo.
Convention de prêt d'?uvre d'art entre le Département des Bouches-du-Rhône/ Espace culturel départemental 21 bis Mirabeau et la Fondation Giacometti en vue de l'exposition Le Surréalisme et la littérature.
Convention de servitude en tréfonds à passer avec la société Thassalia concernant l'immeuble départemental situé 4 quai d'Arenc à Marseille 13002.
Convention de servitudes à passer avec Enedis concernant la parcelle AT N° 264 située boulevard Léo Lagrange à Martigues.
Convention des mesures supplémentaires à prendre au titre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) générées par l'établissement ELENGY sur la commune de Fos-sur-Mer.
Convention entre le Département et la CAF 13 relative à la fusion du schéma directeur de l'animation de la vie sociale et du schéma départemental des services aux familles.
Convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE) avec l'Université de Nîmes.
Convention pluriannuelle du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)de La Maille 1 Le Mercure à Miramas.
Convention pluriannuelle du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)des Canourgues à Salon-de-Provence.
Convention portant sur l'occupation de locaux départementaux avec l'association ARPEJH en vue de l'accompagnement de jeunes en situation de handicap.
Convention pour l'octroi de l'aide aux transports à destination des bénéficiaires du revenu de solidarité active sur le réseau de transport de la communauté d'agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette.
Convention relative au développement de l'Observatoire territorial du logement étudiant.
Convention relative au financement d'une étude d'opportunité pour l'aménagement de la liaison Rians (Var) - Saint-Paul-Lez-Durance RD3-RD11.
Convention relative au financement des études de niveau avant-projet de la phase 1 du projet des phases 1 et 2 de la LNPCA.
Convention relative au financement des études et travaux de modernisation du site de triage de Miramas.
Convention relative au forfait d'externat des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat et aux aides départementales à ces établissements et à leurs élèves.
Convention relative au versement d'une dotation globalisée du service d'action éducative en milieu ouvert(AEMO) de l'association Sauvegarde 13.
Convention relative au versement d'une dotation globalisée du service de techniciens d'intervention sociale et familiale (TISF) de l'association Aide aux Mères et aux Familles à Domicile (AMFD).
Convention relative à l'utilisation de locaux scolaires dans le collège Van Gogh à Arles.
Convention relative à la lutte antituberculeuse au centre de détention de Salon-de-Provence et au centre pénitentiaire d'Aix-Luynes.
Convention relative à la lutte antituberculeuse entre le Département, l'AP-HM et le centre pénitentiaire de Marseille.
Convention relative à la mise en place de réunions de concertation pluridisciplinaires.
Convention relative à la participation du bailleur social ERILIA au fonds de solidarité logement (FSL).
Convention triennale (années 2021-2023) avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP).
Convention tripartie avec la Ville de Marseille et le centre pénitentiaire des Baumettes relative à l'accueil d'enfants de détenues dans les crèches municipales.
Convention tripartite UGAP.
Convention type de financement relative à la mission d'accueil, d'information et d'accompagnement social des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) soumis à l'obligation de contractualisation avec 12 lieux d'accueil associatifs.
Convention type relative au versement d'une dotation globalisée des services d'action éducative en milieu ouvert (AEMO) et des Techniciens de l'Intervention Sociale et Familiale (TISF).
Convention type relative à l'habilitation à l'aide sociale départementale en faveur des résidences autonomie.
Convention-type relative au versement d'une dotation globalisée à treize associations gérant un établissement ou service relevant de la protection de l'enfance.
Conventions avec l'association confluence sud-est pour les actions "liens pour une insertion consolidée (LIC)" et "insersanté".
Conventions avec les centres communaux ou intercommunaux d'action sociale pour la réalisation des contrats d'engagement réciproque en faveur des bénéficiaires du RSA.
Conventions de cession à titre gratuit dans le cadre du soutien, par le Département des Bouches-du-Rhône, aux associations et aux établissements publics - conventions types.
Conventions liant le Département des Bouches-du-Rhône et quatre centres communaux d'action sociale (CCAS) pour la réalisation des contrats d'engagement réciproque en faveur des bénéficiaires du RSA (BRSA).
Conventions pour la mise en place d'un camion piscine itinérant dans les communes labellisées "Terre de jeux".
Conventions pour la mise en place d'un camion piscine itinérant sur les communes labellisées "Terre de jeux 2024".
Conventions relatives au dispositif de partenariat périnatal de prévention.
Coopération décentralisée avec la Ville-Métropole de Naples : autorisation d'un déplacement à Naples, délivrance de mandats spéciaux et autorisation de signature d'un accord de coopération.
Coopération décentralisée avec la ville et la métropole de Gênes : autorisation d'un déplacement à Gênes, délivrance d'un mandat spécial.
Coopération décentralisée et coopération développement - 1ère répartition.
Coopération décentralisée et coopération développement - 2e répartition 2021.
Coopération décentralisée et coopération développement - 3e répartition
Coopération décentralisée et coopération développement.
Coopération décentralisée et soutien à des actions contribuant à la dynamique européenne du territoire départemental - 1ère répartition.
Coopération décentralisée et soutien à des actions contribuant à la dynamique européenne du territoire départemental - 2e répartition 2022.
Coopération décentralisée et soutien à des actions contribuant à la dynamique internationale du territoire départemental - 1re répartition 2022.
Coopération décentralisée et soutien à des actions contribuant à la dynamique internationale du territoire départemental - 2ème répartition 2022.
Coopération et Développement, soutien à des réseaux et organismes de référence oeuvrant à l'international.
Coopération et développement, soutien à des réseaux et organismes de référence oeuvrant à l'international.
Cotisation 2021 au Comité Régional du Tourisme
Cotisation 2022 à des réseaux européens portés par l'organisme Elisan dont le Département des Bouches-du-Rhône est membre.
Cotisation annuelle à l'association One Provence.
Cotisations 2022 à trois réseaux européens et internationaux dont le Département des Bouches-du-Rhône est membre.
Crise Covid-19 : reconduction de la procédure exceptionnelle d'étalement des charges.
Croix-Rouge Habitat : aide à la construction d'une pension de famille de 24 logements locatifs sociaux à Aix-en-Provence.
Création d'une commission consultative de sélection des candidats pour l'occupation ou l'utilisation du domaine public départemental.
Création de l'établissement public local d'enseignement international Cité scolaire internationale à Marseille.
Création de la commission consultative des services publics locaux et désignation de ses membres.
Création de la commission d'appel d'offres et élection de ses membres.
Création de la commission de délégation de service public et élection de ses membres.
Création de trois licences d'entrepreneur de spectacle vivant pour le Conseil départemental - Consigne à Images et espace culturel départemental, 21 bis Mirabeau, Château d'Avignon
Création et définition du fonctionnement de la Commission d'attribution des biens réformés.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques (assistant culturel).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques (médiateur culturel).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'attaché (chargé d'achat).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'attaché (chargé de relations avec les territoires).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'attaché (chargé des relations entreprises).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'attaché (chef de service).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'attaché (conseiller technique).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'attaché (directeur de la bibliothèque départementale).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'attaché (inspecteur tarification).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'attaché (responsable de pôle technique).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'ingénieur (analyste sécurité).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'ingénieur (responsable assistance utilisateurs).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'ingénieur (responsable de système d'information).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'ingénieur en chef (chef de projet informatique).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi de médecin de 2ème classe à 50 % ETP (médecin).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi de médecin de 2ème classe à 50 % ETP (pédopsychiatre).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi de médecin à 60 % ETP (médecin).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi de rédacteur (Community manager).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi de rédacteur (assistant de gestion administrative).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi de technicien (technicien bâtiment).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi de technicien (technicien informatique).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi de technicien (webmestre).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 technicien (technicien de laboratoire).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 7 emplois d'assistant socio-éducatif (assistant de service social).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - accroissement temporaire d'activité.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - vacations de catégorie A (psychologue).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - vacations de catégorie C (adjoint technique).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département- 1 emploi d'attaché (chef de service).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi d'administrateur (chargé de mission).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi d'assistant socio-éducatif (éducateur spécialisé).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi d'attaché (acheteur).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi d'attaché (adjoint au chef de service).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi d'attaché (auditeur interne).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi d'attaché (chargé d'achat).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi d'attaché (chef de service).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi d'attaché (conseiller technique).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi d'attaché (responsable d'équipe).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi d'attaché (responsable de secteur).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi d'ingénieur (adjoint au chef de service).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi d'ingénieur (architecte).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi d'ingénieur (chargé d'opérations).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi d'ingénieur (responsable de pôle technique).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi de chef de service (cadres d'emplois des biologistes, vétérinaires, pharmaciens ou de médecins).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi de conseiller socio-éducatif (adjoint social prévention sociale).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi de directeur des études et de la programmation du patrimoine (cadres d'emplois des ingénieurs ou ingénieurs en chef).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi de rédacteur (assistant de gestion financière, budgétaire et comptable).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 1 emploi de rédacteur (gestionnaire administratif).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 2 emplois d'assistant socio-éducatif (assistant de service social).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 2 emplois d'assistant socio-éducatif (éducateur spécialisé).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 2 emplois de masseur-kinésithérapeute et orthophoniste (orthophoniste mobile).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 2 emplois de technicien (assistant technique informatique).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 3 emplois de puéricultrice (puéricultrice mobile).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 3 emplois de sage-femme de classe normale (sage-femme mobile).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 4 emplois d'adjoint administratif (secrétaire mobile).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - 5 emplois d'infirmier en soins généraux (infirmier mobile).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Deux emplois d'attaché (auditeur externe).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Deux emplois de technicien (technicien bâtiment).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Deux emplois de technicien (technicien de laboratoire).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Elargissement de la compétence du référent déontologue par l'exercice de la mission de référent laïcité et référent alerte éthique.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Recours à des agents contractuels pour une durée ponctuelle (accroissement temporaire d'activité).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Un emploi d'administrateur hors classe (délégué général du Conseil de Provence et médiateur).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Un emploi d'assistant socio-éducatif (assistant de service social).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Un emploi d'assistant socio-éducatif (éducateur spécialisé).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Un emploi d'attaché (adjoint au responsable de secteur).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Un emploi d'attaché (cadre administratif).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Un emploi d'attaché (contrôleur de gestion).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Un emploi d'attaché (responsable d'équipe).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Un emploi d'ingénieur (adjoint au chef de service).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Un emploi de conseiller technique (administrateur ou attaché).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Un emploi de médecin (médecin responsable du CPEF).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Un emploi de médecin (médecin).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Un emploi de médecin territorial (médecin).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - Un emploi de technicien (technicien bâtiment).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - accroissement saisonnier d'activité.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - accroissement temporaire d'activité (laboratoire départemental d'analyses).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - accroissement temporaire d'activité.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - apprentissage.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - emplois permanents à l'effectif théorique global du Département.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - emplois permanents.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - services civiques.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - six emplois d'assistant socio-éducatif (assistant de service social).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - un emploi d'assistant socio-éducatif (assistant de service social).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - un emploi d'assistant socio-éducatif (éducateur spécialisé).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - un emploi d'attaché (chargé de méthode et processus).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - un emploi d'attaché (chef de service).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - un emploi d'attaché (conseiller juridique).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - un emploi d'ingénieur (responsable de système d'information).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - un emploi d'éducateur des activités physiques et sportives à 45 % ETP (animateur éducateur sportif).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - un emploi d'éducateur des activités physiques et sportives à 50 % ETP (animateur éducateur sportif).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - un emploi de directeur des relations internationales et des affaires européennes (cadres d'emplois des attachés ou des administrateurs).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - un emploi de psychologue territorial (psychologue).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - un emploi de rédacteur (assistant de gestion financière, budgétaire et comptable).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - un emploi de rédacteur (gestionnaire administratif).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - un emploi de technicien (administrateur réseaux plateforme).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - un emploi de technicien (chef de projet informatique).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - un emploi de technicien (responsable d'équipe).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - un emploi de technicien (technicien bâtiment).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - vacations (laboratoire départemental d'analyses).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - vacations.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département - versement de l'aide d'entrée pour les apprentis en situation de handicap.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - Emploi de technicien paramédical de classe normale (diététicien) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi de rédacteur (secrétaire médico-sociale) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - 2 emplois d'attaché principal (chef de projet) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - 4 emplois de technicien pour accroissement temporaire d'activité -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - accroissement temporaire d'activité, 2 emplois de catégorie C -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi d'assistant socio-éducatif (conseiller en économie sociale et familiale) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi d'attaché (attaché de presse) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi d'attaché (cadre administratif) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi d'attaché (chef de projet événementiel) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi d'attaché (contrôleur administratif)-
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi d'attaché (coordinateur de projets politique de la ville) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi d'attaché (juriste achat public) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi d'ingénieur (adjoint au chef de service) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi d'ingénieur (chef de projet informatique) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi d'ingénieur (chef de projet informatique) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi d'ingénieur (chef de projet) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi d'ingénieur (chef de projets bâtiments) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi de doctorant CIFRE -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi de médecin (médecin de PMI de territoire) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi de médecin (médecin pédopsychiatre) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi de rédacteur (gestionnaire administratif)
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi de rédacteur (gestionnaire administratif) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi de technicien (chef de projet informatique) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi de technicien (technicien bâtiment) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi de technicien (technicien bâtiment)-
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emploi de technicien (technicien énergéticien) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - emplois d'ingénieur (responsable pôle technique informatique) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - services civiques -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. - vacations LDA -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Accroissement temporaire d'activité (LDA).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Accroissement temporaire d'activité.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Actualisation des taux de vacations des filières administrative et technique.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Création de 50 emplois d'apprentissage et versement de l'aide FIPHFP.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Création de vacations (LDA).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Création de vacations de la filière médico-sociale.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Deux emplois de médecin (médecin à 50 % ETP).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Emplois permanents.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Emplois saisonniers.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Quatre emplois d'attaché (contrôleur de gestion).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Reconduction du dispositif de service civique.
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Trois emplois d'assistant socio-éducatif (assistant de service social).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques (assistant culturel).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques (médiateur culturel).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'assistant socio-éducatif (éducateur spécialisé).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'attaché (adjoint au responsable de secteur).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'attaché (cadre administratif).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'attaché (chargé de conformité).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'attaché (chargé de mission).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'attaché (chargé de projets).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'attaché (chef de service).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'attaché (conseiller technique).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'attaché (directeur adjoint).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'attaché (directeur de MDS de territoire).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'attaché (gestionnaire des risques).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'attaché (inspecteur enfance).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'attaché (inspecteur tarification).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'attaché (juriste).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'attaché de conservation du patrimoine (chef de service).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'ingénieur (chargé d'opération infrastructures).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'ingénieur (chef de projets bâtiments).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'ingénieur (ingénieur bâtiment).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'ingénieur (responsable de l'environnement de travail).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'ingénieur (responsable de pôle technique).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'ingénieur principal (sous-directeur prévention expertise construction).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi d'éducateur de jeunes enfants (éducateur de jeunes enfants).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de biologiste, vétérinaire, pharmacien (chef de service).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de biologiste, vétérinaire, pharmacien (conseiller technique).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de conseiller socio-éducatif (adjoint social enfance famille).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de médecin (médecin).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de psychologue (psychologue à 50 % ETP).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de rédacteur (adjoint au responsable de secteur).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de rédacteur (assistant de gestion administrative).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de rédacteur (assistant de ressources humaines).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de rédacteur (chargé de projets jeunesse).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de rédacteur (chargé de projets sportifs).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de rédacteur (conseiller en orientation RSA).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de rédacteur (conseiller mobilité recrutement formation).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de rédacteur (gestionnaire administratif).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de technicien (assistant technique plateforme).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de technicien (chargé d'études infrastructures).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de technicien (responsable d'équipe).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de technicien (restaurateur - contrat de projet).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département. Un emploi de technicien (technicien informatique).
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département.- 2 emplois d'assistant socio-éducatif (éducateur spécialisé) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département.- 3 emplois d'assistant socio-éducatif (assistant de service social) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département.- emploi d'attaché(directeur des relations internationales et des affaires européennes) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département.- emploi d'ingénieur (chef de projets bâtiments) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département.- emploi de technicien (technicien bâtiment) -
Créations et transformations d'emplois à l'effectif théorique global du Département.- emploi de technicien (technicien de laboratoire) -
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 1.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 10.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 11.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 12.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 13.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 14.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 15.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 16.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 17.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 18.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 19.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 2.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 20.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 21.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 22.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 23.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 24.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 25.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 26.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 27.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 28.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 29.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 3.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 30.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 31.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 32.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 33.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 34.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 35.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 36.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 37.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 38.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 39.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 4.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 40.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 41.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 42.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 43.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 44.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 45.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 46.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 47.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 48.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 49.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 5.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 50.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 51.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 52.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 53.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 54.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 55.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 56.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 57.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 58.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 59.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 6.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 60.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 7.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 8.
Créations et transformations à l'effectif théorique global du Département 9.
DM3 2021 et BP 2022 : Budget annexe du centre médico-psycho-pédagogique départemental.
Demande d'avenant à la subvention globale FSE 2018/2020.
Demande de garantie d'emprunt de l'association APAR Autisme pour l'extension du service d'accompagnement des enfants en situation de handicap (SESSAD) autisme situé route de Saint Canadet à Aix-en-Provence.
Demande de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Famille et Provence pour une opération de transformation-rénovation de locaux destinés à accueillir quatre logements inclusifs en faveur d'adultes cérébro-lésés.
Demande de garantie d'emprunt des Hôpitaux des Portes de Camargue pour le financement des travaux de rénovation du bâtiment principal de Tarascon.
Demande de garantie d'emprunt formulée par UNICIL - Acquisition en VEFA de 80 logements (PLS) destinés à devenir une résidence pour personnes du bel âge dénommée "Life Park - La Marie". Programme situé 83 chemin de château Gombert à Marseille (13013).
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 HABITAT pour un prêt Haut de Bilan 2.0 - Soutien à la reprise des chantiers.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour la réhabilitation du bâtiment de la cité "Les Olives" à Marseille (plan de rénovation énergétique et technique).
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour un emprunt destiné à la rénovation énergétique et technique de la résidence "L'Espacier" à Noves.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour un emprunt destiné à la rénovation énergétique et technique de la résidence "La Blancarde" à Marseille.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour un emprunt destiné à la rénovation énergétique et technique de la résidence "Les deux Portes" à Martigues.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour un emprunt destiné à la rénovation énergétique et technique de la résidence "Mazargues II" à Marseille.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour un prêt Haut de Bilan Bonifié - Accession sociale.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour une opération d'acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs dénommée "Le Clos Félibre" à Cabannes.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour une opération d'acquisition en VEFA de 24 logements locatifs sociaux collectifs dénommée "Le Clos Calada" à Graveson.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour une opération d'acquisition et d'amélioration de 5 logements collectifs locatifs à Marseille (13001), dans le cadre de l'opération "rue de Rome".
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour une opération d'acquisition et d'amélioration de 6 logements collectifs locatifs à Marseille, dans le cadre de l'opération "Rue Sénac".
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour une opération de construction de 12 logements collectifs locatifs dénommée "L'Anguillon" à Noves.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour une opération de construction de 15 logements collectifs locatifs sociaux dénommée "Poincaré" située avenue R. Poincaré à Aix-en-Provence.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour une opération de construction de 16 logements collectifs locatifs (8 PLUS, 4 PLAi, 4PLS)dénommée "Le Clos Reynard" à Châteaurenard.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour une opération de construction de 16 logements collectifs locatifs dénommée "Le Soleil" à Cuges-les-Pins.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour une opération de construction de 18 logements collectifs locatifs dénommée "Poincaré" à Aix en Provence (hors ANRU).
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour une opération de construction de 18 logements collectifs locatifs dénommée "Résidence de la Gare" à Noves.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour une opération de construction de 27 logements collectifs locatifs dénommée "Le Montounier / Barbusse" située avenue H. Barbusse à Roquefort-la-Bédoule.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour une opération de construction de 60 logements collectifs locatifs dénommée "Les Viougues" à Pélissanne.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour une opération de construction de 80 logements locatifs sociaux dénommée "La Meunerie" située boulevard A.Briand à Miramas (20 logements PLAI).
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour une opération de construction en VEFA de 33 logements collectifs locatifs dénommée "Les Jardins de Provence" à Plan d'Orgon.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour une opération de construction en VEFA de 9 logements collectifs locatifs dénommée "Le Roi Soleil" à Châteaurenard.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour une opération de grosses réparations d'investissement et de relocations.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH 13 Habitat pour une opération de réhabilitation (plan de rénovation énergétique et technique) de 50 logements de la résidence "Font du Roy" située à Gardanne.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'OPH Vallis habitat pour une opération d'acquisition-amélioration de 11 logements de la résidence "Capanna" située à Cabannes.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'association "La maison des plus petits" pour le financement des travaux de rénovation des bâtiments situés boulevard Jacquet à Marseille (13013).
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'association ADDAP 13 pour une opération d'acquisition d'un lieu de vie de 12 places accueillant des mineurs non accompagnés (MNA) à Marseille (13015).
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'association ENANÇA pour le financement d'un lieu de vie et d'accueil de 7 places à destination de mineurs confiés par les services de l'aide sociale à l'enfance.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'association Ecole de Provence pour la création du Loyola Collège dans le quartier Euroméditerranée à Marseille.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'association OGEC Lacordaire à Marseille (13013)pour le financement du réaménagement et de la reconstruction du collège.
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'association de l'?uvre du Calvaire pour un projet de rénovation, d'extension de 8 places et de modernisation de la Maison d'Accueil Spécialisée (MAS) Sainte-Elisabeth située 72, rue Chape à Marseille (13004).
Demande de garantie d'emprunt formulée par l'entreprise sociale pour l'habitat UNICIL pour une opération de construction en VEFA de 10 logements collectifs locatifs sociaux dans le cadre de l'opération "Le Mermoz" à Aubagne.
Demande de garantie d'emprunt formulée par la Coopérative d'Habitat Social Grand Delta Habitat pour une opération de construction d'un ensemble immobilier de 10 logements collectifs dénommé "La Bergerie" et situé à Plan d'Orgon.
Demande de garantie d'emprunt formulée par la SA d'HLM CDC Habitat pour une opération d'acquisition en VEFA d'une pension de famille de 25 logements PLAI située à Arles.
Demande de garantie d'emprunt formulée par la SA d'HLM Grand delta habitat pour une opération d'acquisition et d'amélioration de 7 logements collectifs dénommée "Rue de la Rotonde" à Arles.
Demande de garantie d'emprunt formulée par la SA d'HLM Grand delta habitat pour une opération de construction de 10 logements collectifs dénommée "Mas Thibert"à Arles.
Demande de garantie d'emprunt formulée par la SA d'HLM UNICIL pour une opération d'acquisition en VEFA d'une résidence de 27 logements PSLA dénommée "La Bergerie" et située à Saint-Martin-de-Crau.
Demande de garantie d'emprunt formulée par la SA d'HLM UNICIL pour une opération de construction de 36 logements collectifs locatifs dénommée "Les Craux Sud" à Eyragues.
Demande de garantie d'emprunt formulée par la SCA Caritas Habitat pour une opération d'acquisition en VEFA de 26 logements destinés à l'accueil de femmes en situation de vulnérabilité à Arles.
Demande de garantie d'emprunt formulée par la Société d'économie mixte SEMPA pour une opération d'acquisition en VEFA en usufruit de 14 logements (7 PLUS, 7 PLAI) dénommée "Les Ateliers" située 71, route de Pont de Crau à ARLES (13200).
Demande de garantie d'emprunt, prêt Locatif Social (PLS), de l'Association Médico Sociale de Provence (AMSP) pour l'extension réhabilitation du foyer de vie Astrée (16 places) situé avenue Corot à Marseille (13014).
Demande de maintien des garanties d'emprunts suite à une cession de patrimoine entre la SA d'HLM NEOLIA et la SA d'HLM 3F SUD.
Demande de renouvellement de garantie d'emprunt de l'association APAR Autisme pour l'extension du service d'accompagnement des enfants en situation de handicap (SESSAD) autisme situé route de Saint Canadet à Aix-en-Provence suite à la révision du taux d'intérêt de l'emprunt à garantir.
Demande de renouvellement de garantie d'emprunt de l'association pour la promotion de l'enseignement catholique d'Aix-Arles et de Digne (APECAD) pour l'opération d'acquisition du collège La Chesneraie à Puyricard.
Demande de renouvellement de garantie d'emprunt de la SA d'HLM 3F SUD pour une opération d'acquisition en VEFA de 55 logements locatifs sociaux collectifs (39 PLUS, 16 PLAI), dénommée "Rue Barbaroux" à Arles (13200).
Demande de réaménagement de dette déjà garantie formulée par l'OPH 13 HABITAT.
Demande de réaménagement de dette déjà garantie formulée par la SA d'HLM "Un toit pour tous".
Demande de réaménagement de dette déjà garantie formulée par la SA d'HLM LOGIREM.
Demande de réaménagement de dette déjà garantie formulée par la SEML Ouest Provence Habitat.
Demande de réitération de garantie d'emprunt formulée par la SA d'HLM UNICIl (Groupe ActionLogement) pour une opération de construction de l'EHPA de 59 places "Le Clos Reginel" à Châteaurenard.
Demande de subvention d'investissement 2022 en faveur de la résidence autonomie (RA) "Les jardins de Maurin" gérée par l'association Entraide.
Demande de subvention d'investissement 2022 en faveur de la résidence autonomie (RA) "Les pins" gérée par l'association Entraide.
Demande de transfert de garanties d'emprunts initialement accordées à l'association des parents d'enfants et d'adultes handicapés de Marignane (APEAHM) au profit de l'association régionale pour l'intégration (ARI).
Demande de transfert de garanties d'emprunts initialement accordées à la SA d'HLM UNICIL au profit de l'opérateur national de vente (ONV) dans le cadre de la vente de la résidence "Parc de Butris" à Marseille (13011).
Deuxième prorogation d'une année du règlement intérieur du fonds de solidarité logement (FSL) 2016-2020 modifié et approuvé par délibération n°7 le 15 décembre 2017, devenant 2018-2022.
Diffusion de la culture scientifique : association ANDROMEDE 2022.
Diffusion de la culture scientifique : association Tous Chercheurs 2021.
Diffusion de la culture scientifique : association Tous Chercheurs 2022.
Diffusion de la culture scientifique : association des Ingénieurs et Scientifiques de France (IESF).
Diffusion de la culture scientifique : association des ingénieurs et scientifiques de France (IESF) Provence.
Direction de la Culture - harmonisation des taux de TVA applicables au sein du dispositif Provence en Scène.
Direction de la Culture et ses établissements culturels - Demandes de subventions et de mécénats à diverses institutions pour 2022.
Direction de la Culture et ses établissements culturels - Demandes de subventions et de mécénats à diverses institutions pour 2023.
Direction de la culture : adhésions et cotisations du Département des Bouches-du-Rhône à divers organismes pour 2021.
Direction de la culture : ajustements des coûts de vacations par catégories.
Direction des maisons de l'enfance et de la famille - Budget supplémentaire 2021 - Reprise des résultats 2020.
Direction des maisons de l'enfance et de la famille - Budget supplémentaire 2022.
Direction des maisons de l'enfance et de la famille - Décision modificative n°2 pour l'exercice 2022.
Dispositif "Petites villes de demain" : convention d'adhésion de la commune de Saint-Martin-de-Crau.
Dispositif d'aide aux projets touristiques de développement local.
Dispositif d'attribution des colis de Noel au bénéfice des personnes du bel âge - 2022
Dispositif d'insertion par le logement (DIL) 2022 - 2024.
Dispositif d'insertion par le logement (DIL): troisième et dernière année de conventionnement.
Dispositif de la protection des majeurs : mise en ?uvre des mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP) 2021.
Dispositif de prise en charge de jeunes majeurs en structure habitat jeunes, financé en partie par le plan pauvreté-exercice 2021.
Dispositif de soutien à l'agriculture urbaine : révision du dispositif et soutien aux associations le Paysan urbain et Mycotopia.
Dispositif régional d'observation sociale (DROS) en région Provence-Alpes-Côte d'Azur : convention avec la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône (CAF13).
Dissolution du syndicat mixte ouvert Provence-Alpes-Côte d'Azur très haut débit (SMO PACA THD).
Domaine départemental Nord Sainte-Victoire - Commodat.
Domaine départemental Nord Sainte-Victoire - Convention de servitude au bénéfice d'ENEDIS.
Domaine départemental Nord Sainte-Victoire et Parc départemental de Roques-Hautes - Convention de partenariat pour la mise en ?uvre d'un aménagement ou pour la mise en place de pratiques favorables à la biodiversité dans les emprises d'ouvrage du réseau de transport d'électricité.
Domaine départemental de Caireval, commune de Rognes - Approbation du document d'aménagement forestier 2022-2041.
Domaine départemental de Fontblanche - Convention de droit de chasser accordée à la société de chasse de Roquefort-la-Bédoule sur le territoire communal de Roquefort-la-Bédoule.
Domaine départemental de Fontblanche - Convention de droit de chasser accordée à la société intercantonale de chasse La Ciotat - Eoures - Roquefort-la-Bédoule sur le territoire communal de Roquefort-la-Bédoule.
Domaine départemental de Fontblanche - Convention pluriannuelle de pâturage au bénéfice d'un éleveur d'ovins.
Domaine départemental de Marseilleveyre - Convention d'autorisation d'usage de terrains en vue de la pratique du vol libre.
Domaine départemental de Marseilleveyre - Convention d'autorisation d'usage de terrains en vue de sorties scolaires de sport de pleine nature dont les courses d'orientation.
Domaine départemental de Marseilleveyre - Projet européen LIFE HABITATS CALANQUES - Accord sur la propriété intellectuelle.
Domaine départemental de Montpaon - Avenant n°1 à la convention de conservation et d'exposition de la collection archéologique extraite du domaine départemental de Montpaon du 1er juillet 2019.
Domaine départemental de Roque Vautarde (Saint-Antonin-sur-Bayon et Puyloubier) - Commodat.
Domaine départemental de Roque Vautarde - Approbation du projet d'aménagement forestier 2021-2040.
Domaine départemental de Roques-Hautes - Convention de mise à disposition en vue d'exploiter l'oliveraie.
Domaine départemental de Saint-Pons - Convention de mise à disposition par la commune de Gémenos d'un terrain destiné au stationnement des usagers du parc départemental de Saint-Pons.
Domaine départemental de Tresquemoure, Lambesc/La Roque d'Anthéron - Approbation du document d'aménagement forestier 2022-2041.
Domaine départemental de l'étang des Aulnes - Convention IMBE - AMU- CD13 - Impact des perturbations anthropiques et transfert de connaissances obtenues.
Domaine départemental de la Castelette - Premier aménagement forestier de la forêt départementale de la Castelette 2022-2041.
Domaine départemental de la Sinne-Puits d'Auzon - Convention de mise à disposition de la ferme.
Domaine départemental des Coussouls de Crau (Communes de Fos-sur-Mer, Istres et Saint-Martin de Crau) - Convention de mise en ?uvre du programme européen LIFE SOS Criquet de Crau.
Domaine départemental des Coussouls de Crau - Projet Coussouls sentinelles - Prolongation.
Domaine départemental des Jasses d'Albaron : convention d'usage de la pompe hydraulique des Jasses d'Albaron.
Domaine départemental des étangs de Camargue - secteur de Bardouine. Convention de servitude pour l'installation d'une ligne électrique souterraine au bénéfice d'ENEDIS.
Domaine départemental du Mas du Ménage - Convention avec l'Office français pour la biodiversité dans le cadre du suivi de la bécassine des marais.
Domaine départemental du Mas du Ménage - Convention d'occupation pour l'installation et l'usage d'un mirador permettant la régulation du sanglier.
Domaine départemental du Montpaon - Convention pluriannuelle de pâturage au bénéfice d'une éleveuse de caprins.
Domaine départemental du Montpaon - Révision d'aménagement forestier de la forêt départementale du Montpaon 2020-2039.
Domaine départemental du Val des Vignes - Convention de chasse avec "La Société de chasse de Velaux"
Domaine départemental du Val des Vignes - Régime forestier.
Domaines départementaux - Convention CD13-ONF pour une étude chiroptère - Année 2022.
Domaines départementaux - Convention d'accès aux domaines départementaux pour la réalisation d'excursions naturalistes.
Domaines départementaux - Convention de partenariat scientifique avec la mairie d'Aix-en-Provence.
Domaines départementaux - Conventions d'insertion pour le maintien en état débroussaillé des domaines avec des Régies.
Domaines départementaux - Conventions d'insertion pour le maintien en état débroussaillé des domaines par des régies.
Domaines départementaux - Etat d'assiette 2021
Domaines départementaux - Etat d'assiette 2022.
Domaines départementaux - Partenariat de recherche portant sur les coupes de taillis et les chiroptères en forêt publique des Bouches-du-Rhône - Exercice 2021.
Domaines départementaux - Partenariat scientifique avec le conservatoire botanique national méditerranéen de Porquerolles - Exercice 2022.
Domaines départementaux - Renouvellement du label "Programme Européen des Forêts Certifiées" pour la période 2022-2027.
Domaines départementaux - convention de partenariat avec le Conservatoire botanique national méditerranéen de Porquerolles.
Domaines départementaux - tarif des menus produits.
Domaines départementaux de la Nègre et de Pichauris - Convention d'autorisation d'usage de terrains en vue de sorties scolaires de sports de pleine nature, dont les courses d'orientation.
Domaines départementaux de la chaîne de l'Etoile - Acquisition d'une partie du chemin dit de Palama prolongé d'une superficie de 4 600 m² environ située sur la commune de Marseille 13ème , lieu-dit "Le Jas".
Domaines départementaux des Coussouls de Crau - Acquisition de la propriété de la SAFER PACA d'une superficie d'environ 41ha 73a 89ca située sur la commune de Saint-Martin-de-Crau
Domaines départementaux des Coussouls de Crau - Acquisition de la propriété de la SAFER PACA d'une superficie de 5 ha située sur la commune de Fos-sur-Mer, lieu-dit "Coussoul du Ventillon".
Domaines départementaux des Coussouls de Crau, de Camargue et des Alpilles - Convention de partenariat avec le CEN PACA dans le cadre du projet ECO-TIG Provence.
Domaines départementaux des coussouls de Crau - Avenant à la convention relative au projet "Coussouls Sentinelles".
Domaines départementaux et espaces naturels : subventions aux associations - 1ère répartition 2021.
Domaines départementaux et espaces naturels : subventions aux associations et organismes publics - 2ème répartition 2021.
Dotation d'investissement pour la construction d'un collège privé innovant portée par le collège privé Ecole de Provence à Marseille
Dotation de fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Acompte 2022.
Dotation de fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Acompte 2023.
Dotations d'investissement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat et approbation de la convention type.
Dotations d'investissement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat.
Dotations de fonctionnement des collèges privés "La Nativité Ste Victoire" à Aix en Provence et "Centre socio-éducatif du Barry" à Marseille - Acompte 2021.
Dotations de fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat.
Dotations initiales de fonctionnement et d'équipement des collèges publics du département et gestion du service annexe d'hébergement pour l'année 2022.
Dotations initiales de fonctionnement et d'équipement des collèges publics du département et gestion du service annexe d'hébergement pour l'année 2023
Décision modificative n° 2 pour l'exercice 2021 - Budget principal.
Décision modificative n°1 pour l'exercice 2022 - Budget principal.
Déclassement de la parcelle départementale cadastrée G n°186 d'une superficie de 7.672 m² située aux Saintes-Maries-de-la-Mer, du domaine public vers le domaine privé de la collectivité.
Délibération-cadre visant à faciliter le dépôt des candidatures aux appels à projets européens.
Délégation de pouvoir consentie en matière de dette, trésorerie et placements à la Présidente du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône - Ajustement des modalités d'emprunt.
Délégation de service public du port de La Ciotat : rapport d'information à l'autorité concédante pour l'année 2020.
Délégation de service public du port de La Ciotat : rapport d'information à l'autorité concédante pour l'année 2021.
Délégation relations internationales et européennes, interventions humanitaires : cotisations 2021.
Délégations de pouvoir au Président du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône en matière de dette, trésorerie et placements.
Délégations de pouvoir à la Présidente ou au Président du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.
Délégations à la Commission permanente.
Dénomination du collège de Lançon-Provence.
Dépenses de fonctionnement des groupes d'élus pour l'année 2021.
Dépenses de fonctionnement des groupes d'élus pour l'année 2022.
Dépenses de fonctionnement des groupes d'élus pour l'année 2023.
Dépenses à imputer sur les comptes 6232 "Fêtes et cérémonies" et 6234 "Réceptions".
Déplacements en Italie - Gênes en octobre 2021 et Milan en décembre 2021 : délégation officielle et autorisation de mandats spéciaux.
Déploiement d'une commande publique inclusive pour la mise en ?uvre des clauses sociales dans les marchés publics du Département avec les organismes porteurs des postes de facilitateurs.
Déploiement de la fibre optique au bénéfice des logements de fonction des collèges du Département. Convention Orange.
Désaffectation de parcelles des collèges Sylvain Menu et Coin Joli à Marseille.
Désaffectation partielle de l'autorisation de programme 2014 - 14058 W.
Désaffectation partielle de l'autorisation de programme 2014-14058W.
Désignation des représentants du Conseil départemental au conseil d'administration des collèges publics.
Désignation des représentants du Conseil départemental au sein des conseils de surveillance des établissements publics de santé et des conseils d'administration des établissements publics d'hébergement pour personnes du bel âge dépendantes.
Désignation des représentants du Conseil départemental auprès des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association
Désignation des représentants du Conseil départemental à divers organismes extérieurs.
Désignations à divers organismes.
Détermination des taux de promotion des agents départementaux pour les années 2022,2023 et 2024.
EHPAD Clerc de Molières : modification de l'affectation de la subvention d'investissement en date du 12 septembre 2019.
Election de la Présidente ou du Président du Conseil départemental.
Election des membres de la Commission permanente.
Election des membres de la commission permanente - Remplacement de deux conseillers départementaux membres de la commission permanente - Remplacement des postes de 8ème et 15ème vice-présidents.
Elections professionnelles 2022 - Modalités de vote.
Elections professionnelles 2022 - Renouvellement des instances de dialogue social.
Emploi ouvrant droit à l'attribution d'un logement de fonction par nécessité absolue de service au collège Mignet à Aix en Provence.
Emplois ouvrant droit à l'attribution d'un logement de fonction par nécessité absolue de service et attribution de logement par convention d'occupation précaire dans les collèges publics du département.
Emplois ouvrant droit à l'attribution d'un logement par nécessité absolue de service et attribution de logement par convention d'occupation précaire, dans les collèges publics du département.
Emplois ouvrant droit à l'attribution d'un logement par nécessité absolue de service et attribution de logement par conventions d'occupation précaires dans les collèges publics du département.
Emplois ouvrant droit à l'attribution d'un logement par nécessité absolue de service et attribution de logement par conventions d'occupation précaires, dans les collèges publics du département.
Engagement du Département dans la lutte contre le cancer : subventions de fonctionnement et d'investissement pour la mise en place d'actions de dépistage, de prévention et de soins de support - 2e répartition 2022.
Engagement du Département dans la lutte contre le cancer : subventions de fonctionnement pour la mise en place d'actions de dépistage, de prévention et de soins de support - 1ère répartition 2022.
Engagement du Département dans le domaine de la santé autour de trois axes prioritaires et création d'un Comité d'expertise départemental de santé publique.
Entente pour la forêt méditerranéenne - Travaux d'amélioration et de réhabilitation de bâtiments, création d'une aire sportive et acquisition d'un bateau - aide exceptionnelle à l'investissement - année 2022.
Entretien routier: projet de développement expérimental d'une méthodologie de Gestion du Réseau routier Départemental avec le CEREMA.
Etats des restes à recouvrer au 31 décembre 2020 et des admissions en non-valeur du Payeur départemental.
Etats des restes à recouvrer au 31 décembre 2021 et des admissions en non-valeur du Payeur départemental.
Ex RD19c - La Fare les Oliviers - Cession de 29 parcelles départementales à la commune de La Fare les Oliviers.
Ex RD3 - La Ciotat - Rétrocession d'une parcelle départementale à la société ADOMA.
Ex RD561 - Jouques - Cession à titre gratuit d'une parcelle privée départementale à la Commune.
Ex RD72e - Lamanon - Convention de fonds de concours.
Exonération de la redevance forfaitaire annuelle dans le cadre d'une convention d'occupation temporaire en faveur de l'association Sauvegarde 13.
Expo FUSION - CEA.
Exposition temporaire Le Surréalisme et la Littérature à l'espace culturel 21 bis Mirabeau - Approbation des conventions avec les divers prêteurs d'?uvres d'art.
Expérimentation territoire zéro chômeur de longue durée : soutien du Département à la candidature de la commune de Berre-L'Etang.
Expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée : conventions pluriannuelles 2021-2026 sur le territoire de Jouques.
Extension du droit à l'action sociale aux personnels en contrat d'apprentissage.
Festival du dessin Arles 2023 - Mise à disposition à titre gratuit de la chapelle jésuite du Museon Arlaten dans le cadre d'un partenariat culturel.
Filières viticoles : demande de subvention de la Chambre d'agriculture pour l'organisation du Concours Général Agricole 2022 - Adoption du règlement de la cuvée départementale 2022.
Filières viticoles : modification du règlement de la Cuvée départementale 2022.
Filières viticoles : subvention à la Chambre d'agriculture pour l'organisation du concours général agricole 2023 et pour la 1ère édition de l'évènement des "Grappes d'or", subvention de fonctionnement à association à vocation viticole et adoption du règlement général de la Cuvée départementale 2023.
Fin d'une convention de dépôt d'?uvres à la demande du déposant en vue de son remplacement par un don au bénéfice du Museon Arlaten.
Fin de la participation de la société des eaux de Marseille (SEM) à la convention relative à la participation des délégataires des services d'eau au fonds de solidarité pour le logement (FSL).
Financement 2022 visant à compenser la revalorisation des salaires de la branche de l'aide au domicile - avenant 43.
Financement d'organismes à vocation maritime - Attribution de subventions à des associations.
Financement d'organismes à vocation maritime - Subvention d'investissement en faveur du club de plongée de Port-de-Bouc.
Financement des actions " mobilité internationale " dans le cadre de l'appel à projets " la mobilité des jeunes bucco-rhodaniens NEET et BRSA vers l'emploi et la formation ".
Financement du Centre de ressources en information géographique Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRIGE PACA).
Financement du Centre régional d'information géographique Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRIGE PACA).
Fixation des taux d'évolution des montants des dotations globales communes allouées dans le cadre des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM).
Fixation du taux d'évolution des montants des dotations globales communes allouées dans le cadre des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens(CPOM).
Fonds Air Bois: avenant n°1 à la convention de financement n° 17PAC0030 avec l'ADEME (Agence de la Transition Energétique).
Fonds Départemental de Gestion de l'Espace Rural 2ème répartition 2021- Projet Fruits en ville : financement de la plantation du verger.
Fonds Départemental de la taxe professionnelle 2021 : répartition en faveur des communes et des groupements défavorisés.
Fonds d'assistance aux communes : soutien au Projet Alimentaire Territorial (PAT) et création d'une Zone Agricole Protégée (ZAP) au Tholonet.
Fonds d'assistance aux communes pour l'aménagement et la gestion agricoles 2022.
Fonds d'assistance aux communes pour l'aménagement et la gestion agricoles : 2ème répartition de crédits 2021.
Fonds d'assistance aux communes pour l'aménagement et la gestion agricoles et programme départemental d'hydraulique agricole : première répartition 2021.
Fonds d'assistance aux communes pour l'aménagement et la gestion agricoles.
Fonds de péréquation départemental des taxes additionnelles aux droits de mutation - Année 2020.
Fonds de péréquation départemental des taxes additionnelles aux droits de mutation - Exercice 2021.
Fonds départemental d'aide au développement local - Année 2021 - 1ère répartition.
Fonds départemental d'aide au développement local - Année 2021 - 2ème répartition.
Fonds départemental d'aide au développement local - Année 2021 - 3ème répartition.
Fonds départemental d'aide au développement local - Année 2022 - 1ère répartition
Fonds départemental d'aide au développement local - Année 2022 - 2ème répartition.
Fonds départemental d'aide au développement local - Année 2022 - 3e répartition.
Fonds départemental d'aide au développement local - Année 2022 - 4e répartition.
Fonds départemental d'aide au développement local - Année 2022 - 5e répartition.
Fonds départemental de gestion de l'espace rural - 1ère répartition 2021.
Fonds départemental de gestion de l'espace rural - 1ère répartition 2022.
Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - Exercice 2022.
Fonds départemental pour la mise en ?uvre du Plan air-énergie-climat - Année 2021 - 2ème répartition.
Fonds départemental pour la mise en ?uvre du plan air-énergie-climat territorial - Année 2021 - 1ère répartition.
Fonds départemental pour la mise en ?uvre du plan air-énergie-climat territorial - Année 2021 - 3ème répartition.
Fonds départemental pour la mise en ?uvre du plan air-énergie-climat territorial - Année 2022 - 1ère répartition et modification des critères du dispositif.
Fonds départemental pour la mise en ?uvre du plan air-énergie-climat territorial - Année 2022 - 3e répartition.
Fonds départemental pour la mise en ?uvre du plan-air-énergie-climat territorial - Année 2022 - 2e répartition.
Fonds territorial d'urgence et de de solidarité - Avenant à la convention consolidée.
Forfait autonomie exercice 2021.
Forfait autonomie exercice 2022.
Forfait autonomie exercice 2023.
Formation des commissions et désignation de leurs membres.
Forêts et domaines départementaux : subventions aux associations et organismes publics - Quatrième répartition 2021.
Forêts et domaines départementaux : subventions aux associations et organismes publics - Troisième répartition 2021.
Frais d'examen au permis de chasser des agents de la direction de la forêt et des espaces naturels ayant la qualité de garde particulier.
Garanties d'emprunt - Règlement et conditions d'octroi.
Gel d'avril 2021 : mesure d'aide exceptionnelle aux exploitations sinistrées.
Gel d'avril 2021 : mise en ?uvre d'une aide complémentaire au Fonds d'urgence de l'Etat.
Gestion de la dette et de la trésorerie - Compte-rendu des opérations réalisées en 2020 et délégation de pouvoir en matière de dette, trésorerie et placements.
Gestion de la dette, de la trésorerie et des placements - Compte-rendu des opérations 2021 et organisation de la délégation de pouvoir de la Présidente du Conseil départemental en matière de dette, trésorerie et placements.
Gestion de la ressource en eau : accompagnement des structures hydrauliques et programme de modernisation des irrigations
Gestion des terrains acquis par le Conservatoire du littoral - Programmation 2021. Renouvellement de l'adhésion à Rivages de France.
Gestion des terrains acquis par le Conservatoire du littoral - Programmation 2022. Renouvellement de l'adhésion à Rivages de France.
Grand Port Maritime de Marseille : avenant n°1 à la convention d'objectifs et de financement pour la connexion électrique des navires à quai.
Habitat Marseille Provence : aménagement des espaces extérieurs de la résidence "Les Caillols" à Marseille 12e - 2e tranche.
Habitat inclusif - Avenant n°2.
Implantation d'une Maison des femmes à Marseille.
Implantation de centrales photovoltaïques en toiture des collèges publics départementaux.
Impression du n°255 du magazine Accents de Provence : protocole d'accord transactionnel avec la société Chirripo.
Indemnités de fonction des Conseillers départementaux des Bouches-du-Rhône. Actualisation 2021.
Information concernant les marchés et avenants notifiés supérieurs à 25 000 ? HT.
Information concernant les marchés et avenants notifiés supérieurs à 25 000? HT.
Information sur les marchés et avenants notifiés supérieurs à 25 000 ? HT.
Information sur les marchés supérieurs à 90 000 ? HT dont le lancement a été approuvé
Information sur les marchés supérieurs à 90 000 ? HT dont le lancement a été autorisé.
Information sur les marchés supérieurs à 90 000 ? HT dont le lancement a été autorisés.
Insertion par l'activité économique : avenant n°1 aux conventions avec les associations La fibre solidaire, Frip insertion, Graines de soleil, Insermode, La ficelle, Pain et partage, Regards, Résurgences, Régie service 13 (RS 13), Solidarité alimentaire France (SAF) et Tarascon espace emploi famille (TEEF).
Insertion par l'activité économique : convention avec l'association "La ficelle".
Insertion par l'activité économique : convention avec l'association accueil insertion nord Alpilles (ATOL).
Insertion par l'activité économique : convention avec l'association delta sud initiatives.
Insertion par l'activité économique : convention avec l'association graines de soleil.
Insertion par l'activité économique : convention avec l'association résurgences.
Insertion par l'activité économique : convention avec l'association urban prod.
Insertion par l'activité économique : convention unique avec Aix multi services environnement (AMS)
Insertion par l'activité économique : convention unique avec déclic 13
Insertion par l'activité économique : convention unique avec l'association multiservices emplois liens et insertion (AMELI Provence).
Insertion par l'activité économique : convention unique avec l'association multiservices emplois liens et insertion (AMELI Provence).
Insertion par l'activité économique : convention unique avec l'association "Croix-Rouge Impulse toit"
Insertion par l'activité économique : convention unique avec l'association "Régie arlésienne de développement durable (Regards)".
Insertion par l'activité économique : convention unique avec l'association Acta vista.
Insertion par l'activité économique : convention unique avec l'association Propulse.
Insertion par l'activité économique : convention unique avec l'association Tarascon espace emploi famille (TEEF).
Insertion par l'activité économique : convention unique avec l'association l'insertion et l'emploi (L'IE13).
Insertion par l'activité économique : convention unique avec l'association les amis des marais du Vigueirat.
Insertion par l'activité économique : convention unique avec l'association les ateliers de gaïa.
Insertion par l'activité économique : convention unique avec l'association les chantiers du pays de Martigues.
Insertion par l'activité économique : convention unique avec l'association régie arlésienne de développement durable (Regards).
Insertion par l'activité économique : convention unique avec l'association régie service 13
Insertion par l'activité économique : convention unique avec l'association régie service nord littoral (RSNL).
Insertion par l'activité économique : convention unique et avenant avec l'association insertion par l'activité économique et solidaire - GROUPE ADDAP 13 (AIAES - GROUPE ADDAP 13).
Insertion par l'activité économique : convention unique et avenant avec l'association régie service 13 (RS13).
Insertion par l'activité économique : conventions avec l'association de chevaux de traits d'union sociale (ACTUS) et l'association 13 a'tipik.
Insertion par l'activité économique : conventions avec l'association de chevaux de traits d'union sociale (ACTUS), l'association les ateliers de Gaïa, l'association 13 a'tipik, et l'association le paysan urbain et l'association pilotine.
Insertion par l'activité économique : conventions avec l'association les amis des marais du Vigueirat et l'association multiservices emplois liens et insertion (AMELI).
Insertion par l'activité économique : conventions avec l'association multiservices emploi liens et insertion (AMELI Provence), la régie service 13 (RS13), la régie services nord littoral (RSNL), acta vista et la ficelle.
Insertion par l'activité économique : conventions avec l'association pour la cité des arts de la rue (APCAR) et l'association remise en jeux.
Insertion par l'activité économique : conventions avec les associations Solidarité alimentaire France (SAF), Insermode et Pain et partage.
Insertion par l'activité économique : conventions avec les associations Tarascon espace emploi famille (TEEF), graines de soleil et la fibre solidaire.
Insertion par l'activité économique : conventions avec les associations accueil insertion nord Alpilles (ATOL), solidarité alimentaire France (SAF) et urban prod.
Insertion par l'activité économique : conventions avec les associations atelier jasmin et les jardins de l'espérance.
Insertion par l'activité économique : conventions avec les associations delta sud initiatives et les ateliers de la Crau.
Insertion par l'activité économique : conventions avec les associations frip insertion, résurgences, pain et partage et delta sud initiatives.
Insertion par l'activité économique : conventions avec les associations l'insertion et l'emploi 13 (IE13) et régie service nord littoral (RSNL).
Insertion par l'activité économique : conventions avec les associations la fibre solidaire et frip insertion.
Insertion par l'activité économique : conventions avec les associations multiservices emplois liens et insertion (AMELI), propulse, régie service 13, insertion par l'activité économique et solidaire (AIAES-ADDAP13).
Insertion par l'activité économique : conventions avec les associations pilotine, les ateliers de la Crau et le paysan urbain Marseille Métropole.
Insertion par l'activité économique : conventions uniques avec 5 associations.
Insertion par l'activité économique : conventions uniques avec les associations insertion par l'activité économique et solidaire (AIAES - groupe ADDAP 13) et les chantiers du pays de Martigues.
Insertion par l'activité économique : nouvelles modalités de financement des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE).
Insertion par l'activité économique des bénéficiaires du RSA : conventions avec 14 associations.
Insertion professionnelle des demandeurs d'emploi bénéficiaires du RSA dans le cadre des parcours emploi compétences : Convention de coopération 2023 entre l'Etat, le Département, Pôle emploi et l'assistance publique des hôpitaux de Marseille (APHM).
Instruction des demandes de RSA et réalisation des contrats d'engagement réciproque : convention d'agrément avec l'association habitat alternatif social(HAS).
Intentions de cofinancement du Département en matière d'enseignement supérieur, de recherche et de vie étudiante au titre du Contrat d'avenir 2021-2027.
Intervention en terme de prévention en faveur des populations roms.
Investissements sanitaires - Elevages 2021.
LOGIREM SA d'HLM : aménagement des espaces extérieurs de la résidence "La Treille" à La Ciotat - 3ème tranche.
LOGIREM SA d'HLM : réhabilitation d'une résidence de 249 logements locatifs sociaux "Fonscolombes" à Marseille 3ème arrondissement.
LOGIREM SA d'HLM : réhabilitation d'une résidence de 310 logements locatifs sociaux dans le cadre du nouveau programme national de rénovation urbaine (NPNRU) Les Canourgues à Salon-de-Provence.
LOGIREM SA d'HLM : réhabilitation d'une résidence de 96 logements locatifs sociaux "Denis Papin" à Port-de-Bouc.
La carte aux trésors - saison 8.
Label Team 13 - convention type.
Laboratoire départemental d'analyses - Budget supplémentaire 2022.
Laboratoire départemental d'analyses - Budget supplémentaire pour l'exercice 2021.
Laboratoire départemental d'analyses - Décision modificative n°2 pour l'exercice 2021.
Laboratoire départemental d'analyses - Décision modificative n°2 pour l'exercice 2022.
Lancement d'un marché de prestations intellectuelles relevant de l'article L2123-1 du Code de la commande publique : réalisation d'une pré-étude foncière et agricole dans le cadre du projet de contournement autoroutier d'Arles - Conditions de remboursement des frais engagés par l'Etat.
Lancement et modification d'opérations de rénovation dans divers collèges du Département.
Le Salon des Agricultures de Provence - édition 2022.
Le pacte territorial pour l'insertion (PTI) du Département des Bouches-du-Rhône.
Liaison Est Ouest au Sud d'Avignon - Avenant n°1 à la convention de financement de la tranche 2 de la LEO.
Liaison est-ouest au sud d'Avignon - Avenant n°1 à la convention de financement de la tranche 2 de la LEO.
Liste tarifaire des produits recyclés destinés à la vente au public sur les sites départementaux dotés d'une régie.
Location d'un immeuble 14 rue Sainte Barbe "Le Colbert" à usage de bureaux et parkings, destiné au relogement de services de la DGAS.
Location maintenance d'un plateau technique de biologie moléculaire médicale, fourniture de réactifs et consommables auprès de la plateforme RESAH pour le LDA13.
Location à titre gratuit d'un immeuble sis 23 rue de la Paroisse 13390 Auriol en vue de l'ouverture d'une Maison du Bel Âge.
Location, à titre provisoire, de locaux situés 384 avenue de Toulon à Gardanne, en vue de reloger une partie des activités de la Maison Départementale de la Solidarité de Gardanne.
Lutte contre les exclusions - Interface d'information Soliguide.
Lutte contre les inégalités d'accès au numérique - Achat de pass numériques.
Lutte contre les inégalités sociales d'accès à l'alimentation - Appel à projets pour l'année 2021.
Lutte contre les inégalités sociales d'accès à l'alimentation - Appel à projets pour l'année 2022.
Lutte contre les inégalités sociales d'accès à l'alimentation - Appel à projets pour l'année 2023.
Lutte contre les inégalités sociales d'accès à l'alimentation : Projets retenus dans le cadre de l'appel à projets d'aide alimentaire pour l'année 2021.
Lutte contre les inégalités sociales d'accès à l'alimentation : projets retenus dans le cadre de l'appel à projets d'aide alimentaire pour l'année 2022.
Lutte contre les inégalités sociales de santé : subvention de fonctionnement du centre d'accueil, de soins et d'orientation (CASO) de Médecins du monde au titre de l'exercice 2022.
Lutte contre les violences faites aux femmes - Protocole de travail partenarial avec le groupement de gendarmerie départementale des Bouches-du-Rhône.
Maison Sainte-Victoire : convention de mise à disposition au bénéfice de l'Association des Vignerons de la Sainte-Victoire.
Maison d'assistants maternels - Charte de qualité.
Maison du Bel Age de Roquefort-la-Bédoule. Modification de la convention d'occupation.
Maisons d'assistants maternels - Chartes de qualité.
Maisons départementales de la solidarité connectées (MDS connectées), convention précisant les conditions de versement de l'aide obtenue, dans le cadre de l'appel à propositions du fonds européen de développement régional (FEDER).
Mesure de soutien à la filière conchylicole des Bouches-du-Rhône.
Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) - année 2021.
Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) - année 2022.
Mesures agro-environnementales et climatiques - Défense de la forêt contre les Incendies (MAEC - DFCI) - 2022.
Mesures agro-environnementales et climatiques - Défense de la forêt contre les Incendies (MAEC DFCI) - 2021.
Mise en place d'un bataillon de la prévention sur la commune de Marseille sur 36 mois (2021 - 2024)
Mise en place d'un dispositif de soutien aux entreprises de la filière bois du département.
Mise en place de l'allocation forfaitaire de télétravail.
Mise en place de l'instruction comptable M57 - Apurement du compte 1069.
Mise en ?uvre de la dotation complémentaire améliorant la qualité des services autonomie à domicile (SAD) pour les personnes du bel âge et les personnes en situation de handicap.
Mise en ?uvre du forfait mobilités durables.
Mise à disposition d'agents du Département auprès de l'association Provence Tourisme.
Mise à disposition d'un agent du Département auprès de l'association CLI Cadarache.
Mise à disposition d'un agent du Département des Bouches-du-Rhône auprès de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
Mise à disposition de biens mobiliers au profit d'associations ou organismes - Approbation de la convention-type.
Mise à disposition de locaux appartenant à la commune de Tarascon pour y installer une maison du bel âge.
Mise à disposition de locaux par la commune, situés avenue Jean Jaurès à Châteaurenard, en vue de l'installation d'une maison du bel âge.
Mise à disposition de moyens de déplacement pour les conseillers départementaux dans l'exercice de leur mandat.
Mise à disposition des locaux à l'antenne PMI située à l'hôpital Nord au bénéfice du Département des Bouches-du-Rhône.
Mise à disposition des locaux à l'antenne PMI située à l'hôpital de la Timone au bénéfice du Département des Bouches-du-Rhône.
Mise à jour des droits d'accès à l'outil "consultation des données des allocataires par les partenaires" (CDAP) de la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône (CAF 13). Avenant n° 1 modifié à la convention d'accès et à son contrat de service.
Mise à jour du règlement départemental d'aide sociale.
Mise à jour du règlement départemental de l'aide sociale - Actualisation de la fiche relative à la distribution de colis alimentaires au bénéficie des personnes du bel âge.
Mise à la réforme de matériels divers de laboratoire.
Mise à la réforme de véhicules, d'engins et de matériel appartenant au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.
Mise à la réforme de véhicules, d'engins et de matériels appartenant au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.
Mise à la réforme et cession de véhicules appartenant au Département des Bouches-du-Rhône.
Mise à la réforme et cession à titre gracieux de véhicules appartenant au Département des Bouches-du-Rhône.
Mise à la réforme et cession à titre gracieux de véhicules et de biens mobiliers appartenant au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.
Mise à la réforme et à la vente de matériels divers de laboratoire.
Mission d'accueil, de suivi et d'accompagnement des bénéficiaires du RSA soumis à l'obligation de contractualisation : avenant à la convention avec le centre de culture ouvrière (CCO) "lieu d'accueil" au titre de l'année 2021.
Mission d'accueil, de suivi et d'accompagnement des bénéficiaires du RSA soumis à l'obligation de contractualisation : convention avec le centre communal d'action sociale (CCAS) de Marseille "Lieu d'accueil" au titre de l'année 2021.
Mission d'accueil, de suivi et d'accompagnement des bénéficiaires du RSA soumis à l'obligation de contractualisation : conventions avec les centres communaux d'action sociale (CCAS) "lieux d'accueil" au titre de l'année 2021.
Mission d'accueil, de suivi et d'accompagnement social des bénéficiaires du RSA soumis à l'obligation de contractualisation : avenant n°1 aux conventions avec les associations et les centres communaux d'action sociale (CCAS) "lieux d'accueil" au titre de l'année 2022.
Mission d'accueil, de suivi et d'accompagnement social des bénéficiaires du RSA soumis à l'obligation de contractualisation : convention avec l'association pour la concertation et les actions de développement local (ACADEL) "lieu d'accueil" au titre de l'année 2021.
Mission d'accueil, de suivi et d'accompagnement social des bénéficiaires du RSA soumis à l'obligation de contractualisation : conventions avec le centre communal d'action sociale de Marseille "lieu d'accueil" au titre de l'année 2022.
Mission d'accueil, de suivi et d'accompagnement social des bénéficiaires du RSA soumis à l'obligation de contractualisation : conventions avec les associations et les centres communaux d'action sociale "lieux d'accueil" au titre de l'année 2022.
Mission de médiation des gens du voyage dans les Bouches-du-Rhône 2021.
Mission médiation des gens du voyage dans les Bouches-du-Rhône pour l'année 2022.
Modalités d'organisation des réunions de l'assemblée départementale en visioconférence.
Modalités techniques et financière n°1 - Modification des dates de résidence de la FNCTA au domaine de l'Etang des Aulnes, prolongation du label ' Capitale provençale de la culture ', annulation et remplacement d'une convention type entre le Département et l'Association des ?uvres Sociales et Régionalistes de Château-Gombert et approbation d'une convention avec la ville d'Arles.
Modalités techniques et financière n°3 - annulation d'une subvention attribuée à l'association du théâtre du Pays d'Arles.
Modalités techniques et financières n° 1 - Dispositions et adaptations diverses relatives à des opérations culturelles.
Modalités techniques et financières n° 4 - Dispositions et adaptations diverses relatives à des opérations culturelles.
Modalités techniques et financières n° 5 - Dispositions et adaptations diverses relatives à des opérations culturelles.
Modalités techniques et financières n° 6 - Dispositions et adaptations diverses relatives à des opérations culturelles.
Modalités techniques et financières n°1 - Dispositions et adaptations diverses relatives à des opérations culturelles.
Modalités techniques et financières n°2 - Dispositions et adaptations diverses relatives à des opérations culturelles.
Modalités techniques et financières n°2.
Modalités techniques et financières n°3 - Dispositions et adaptations diverses relatives à des opérations culturelles.
Modalités techniques et financières n°4 - Dispositions et adaptations diverses relatives à des opérations culturelles.
Modernisation du recouvrement des produits par la mise en place du service de paiement en ligne (PayFiP Régies).
Modification de références cadastrales (sans modification de superficie) dans le cadre de l'acquisition à l'euro symbolique de parcelles en vue de la construction du centre de secours d'Istres.
Modification des critères de l'intervention départementale en faveur des nouveaux programmes nationaux de renouvellement urbain (NPNRU).
Modification des modalités de versement du forfait mobilités durables.
Modification du règlement financier
Modification réglementaire relative aux centres de lutte contre la tuberculose.
Mouvement d'affectation de virements de répartis d'autorisation de programme entre deux opérations.
Museon Arlaten - Convention de mise à disposition de la chapelle des Jésuites du Museon Arlaten en faveur des Rencontres Internationales de la Photographie 2021.
Museon Arlaten - Prorogation de durée de la convention de partenariat et de mécénat avec la Fondation d'Entreprise Crédit Agricole Alpes Provence.
Museon Arlaten : acceptation des entrées dans les collections départementales d'?uvres et d'objets d'arts acquis à titre onéreux et gratuit en 2020.
Museon Arlaten : acceptation des entrées dans les collections départementales d'?uvres et d'objets d'arts acquis à titre onéreux et gratuit en 2021.
Musée Départemental Arles Antique - Convention cadre de partenariat avec le Centre Européen de Recherche et d'Enseignement des Géosciences de l'Environnement.
Musée Départemental Arles Antique - Convention cadre de partenariat avec le parc archéologique de Pompéi.
Musée départemental Arles antique - Attribution par l'Etat du label "exposition d'intérêt national" à l'exposition "Trésors du fond des mers, un patrimoine archéologique en danger" et acceptation de la subvention afférente.
Musée départemental Arles antique - Avenant à la convention de coopération scientifique entre le Département des Bouches-du-Rhône - Musée départemental Arles antique et l'université d'Aix-Marseille - Centre National de la Recherche Scientifique, circonscription Provence et Corse - Centre Camille Jullian.
Musée départemental Arles antique - Convention de prêt entre le musée et Aix-Marseille Métropole / Conseil de Territoire Istres Ouest-Provence à l'occasion de l'exposition temporaire "Trésors du fond des mers. Un patrimoine archéologique en danger".
Musée départemental Arles antique - Convention de prêt entre le musée et la Ville de Nice à l'occasion de l'exposition temporaire "Trésors du fond des mers. Un patrimoine archéologique en danger".
Musée départemental Arles antique - Partenariat avec les Rencontres Internationales de la Photographie d'Arles à l'occasion de l'exposition temporaire "But still, it turns" ("Et pourtant, elle tourne").
Musée départemental Arles antique : acquisition des droits patrimoniaux d'un texte en vue de la réalisation du catalogue de l'exposition temporaire "Trésors du fond des mers. Un patrimoine en danger".
Métropole - Marseille JO 2024 : Investissement en faveur de la qualité des eaux de la baie et aménagement du rond point d'accès au futur village olympique - Année 2022.
Métropole - Investissement en faveur d'aménagements divers autour des sites olympiques dans le cadre des JO 2024 - 2e répartition - Année 2022.
Métropole Aix Marseille Provence : Participation départementale complémentaire à l'avenant au Programme d'intérêt Général du Pays d'Aix 2019-2021.
Métropole Aix-Marseille-Provence - Requalification des voies du centre-ville de Marseille (phase 2)- Aide exceptionnelle à l'investissement.
Métropole Aix-Marseille-Provence : participation départementale au financement des travaux engagés par les propriétaires privés dans le cadre du Programme d'Intérêt Général (PIG) à secteurs renforcés du territoire de Marseille Provence 2022-2027.
Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Partenariat Métropolitain - Année 2021 - 1ère répartition.
Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Requalification du cours Lieutaud à Marseille.
Nouveau contrat de coopération public-public avec le centre national d'art et de culture Georges Pompidou relatif au lieu culturel La Consigne à Images dédié à la pratique artistique du jeune public.
Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) : propositions de cadre général de l'intervention départementale.
Nouvelle convention UGAP de trois ans permettant la mise en ?uvre d'un nouvel Accord Microsoft Campus EES.
Nouvelle convention de partenariat avec l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille en vue de la mise en ?uvre d'actions culturelles en lien avec la direction de la culture du Conseil départemental et ses équipements culturels.
Nouvelle convention relative à l'utilisation de locaux scolaire dans le collège Van Gogh à Arles.
OBJET : Partenariat avec l'Opéra national de Paris en vue de la diffusion gratuite sur grand écran de deux ballets.
OGEC de Tour Sainte - Demande de garantie d'emprunt pour le financement de la construction de huit salles de classe.
OGEC du Sacré C?ur - Demande de garantie d'emprunt pour le financement de la reconstruction et de la réhabilitation du collège.
OPH 13 HABITAT : aide départementale pour les travaux d'aménagements extérieurs sur la résidence du Clos à Marseille 13ème.
OPH 13 HABITAT : aide départementale pour les travaux de réhabilitation énergétique de 60 logements locatifs sociaux situés à La Roque d'Anthéron.
OPH 13 HABITAT: aides départementales pour l'acquisition en VEFA de 76 logements locatifs sociaux sur les communes de Cuges-les-Pins et Pélissanne.
OPH 13 Habitat : aide départementale pour la réalisation de 69 logements locatifs sociaux sur les communes de Cabannes, Noves et Saint-Rémy-de-Provence.
OPH 13 Habitat : aide à l'acquisition de 2 logements locatifs sociaux à Cabannes.
OPH 13 Habitat : aide à l'acquisition en VEFA de 55 logements locatifs sociaux à Venelles.
OPH 13 Habitat : aide à la production de 18 logements dans le 5e et à l'acquisition-amélioration de 6 logements locatifs sociaux dans le 1er à Marseille.
OPH 13 Habitat : réhabilitation de la résidence "La Blancarde" à Marseille 5ème arrondissement.
OPH Habitat Marseille Provence : aide départementale à la réhabilitation énergétique d'un ensemble immobilier de 75 logements locatifs sociaux à Marseille 12ème arrondissement.
OPH Habitat Marseille Provence : aides départementales pour les projets de réhabilitation énergétique de 2 ensembles situés à Marseille 13e arrondissement.
OPH Habitat Marseille Provence : aides départementales pour les travaux de résidentialisation de 2 résidences à Marseille 14ème arrondissement.
OPH Habitat Marseille Provence : réaffectation de l'aide départementale attribuée pour l'aménagement des espaces extérieurs de l'ensemble Jean Jaurès à Marseille 14e arrondissement.
OPH Habitat Marseille Provence: aides départementales pour les travaux d'aménagement de locaux associatifs à Marseille 13ème et 14ème arrondissements.
Objet : Rapport annuel des représentants du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône administrateurs de la SPL LA CIOTAT SHIPYARDS - exercice 2019.
Occupation provisoire de locaux dans l'immeuble le Nautile et à Val Plan (La Rose) à Marseille 13013 en vue de reloger les services de la Maison Départementale de la Solidarité (MDS) du Nautile.
Ordre départemental des bénévoles associatifs.
Organisation de l'appel à projets "Recherche".
PROTIS 2021 : Ecole Centrale Marseille - Ouverture sociale et culture scientifique en faveur des collégiens.
Pacte d'Objectifs pour l'Emploi - Partenariats 2021 - 1ère répartition.
Pacte d'Objectifs pour l'Emploi - Partenariats 2022 - 1ère répartition 2022.
Pacte d'objectifs pour l'emploi - Partenariat 2022 avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Aix-Marseille Provence.
Pacte d'objectifs pour l'emploi - Partenariat 2022 avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat.
Pacte d'objectifs pour l'emploi - Partenariats 2021 avec les GEIQ (Groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification).
Pacte d'objectifs pour l'emploi - Partenariats 2022 - 2ème répartition et nouvelle convention type.
Pacte d'objectifs pour l'emploi - Partenariats 2022 - 3ème répartition.
Pacte d'objectifs pour l'emploi - Partenariats avec les groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ) - Soutien à l'évènement GEIQ me up !
Pacte d'objectifs pour l'emploi - Partenariats avec les plateformes d'initiative locale.
Pacte des donneurs d'ordre et financeurs pour la mise en ?uvre des plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence 2023-2027.
Parc départemental de Pichauris - Approbation de l'aménagement forestier.
Parc départemental de Pichauris - Convention de chasse avec l'association "L'Amicale des Chasseurs de Pichauris"
Parc départemental de Pichauris - Convention de chasse avec la société de chasse sportive "La Rimade".
Parc départemental de Pichauris - Résiliation du prêt à usage de l'Association de Transhumance Hivernale du Garlaban.
Parc départemental de Pichauris, Domaines départementaux du Val des Vignes et de Meynes - Convention d'occupation temporaire en vue de récoltes à titre expérimental.
Parc départemental de Roques-Hautes (Communes d'Aix en Provence, Beaurecueil, le Tholonet et Saint-Marc Jaumegarde)- Prorogation de l'aménagement forestier jusqu'en 2028.
Parc départemental de Saint-Pons - Convention pluriannuelle de pâturages au bénéfice d'un éleveur-berger en vue de pacage de bétail.
Parc départemental de Saint-Pons. Convention d'occupation du site d'envol du Cruvelier.
Parc départemental de Saint-Pons. Convention pour l'établissement d'un refuge pour les chauves-souris.
Parc départemental de la Tour d'Arbois - Convention de chasse les Amis de la Tour d'Arbois.
Parc départemental de la Tour d'Arbois - Convention de servitude avec la société ENEDIS.
Parc départemental de la Tour d'Arbois - Domaines départementaux du Val des vignes et de Meynes - Concession pluriannuelle de pâturage.
Parc national des Calanques - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2021/2022 - Tranche 2021.
Partenariat 2021 avec l'association France Active Provence Alpes Côte d'Azur.
Partenariat 2021 avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Aix-Marseille Provence.
Partenariat 2021 avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles.
Partenariat 2021 avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat.
Partenariat 2021 avec la Cité des Métiers.
Partenariat 2022 avec l'association France Active Provence Alpes Côte d'Azur.
Partenariat 2022 avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles.
Partenariat 2022 avec la Cité des Métiers.
Partenariat Culturel - Convention d'objectifs multipartite 2022-2024 avec le Ballet Preljocaj, Centre Chorégraphique National.
Partenariat Culturel - Convention d'objectifs multipartite 2022-2026 avec le Pôle national Cirque-Archaos.
Partenariat Culturel - Convention entre le Département des Bouches-du-Rhône et le théâtre Joliette-Minoterie.
Partenariat Culturel - Convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025 avec l'association le zef - scène nationale de Marseille.
Partenariat Culturel - Convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025 avec le théâtre Massalia, scène conventionnée d'intérêt national art-enfance-jeunesse.
Partenariat Culturel - Convention tripartite pluriannuelle entre la Région Sud, Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et l'association Teknicité
Partenariat Culturel - Subventions aux associations en fonctionnement (3ème répartition) et en investissement (1ère répartition) - Année 2021.
Partenariat Envie de ville - Approbation de la charte et désignation du représentant du Département au sein des instances de pilotage.
Partenariat Ville de Marseille - Jeux Olympiques 2024 - Modernisation du stade nautique du Roucas Blanc - Travaux terrestres et maritimes - Année 2022.
Partenariat avec l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille en vue de la mise en ?uvre d'actions culturelles.
Partenariat avec l'Opéra national de Paris en vue de la diffusion gratuite sur grand écran d'un opéra et d'un ballet.
Partenariat avec le Musée Regards de Provence en vue de la mise en ?uvre d'actions culturelles en lien avec la direction de la culture du Département des Bouches-du-Rhône.
Partenariat culturel - Aide au Développement Culturel des Communes-Rapport n°4- Dispositif Provence en Scène.
Partenariat culturel - Aide au développement culturel des communes - 3ème répartition 2021 et plan de relance 2ème répartition.
Partenariat culturel - Aide au développement culturel des communes - Rapport n°3 - Dispositif Provence en Scène.
Partenariat culturel - Aide au développement culturel des communes rapport n°1 - 1ère répartition 2021.
Partenariat culturel - Aide au développement culturel des communes rapport n°1- 1ère répartition 2022.
Partenariat culturel - Aide au développement culturel des communes rapport n°2 - 2e répartition 2022.
Partenariat culturel - Aide au développement culturel des communes rapport n°2 - 2ème répartition 2021 et plan de relance 1ère répartition.
Partenariat culturel - Aide au développement culturel des communes rapport n°3 - 3ème répartition 2022.
Partenariat culturel - Aide au développement culturel des communes rapport n°5- 4ème répartition 2022.
Partenariat culturel - Aide au développement culturel des communes rapport n°6 - 5e répartition 2022.
Partenariat culturel - Aide au développement culturel des communes rapport n°7 - 6ème répartition 2022.
Partenariat culturel - Aide à la restauration des monuments historiques, du patrimoine et objets mobiliers non protégés 1ère répartition - Année 2021.
Partenariat culturel - Aide à la restauration des monuments historiques, du patrimoine et objets mobiliers non protégés (de la période Antiquités à la période romane) - 3e répartition - Année 2022.
Partenariat culturel - Aide à la restauration des monuments historiques, du patrimoine et objets mobiliers non protégés (de la période Antiquités à la période romane) - 4e répartition - Année 2022.
Partenariat culturel - Aide à la restauration des monuments historiques, du patrimoine et objets mobiliers non protégés (de la période Gothique à la période contemporaine) - 2e répartition - Année 2022.
Partenariat culturel - Aide à la restauration des monuments historiques, du patrimoine et objets mobiliers non protégés (de la période gothique à la période contemporaine) - 3e répartition - Année 2022.
Partenariat culturel - Aide à la restauration des monuments historiques, du patrimoine et objets mobiliers non protégés (de la période gothique à la période contemporaine) - 4e répartition - Année 2022.
Partenariat culturel - Aide à la restauration des monuments historiques, du patrimoine et objets mobiliers non protégés - 1ère répartition 2022.
Partenariat culturel - Aide à la restauration des monuments historiques, du patrimoine et objets mobiliers non protégés - 3e répartition - Année 2021.
Partenariat culturel - Aide à la restauration des monuments historiques, du patrimoine et objets mobiliers non protégés - Période Antiquité (2e répartition) Année 2022.
Partenariat culturel - Aide à la restauration des monuments historiques, du patrimoine et objets mobiliers non protégés - Période Antiquité - 1ère répartition 2022.
Partenariat culturel - Aide à la restauration des monuments, du patrimoine et objets mobiliers non protégés (2e répartition - Année 2021.
Partenariat culturel - Dispositif Aide aux salles de cinéma - (2e répartition) - Année 2022.
Partenariat culturel - Dispositif Aide aux salles de cinéma - Année 2022.
Partenariat culturel - Dispositif d'aide aux salles de cinéma - Année 2021.
Partenariat culturel - Soutien à la langue et traditions provençales - Subventions de fonctionnement (1e répartition) - Année 2023.
Partenariat culturel - Soutien à la langue et traditions provençales - Subventions de fonctionnement (2e répartition) - Année 2022.
Partenariat culturel - Soutien à la langue et traditions provençales - Subventions de fonctionnement (4e répartition) - Année 2022.
Partenariat culturel - Soutien à la langue et traditions provençales - Subventions de fonctionnement (6e répartition) - Année 2022.
Partenariat culturel - Soutien à la langue et traditions provençales - Subventions de fonctionnement - 1ère répartition - Année 2022.
Partenariat culturel - Soutien à la langue et traditions provençales - Subventions de fonctionnement - 3e répartition 2022.
Partenariat culturel - Soutien à la langue et traditions provençales - Subventions de fonctionnement - 5e répartition - Année 2022.
Partenariat culturel - Subventions aux associations en fonctionnement (1e répartition) - Année 2023.
Partenariat culturel - Subventions aux associations en fonctionnement (2ème répartition) - Année 2022.
Partenariat culturel - Subventions aux associations en fonctionnement (4e répartition) - Année 2022.
Partenariat culturel - Subventions aux associations en fonctionnement (4e répartition) et en investissement (2e répartition) - Année 2021.
Partenariat culturel - Subventions aux associations en fonctionnement (5e répartition) et en investissement (3e répartition) - Année 2021.
Partenariat culturel - Subventions aux associations en fonctionnement (6e répartition) - Année 2022.
Partenariat culturel - Subventions aux associations en fonctionnement - 2ème répartition - Année 2021.
Partenariat culturel - Subventions aux associations en fonctionnement - 5e répartition - Année 2022.
Partenariat culturel - Subventions aux associations en fonctionnement 1ère répartition - Année 2022.
Partenariat culturel - Subventions aux associations en fonctionnement 3e répartition - Année 2022.
Partenariat culturel - Subventions aux associations en investissement (2e répartition)- Année 2022.
Partenariat culturel - Subventions aux associations en investissement (4e répartition) - Année 2022.
Partenariat culturel - Subventions aux associations en investissement (5e répartition) - Année 2022.
Partenariat culturel - Subventions aux associations en investissement - 3e répartition - Année 2022.
Partenariat culturel - Subventions aux associations en investissement 1re répartition - Année 2022.
Partenariat culturel - Subventions de fonctionnement aux associations (7e répartition) - Année 2022.
Partenariat entre le Département et l' assistance publique-hôpitaux de Paris dans le cadre du traitement de la syphilis précoce.
Partenariat entre les services de la DRH du Conseil départemental et le laboratoire départemental d'analyses (LDA13).
Partenariat relatif à la surveillance de l'eau chaude sanitaire dans les collèges du département.
Partenariat relatif à la surveillance de l'eau dans les collèges.
Partenariat relatif à la surveillance des eaux usées des collèges publics.
Partenariat relatif à la surveillance des eaux usées des collèges, des maisons familiales et rurales et du centre de formation des jockeys de Cabriès.
Participation au financement de la production d'un logement conventionné très social (LCTS) avec l'association solidaires pour l'habitat (SOLIHA) des Bouches-du-Rhône sur la commune de Marseille.
Participation au financement de la production de trois logements conventionnés très sociaux (LCTS) avec l'association solidaires pour l'habitat (SOLIHA) des Bouches-du-Rhône sur la commune de Martigues.
Participation au plan de sauvegarde de la copropriété de la Mariélie à Berre L'Etang et au financement des travaux d'urgence à engager sur la copropriété.
Participation au plan de sauvegarde des copropriétés du parc Kalliste à Marseille 15ème arrondissement.
Participation au relais de la Flamme Olympique.
Participation aux charges de fonctionnement de l'établissement André Honnorat à Barcelonnette (Alpes de Haute Provence) accueillant pour l'année scolaire 2021/2022 des élèves domiciliés dans les Bouches-du-Rhône.
Participation aux charges de fonctionnement de l'établissement Don Bosco, à Saint-Cyr-sur-Mer dans le Var, accueillant des élèves domiciliés dans les Bouches-du-Rhône - Année scolaire 2020/2021.
Participation aux charges de fonctionnement de l'établissement Saint Félix à Beaucaire (Gard) accueillant pour l'année scolaire 2021-2022 des élèves domiciliés dans les Bouches-du-Rhône.
Participation aux charges de fonctionnement des établissements André Honnorat à Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence) et Saint Félix à Beaucaire (Gard) accueillant pour l'année scolaire 2020-2021 des élèves domiciliés dans les Bouches-du-Rhône.
Participation aux charges de fonctionnement des établissements de Vaucluse accueillant pour l'année scolaire 2020/2021 des élèves domiciliés dans les Bouches-du-Rhône.
Participation aux charges de fonctionnement des établissements des départements de Vaucluse et du Var accueillant pour l'année scolaire 2021/2022 des élèves domiciliés dans les Bouches-du-Rhône.
Participation aux frais de transports "actions éducatives" des collèges sur l'année scolaire 2022-2023.
Participation des Archives départementales au portail du ministère de la Culture francearchives.fr
Participation du Conseil départemental au budget 2022 de fonctionnement de l'Entente pour la Forêt Méditerranéenne.
Participation du Conseil départemental au budget de fonctionnement 2021 de l'Entente pour la Forêt Méditerranéenne.
Participation du Département au Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) du quartier Centre historique-les Ferrages à Tarascon.
Participation du Département au fonctionnement de l'agence technique départementale 13 - Année 2021.
Participation du Département au fonctionnement de l'agence technique départementale 13 - Année 2022.
Participation du Département au fonctionnement de l'agence technique départementale 13 - Année 2023.
Participation du Département au fonctionnement des installations sportives des communes et intercommunalités fréquentées par les collèges publics année scolaire 2020-2021.
Participation du Département au fonctionnement des installations sportives des communes et intercommunalités fréquentées par les collèges publics, année scolaire 2021-2022.
Participation du Département au fonds départemental de compensation du handicap géré par la Maison départementale pour les personnes handicapées (MDPH).
Participation du Département au fonds départemental de compensation du handicap géré par la maison départementale pour les personnes handicapées (MDPH).
Participation du Département au nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) d'Air-Bel à Marseille.
Participation du Département aux Nouveaux Programmes Nationaux de Renouvellement Urbain (NPNRU) du Grand St Barthélémy et de Grand Malpassé à Marseille.
Participation du Département aux nouveaux programmes nationaux de renouvellement urbain (NPNRU) de Mas de Pouane à Martigues, de la Presqu'île (les Aigues Douces-la Lèque) et les Comtes-Tassy à Port-de-Bouc.
Participation du Département à la signature de la convention 2021-2025 avec la ville de Martigues dans le cadre de la lutte contre l'habitat indigne.
Participation départementale au plan de sauvegarde de la copropriété du Parc Corot 13013 Marseille.
Participation départementale au plan de sauvegarde des copropriétés du Parc Bellevue à Marseille 3ème arrondissement.
Participation départementale aux deux dernières années du Programme d'Intérêt Général (PIG) du territoire d'Istres Ouest Provence 2020-2022.
Participation départementale à la convention cadre des centres sociaux dans les Bouches-du-Rhône pour 2023.
Participation financière 2021 en faveur de l'institut de la maladie d'Alzheimer (IMA).
Participation financière 2022 en faveur de l'institut de la maladie d'Alzheimer (IMA).
Participation financière au dispositif des intervenants sociaux en commissariat à Marseille (ISC Marseille)dans le cadre de la convention cadre avec l'Etat, la ville Marseille et son centre communal d'action sociale (CCAS).
Participation financière du Département du Gard au fonctionnement des collèges des Bouches-du-Rhône à recrutement interdépartemental - Année 2021.
Participation financière du Département du Gard au fonctionnement des collèges des Bouches-du-Rhône à recrutement interdépartemental - Année 2022.
Participation financière en faveur de l'association Icom'Provence pour l'exercice 2022.
Participation financière en faveur des centres communaux d'action sociale (CCAS) pour les dépenses de personnel affecté à la constitution des dossiers d'aide sociale obligatoire.
Participation à la campagne 2022 de prospection de la Flavescence dorée.
Passation d'une convention de servitude avec ENEDIS.
Passation d'une convention de servitude avec ENEDIS.
Plan Mobilité : Convention de financement de l'opération Bus à Haut Niveau de Service B4 à Marseille entre le pôle d'échanges de Gèze et celui de la Fourragère.
Plan Mobilité : convention de financement de l'opération Bus à Haut Niveau de Service "ChronoBus" entre le pôle d'échanges de la gare d'Aubagne et le pôle d'activités de Gémenos.
Plan Mobilité : convention de financement des travaux relatifs à l'extension du réseau de tramway nord/sud - 1ère phase.
Plan Mobilité : convention relative au financement des études préliminaires de régénération de la ligne ferroviaire de la Côte bleue Phase 2.
Plan Mobilité : création d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse - Val'Tram.
Plan Mobilité : financement des études et travaux relatifs à l'extension du parking relais de la station de métro Fourragère à Marseille.
Plan Mobilité : mise en accessibilité aux Personnes à Mobilité Réduite des stations de métro Jules Guesde et la Timone.
Plan Mobilité : mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des stations de métro la Rose et Rond-Point du Prado.
Plan Mobilité : participations financières complémentaires dans le cadre des opérations du Boulevard Urbain Sud 1ère phase et requalification du Jarret
Plan Pauvreté - Accueil de jour pour personnes sans domicile fixe - Accompagnement social global et contractualisation pour les bénéficiaires du RSA domiciliés à l'accueil de jour : convention avec l'association accueil de jour (ADJ).
Plan Pauvreté - Accueil de jour pour personnes sans domicile fixe - accompagnement social global et contractualisation pour les bénéficiaires du RSA domiciliés à l'accueil de jour : convention avec l'association accueil de jour (ADJ).
Plan Pauvreté : participation financière aux associations dans le cadre du dispositif "femmes victimes de violences".
Plan Rhône - Demande de participation financière d'investissement du Syndicat Mixte d'Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM)- Année 2022.
Plan de lutte contre la pauvreté : affectations des crédits budgétaires au titre des autorisations d'engagement (AE) 2022 inscrites au budget de la direction de l'insertion.
Plan départemental "Elevage, sécurité alimentaire et développement du territoire rural" - Volet 2022.
Plan départemental "élevage, sécurité alimentaire et développement du territoire rural 2021 - 2023".
Plan mobilité : convention de financement de l'opération bus à haut niveau de service (BHNS) B4 à Marseille entre le pôle d'échanges de Gèze et celui de la Fourragère.
Plan mobilité : pôle d'échanges multimodal de transports de Plan-de-Campagne.
Plan pauvreté - "Module d'orientation, de remobilisation, de souscription et d'engagement (MORSE)" : convention avec le centre d'innovation pour l'emploi et le reclassement social (CIERES).
Plan pauvreté - Action " accompagnement mobile renforcé" : convention avec l'association accueil de jour (ADJ).
Plan pauvreté - Action " parcours de remobilisation et d'insertion sans couture à Endoume (PRICE) " : convention avec le centre socio culturel d'Endoume.
Plan pauvreté - Action " parcours de remobilisation et d'insertion sans couture à Endoume (PRICE)" : convention avec le centre socioculturel d'Endoume.
Plan pauvreté - Action "Mary Popp'ins" : convention avec l'association accompagnement action initiative (AAI).
Plan pauvreté - Action "Rev'elle toi" avec le centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF).
Plan pauvreté - Action "accompagnement à la mobilité inclusive pour les bénéficiaires du RSA de l'ouest du département" : convention avec l'association wimoov.
Plan pauvreté - Action "accueil et accompagnement des agriculteurs et anciens agriculteurs bénéficiaires du RSA" : convention avec l'association solidarité paysans Provence Alpes (SPP).
Plan pauvreté - Action "accueillir et accompagner les gens du voyage" : convention avec l'association sociale nationale et internationale tzigane (ASNIT).
Plan pauvreté - Action "diagnostic, accompagnement et placement en emploi pour les bénéficiaires du RSA rencontrant des difficultés de santé" : convention avec l'association handicap entreprise défi action (HEDA).
Plan pauvreté - Action "génération experts" : convention avec l'association Ciotat emploi initiatives.
Plan pauvreté - Action "mobile idées" : convention avec l'association espace formation.
Plan pauvreté - Action "prévention de l'entrée et de l'installation des jeunes dans le dispositif RSA" : convention avec l'association mission locale de Marseille.
Plan pauvreté - Action "santé" : convention avec l'association pour l'intégration, le soutien, l'accompagnement au travail et l'insertion sociale de personnes adultes souffrant de troubles psychiques (ISATIS).
Plan pauvreté - Action "valoriser son image professionnelle" : convention avec l'association centre de formation et de préparation à l'emploi (LE CANA).
Plan pauvreté - Action d'accompagnement à la mobilité inclusive pour les bénéficiaires du RSA : convention avec l'association wimoov.
Plan pauvreté - Action d'accompagnement à la mobilité inclusive pour les bénéficiaires du RSA sur le territoire d'Aix/Gardanne : convention avec l'association wimoov.
Plan pauvreté - Action d'insertion auprès des gens du voyage séjournant dans les Bouches-du-Rhône : convention avec l'association régionale d'études et d'actions auprès des tsiganes (AREAT).
Plan pauvreté - Action maraudes mixtes réalisées par l'association ADDAP 13.
Plan pauvreté - Action santé : convention avec l'association pour l'intégration, le soutien, l'accompagnement au travail et l'insertion sociale de personnes adultes souffrant de troubles psychiques (ISATIS).
Plan pauvreté - Avenant n°1 à la convention "Rev'elle toi" avec le centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF).
Plan pauvreté - Avenant n°1 à la convention "modules d'orientation, de remobilisation, de souscription et d'engagement" avec le centre d'innovation pour l'emploi et le reclassement social (CIERES).
Plan pauvreté - Complément de subvention de fonctionnement 2021 résidence habitat jeunes - Fondation d'Auteuil-Saint Mitre service accueil et d'accompagnement des jeunes majeurs.
Plan pauvreté - Convention relative à l'accompagnement global tripartite avec l'association pour le développement des relations intercommunautaires (ADRIM).
Plan pauvreté - Insertion par l'activité économique : avenant n°1 à la convention avec l'association régie service 13.
Plan pauvreté - Insertion par l'activité économique : convention avec l'association accueil insertion nord Alpilles (ATOL).
Plan pauvreté - Insertion par l'activité économique : convention avec l'association aggrego-tech.
Plan pauvreté - Insertion par l'activité économique : convention avec l'association maison d'accueil (AMA).
Plan pauvreté - Insertion par l'activité économique : convention avec l'association pour l'animation des centres sociaux et des maisons de quartier de Martigues (AACS).
Plan pauvreté - Insertion par l'activité économique : convention unique avec l'association "Régie service 13".
Plan pauvreté - Insertion par l'activité économique : conventions avec l'association chevaux de traits d'union sociale (ACTUS), l'association multiservices emplois liens et insertion Provence (AMELI), hospitalité pour les femmes, les chantiers du Pays de Martigues, l'insertion et l'emploi 13 (IE13).
Plan pauvreté - Insertion par l'activité économique : conventions avec l'association régie service 13.
Plan pauvreté - Insertion par l'activité économique : conventions avec les associations "hospitalité pour les femmes" et "l'insertion et l'emploi 13" (IE13).
Plan pauvreté - Insertion par l'activité économique : conventions avec les associations chevaux de traits d'union sociale (ACTUS), la fabrik du sud, les chantiers du pays de Martigues et la fondation Armée du salut.
Plan pauvreté - Insertion par l'activité économique : conventions avec les associations les restaurants du c?ur, fruits et légumes solidarité et aggrego tech.
Plan pauvreté - Insertion par l'activité économique : conventions avec les associations, armée du salut, les restaurants du c?ur, fruits et légumes solidarité et la fabrik du sud.
Plan pauvreté - Insertion par l'activité économique des bénéficiaires du RSA : conventions uniques avec les associations multiservices emplois liens et insertion (AMELI Provence) et accueil insertion nord Alpilles (ATOL).
Plan pauvreté - Modules d'orientation, de remobilisation, de souscription et d'engagement (MORSE) : convention avec le centre d'innovation pour l'emploi et le reclassement social (CIERES).
Plan pauvreté - Reconduction du dispositif contrats aidés 2023.
Plan pauvreté - Renouvellement des conventions avec les lieux d'accueil associatifs et les lieux d'accueil CCAS permettant de renforcer le nombre de travailleurs sociaux accompagnant les bénéficiaires du RSA.
Plan pauvreté - Soutien à l'activité autour de la petite enfance - Subventions 2021.
Plan pauvreté - actions " accès santé " et " parcours en communication interculturelle (PCI) " : conventions avec l'association de formation pour la coopération et promotion professionnelle méditerranée (ACPM).
Plan pauvreté - avenant n°1 à la convention "Accès aux soins dans le domaine de la santé mentale" avec l'assistance publique des hôpitaux de Marseille (APHM).
Plan pauvreté - avenant n°1 à la convention avec l'association working first pour l'action " accompagnement vers l'emploi des personnes ayant des problèmes de santé et en situation de grande précarité ".
Plan pauvreté : Avenant n° 4 à la stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté - Année 2021.
Plan pauvreté : Participation financière aux associations de lutte contre la précarité.
Plan pauvreté : accompagnement global de personnes éloignées de l'emploi.
Plan pauvreté : accompagnement global renforcé de jeunes bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) et de jeunes sortants de l'aide sociale à l'enfance (ASE).
Plan pauvreté : action "accompagnement global tripartite des BRSA de moins de 26 ans" : convention avec l'association mission locale de Marseille.
Plan pauvreté : action d'accès aux soins dans le domaine de la santé mentale : conventions avec l'assistance publique des hôpitaux de Marseille (APHM) et le centre hospitalier Valvert.
Plan pauvreté : actions " accès santé " et " parcours en communication interculturelle (PCI) " : conventions avec l'association de formation pour la coopération et promotion professionnelle méditerranée (ACPM).
Plan pauvreté : appel à projets mode d'accueil petite enfance - 1ère répartition.
Plan pauvreté : appel à projets mode d'accueil petite enfance financé par le plan pauvreté - 1ère répartition 2021.
Plan pauvreté : appel à projets mode d'accueil petite enfance financé par le plan pauvreté - 3ème répartition 2021.
Plan pauvreté : appel à projets parentalité petite enfance 2022 - Première répartition.
Plan pauvreté : appel à projets parentalité petite enfance financé pour partie par le plan pauvreté - 3ème répartition 2021.
Plan pauvreté : avenant n° 1 à la convention avec l'association accompagnement action initiative (AAI) pour l'action "Mary Popp'ins".
Plan pauvreté : avenant n°3 à la stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté - Année 2021.
Plan pauvreté : bilan d'exécution des crédits de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Année 2020.
Plan pauvreté : convention avec l'association nationale internationale tzigane (ASNIT).
Plan pauvreté : convention de service d'intérêt économique général (SIEG) avec l'association handicap entreprise défi action (HEDA) pour l'action " diagnostic, accompagnement et placement en emploi pour les bénéficiaires du RSA rencontrant des difficultés de santé ".
Plan pauvreté : convention relative au lieu d'accueil spécialisé pour les travailleurs indépendants bénéficiaires du RSA avec l'association BGE accès conseil.
Plan pauvreté : conventions de financement relatives à la mission d'accueil, d'information et d'accompagnement social des bénéficiaires du revenu de solidarité active avec les associations ADAI, ACPM, PAIS et PROTIS au titre de l'année 2023.
Plan pauvreté : conventions relatives à l'accompagnement global tripartite avec 10 associations.
Plan pauvreté : conventions relatives à l'accompagnement global tripartite avec les associations "Air le fil d'Ariane", "Programme d'orientation et d'insertion sociale" (PROTIS) et "Centre de culture ouvrière" (CCO).
Plan pauvreté : conventions relatives à l'accompagnement global tripartite avec les associations air le fil d'Ariane, centre de culture ouvrière (CCO) et programme d'orientation et d'insertion sociale (PROTIS).
Plan pauvreté : conventions relatives à l'accompagnement global tripartite avec six nouvelles associations afin de favoriser le retour à l'emploi des BRSA.
Plan pauvreté : correctif de la convention avec l'association centre de culture ouvrière (CCO) pour l'action "accompagnement global tripartite".
Plan pauvreté : envelopppe financière complémentaire dans le cadre de la convention de gestion relative à l'aide aux postes liant le Département et l'agence de services et de paiement (ASP).
Plan pauvreté : participation financière aux associations de lutte contre la précarité.
Plan pauvreté : renouvellement du dispositif renforcé d'accès aux droits de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) avec l'association Médiance 13.
Plan pauvreté : renouvellement et extension du dispositif expérimental renforcé d'accès aux droits de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).
Plan pauvreté : subventions aux structures d'hébergement d'urgence.
Plan pauvreté : unité d'hébergement d'urgence spécialisée pour les femmes victimes de violences conjugales.
Plan pauvreté-Insertion par l'activité économique des bénéficiaires du RSA : conventions avec 4 associations.
Plan sanitaire apicole 2022 - Aides au Groupement de Défense Sanitaire Apicole (GDSA).
Plateforme d'accompagnement des artistes bénéficiaires du RSA : avenant n°1 à la convention fonds social européen (FSE) avec le service de l'offre d'insertion et des partenariats du Département des Bouches-du-Rhône.
Point de situation suite aux recommandations formulées par la Chambre régionale des comptes dans les rapports d'observations définitives relatives aux contrôles portant sur la protection de l'enfance, les spécificités des mineurs non accompagnés et la direction des maisons de l'enfance de la famille, présentées au Conseil départemental du 12 février 2021.
Port de Carro : avenant n°1 au contrat de concession des activités de plaisance.
Port de Cassis - Avenant n°1 à la convention n°20/868 d'occupation temporaire du parking du Bestouan à Cassis.
Port de Cassis- Reconstruction des locaux de l'avant-port nord. Avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage et de financement des travaux.
Port de Cassis: indemnisation de la société TRAPANI consécutive aux travaux de dragage du port.
Port du Jaï - Convention avec la Commune de Marignane pour la création d'un cheminement piétons sur le domaine public communal.
Port départemental de Cassis : amélioration de la station d'avitaillement, du dispositif d'ancrage d'une passerelle et installation d'une potence de levage PMR.
Ports départementaux - Avenant en vue de prolonger d'un an la durée de la convention d'investissement du 10/02/2021 entre le Département et la SNSM.
Ports départementaux - Budget supplémentaire 2022.
Ports départementaux - Décision modificative n°2 pour l'exercice 2021.
Ports départementaux - Décision modificative n°2 pour l'exercice 2022.
Ports départementaux : aide aux particuliers pour le maintien des bateaux de tradition.
Ports départementaux : mesures de soutien liées à la crise sanitaire. Exonération des redevances d'occupation du domaine public portuaire pour les établissements de restauration.
Ports départementaux : partenariat avec le laboratoire départemental d'analyses.
Ports départementaux : partenariat avec le laboratoire départemental pour l'analyse des eaux
Ports départementaux : tarification pour l'occupation du domaine public maritime au titre de l'année 2021.
Ports départementaux : tarification pour l'occupation du domaine public maritime au titre de l'année 2022.
Ports départementaux : tarification pour l'occupation du domaine public maritime au titre de l'année 2023.
Poursuite du partenariat avec le Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) portant sur la réalisation de prestations de formation professionnelle et prestations associées.
Première répartition de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de la santé publique.
Prestations accessoires accordées gratuitement aux personnels logés par nécessité absolue de service dans les collèges publics.
Principes de gestion et conditions financières afférents aux autorisations d'occupation temporaire délivrées pour les locaux du Musée départemental Arles antique.
Prise en charge des frais de représentation de la Présidente du Conseil départemental dans l'exercice de sa fonction en 2022.
Prise en charge des frais de représentation de la Présidente du Conseil départemental dans l'exercice de sa fonction en 2023
Prise en charge des frais de représentation du Président du Conseil départemental dans l'exercice de sa fonction en 2021.
Prise en charge par le Département du paiement du droit d'inscription à l'ordre des architectes et de la cotisation annuelle.
Prise en location d'un emplacement de stationnement au parking Q Park Joliette, rue Mazenod destiné à la DGAS, MDS de Pressensé.
Prise en location d'un emplacement de stationnement au parking Q-PARK "Marché", 216 Avenue Gabriel Péri à Aubagne 13400, destiné à la DGAS pôle d'insertion Aubagne-La Ciotat.
Prise en location d'un emplacement de stationnement au sein du parking YESPARK Belle de Mai, 30 Bd Boues à Marseille 13003, destiné au centre d'information et d'orientation de la Belle de Mai.
Prise en location d'un emplacement de stationnement dans le parking de l'immeuble le Nautile, propriété de la société Habitat Marseille Provence (HMP) destiné à la Maison Départementale de la Solidarité (MDS) du Nautile à Marseille 13013.
Prise en location de 2 emplacements de stationnement dans le parking Castellane à Marseille 13006.
Prise en location de 3 emplacements de stationnement pour le Pôle Insertion des 1er, 5ème, 6ème et 7ème arrondissements situé rue Brochier 13005 Marseille.
Prise en location de 80 emplacements de stationnement au sein du parking Q-PARK "LES DOCKS ARVIEUX", rue des Docks à Marseille (13002).
Prise en location de locaux dans l'immeuble Cap Azur, situé rue Chevalier Paul à 13002 Marseille, destinés au relogement de services départementaux.
Prise en location de places de stationnement, dans le parking Sainte Barbe à Marseille 13002, destinées aux services de la DGAS.
Prix départemental de la recherche - Edition 2020.
Prix départemental pour la Recherche en Provence Edition 2021.
Prix départemental pour la Recherche en Provence - Modifications du règlement.
Programmation du déploiement de l'aide à la vie partagée dans le cadre des dispositifs d'habitat inclusif.
Programme 2021 de travaux des unités de forestiers sapeurs.
Programme 2022 de travaux des unités de forestiers sapeurs.
Programme EMTN (Euro Medium Term Notes) - Augmentation du plafond à un milliard d'euros.
Programme PROTIS : Renouvellement de la convention annuelle pour 2022 avec Aix-Marseille-Université.
Programme PROTIS : renouvellement de la convention annuelle pour 2021 avec Aix-Marseille Université.
Programme d'Actions de Prévention des Inondations : PAPI Huveaune-Aygalades.
Programme d'aide à l'investissement des coopératives, Sociétés d'Intérêt Collectif Agricole, Organisations de Producteurs et Groupements d'Intérêt Economique pour la transformation, le conditionnement et la commercialisation des produits agricoles - 1ère répartition de subventions 2022.
Programme d'aide à la trésorerie pour les jeunes agriculteurs - 1ère répartition 2022.
Programme d'aide à la trésorerie pour les jeunes agriculteurs - 2e répartition 2021.
Programme d'aide à la trésorerie pour les jeunes agriculteurs - 2ème répartition 2022.
Programme d'aide à la trésorerie pour les jeunes agriculteurs - 3e répartition 2022.
Programme d'aide à la trésorerie pour les jeunes agriculteurs : 1ère répartition 2023.
Programme d'aide à la trésorerie pour les jeunes agriculteurs : 4e répartition 2022.
Programme d'aide à la trésorerie pour les jeunes agriculteurs pour la période 2021-2022.
Programme de coopération scientifique et d'influence de Provence Promotion
Programme de réfection du canal de la Haute Crau : 3ème tranche financière de la phase 1 des travaux de réhabilitation et de régulation du canal.
Programme de réhabilitation du canal de la Haute Crau : modification de la phase 1 des travaux de réhabilitation et de régulation du canal.
Programme départemental d'aide aux investissements des coopératives, Sociétés d'Intérêt Collectif Agricole, organisations de producteurs, Groupements d'Intérêt Économique pour la transformation, le conditionnement et la commercialisation des produits agricoles pour la période 2021 - 2025.
Programme départemental d'aide à l'investissement dans les exploitations agricoles pour le développement de l'agriculture biologique - Deuxième répartition des subvention 2022.
Programme départemental d'aide à l'investissement dans les exploitations agricoles pour le développement de l'agriculture biologique - Première répartition des subventions au titre de 2022.
Programme départemental d'aide à l'investissement dans les exploitations agricoles pour le développement de l'agriculture biologique - première répartition des subventions au titre de 2021.
Programme départemental d'aide à l'investissement dans les exploitations agricoles pour le développement de l'agriculture biologique pour la période 2021 - 2025.
Programme départemental d'aide à l'investissement pour les Coopératives d'Utilisation de Matériels Agricoles (CUMA), pour la période 2021 - 2025 et 1ère répartition de subventions.
Programme départemental d'aide à l'investissement pour les agriculteurs installés depuis moins de cinq ans - 2ème répartition des subventions 2021.
Programme départemental d'aide à l'investissement pour les agriculteurs installés depuis moins de cinq ans, pour la période 2021 - 2025.
Programme départemental d'aide à l'investissement pour les coopératives d'utilisation de matériels agricoles (CUMA) pour la période 2021-2025 : 1ère répartition de subventions 2022.
Programme départemental d'aide à l'investissement pour les exploitations installées depuis moins de 5 ans - Deuxième répartition de subventions 2022.
Programme départemental d'aide à l'investissement pour les exploitations installées depuis moins de 5 ans - Première répartition de subventions 2022.
Programme départemental d'hydraulique agricole.
Programme départemental d'insertion 2020-2022 : prorogation 2022-2023.
Projet "Activité annuelle de PEPITE PROVENCE".
Projet GRANDIR
Projet MEDIASTIAM - ENSAM CPER 2015/2020: Avenant n°1 à la convention signée le 19 mai 2017
Projet PROTIS 2022 : Ecole Centrale de Marseille : ouverture sociale et culture scientifique en faveur des collégiens.
Projet SESAME (services écosystémiques rendus par les arbres modulés selon l'essence).
Projet Val'Tram - Autorisation de défrichement de deux parcelles départementales par la Métropole Aix-Marseille Provence.
Projet contrat d'abonnement avec la société Q-PARK portant sur le parking Félix Barret 13006 Marseille.
Projet d'aide à l'acquisition d'un équipement d'analyse de nanoparticules.
Projet de bail de la future caserne de gendarmerie de La Roque-d'Anthéron.
Projet de convention d'occupation des locaux départementaux avec l'association Urban Prod.
Projet de location d'un bien immobilier situé 10 rue Saint Adrien à Marseille 13008 en vue d'y installer la Maison des Aidants et la Maison de l'Adolescent.
Projet de location de locaux situés 13 rue Marius Allard à Arles en vue d'y reloger le centre d'information et d'orientation (CIO)d'Arles.
Projet de transfert de gestion au Département de locaux communaux situés 67 place Valère Bernard à Marseille 13006, destinés à l'accueil d'une Maison du Bel Age.
Projets Beltram et Cirene - Métropole Aix-Marseille Provence - Avenant n°1 aux conventions signées le 10 avril 2018.
Prolongation du schéma départemental en faveur de l'enfance et de la famille.
Promotions de la production agricole locale - Aide à l'ACTIUM.
Prononciation de la caducité d'une subvention pour une action éducative non réalisée par une association.
Prononciation de la caducité de subventions accordées à des collèges dans le cadre du dispositif d'aide à l'achat de "fruits et légumes du terroir".
Prononciation de la caducité des soldes d'actions éducatives et de subventions de fonctionnement non réalisées en totalité et transformation de subventions pour projet spécifique en subventions de fonctionnement général.
Prononciation de la caducité des subventions d'investissement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat non réalisées.
Prononciation de la caducité du solde de plusieurs opérations.
Proposition d'adhésion du Département des Bouches-du-Rhône à la centrale d'achat Union des Hôpitaux pour les Achats (UNIHA).
Proposition d'adhésion du Département des Bouches-du-Rhône à la centrale d'achat des transports publics (CATP).
Proposition d'adhésion à la centrale d'achat UniHA (union des hôpitaux pour les achats).
Proposition d'ajustement des critères d'intervention départementaux dans le cadre des dispositifs d'OPAH/PIG et autres dispositifs en faveur du parc privé.
Proposition d'avenant type aux conventions de projets spécifiques d'actions éducatives dans les collèges année 2020/2021.
Proposition de mise à disposition de logements appartenant au contingent du Département dans le parc de l'OPH 13 Habitat à destination des associations accompagnant les femmes et enfants victimes de violences exerçant leurs actions sur le territoire de Bouches-du-Rhône.
Proposition de renouvellement d'adhésion du Département des Bouches-du-Rhône à la centrale d'achat du réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH).
Proposition de renouvellement de l'adhésion annuelle du département des Bouches-du-Rhône à la centrale d'achat du réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH).
Propositions d'évolution des critères départementaux d'intervention pour la production et la réhabilitation de logements locatifs sociaux.
Prorogation d'une année supplémentaire du règlement intérieur du fonds de solidarité logement (FSL) 2016-2020, modifié et approuvé par délibération n°7 le 15 décembre 2017 devenant 2018-2020.
Prorogation de la subvention d'investissement attribuée à l'association régionale pour l'intégration (ARI) pour la rénovation des établissements "Tiarei no Matira" à La Ciotat.
Prorogation du délai de remboursement d'une avance de trésorerie pour l'association tretsoise pour les activités sociales (ATLAS).
Prospection de la Flavescence dorée de la vigne. Campagne 2021.
Protection du foncier agricole : soutien à l'association Terre de Liens PACA.
Protocole d'accord des centres de vaccination.
Protocole d'accord transactionnel entre le Département des Bouches-du-Rhône et la société PITNEY BOWES.
Protocole d'intention relatif au financement de la "Ligne Nouvelle Provence-Côte d'Azur" - Avenant n°1.
Protocole d'intention relatif au financement de la Ligne Nouvelle Provence-Côte d'Azur.
Protocole de travail partenarial entre le Département et l'Union départementale des associations familiales des Bouches-du-Rhône (UDAF 13).
Protocole de travail partenarial entre le Département et l'association 60 000 rebonds sud dans le cadre du dispositif d'aide aux entrepreneurs.
Protocole transactionnel entre le Département des Bouches-du-Rhône et la société Multi Service Entretien pour la réduction de pénalités de retard d'exécution.
Protocole-cadre pour l'extension d'Euroméditerranée. Avenant n°2 relatif à la réalisation de l'opération d'aménagement de l'ilot Hoche-Versailles 2022-2032.
Provence Promotion : cotisation et subvention 2022.
Provence Promotion : subvention de fonctionnement et cotisation.
Provence Tourisme : subvention d'investissement 2022
Provence en Scène - Ajustement des modalités d'adhésion au dispositif pour la saison 2020/2021 en raison des circonstances exceptionnelles liées à l'épidémie de Covid-19.
Provence fluviale - Participation financière aux rencontres du tourisme fluvial et fluvestre SLOWW! d'Arles
Provence fluviale : subvention complémentaire à la Compagnie nationale du Rhône pour la réalisation d'un appontement pour paquebots fluviaux à Arles.
Provence fluviale : subvention à la Compagnie Nationale du Rhône pour l'équipement en bornes électriques haute puissance pour paquebots fluviaux à Arles.
Provence fluviale : subvention à la Compagnie Nationale du Rhône pour la réalisation d'un appontement pour paquebots fluviaux à Arles.
Provision pour risques et charges de fonctionnement et dépréciation des comptes de redevables.
Provision pour risques et charges de fonctionnement et dépréciation des comptes des redevables.
Provision pour risques financiers - Exercice 2021.
Provision pour risques financiers - Exercice 2022.
Présentation du soutien réel à la revalorisation des salaires de la branche de l'aide à domicile.
Préservation des ressources naturelles : eau et foncier agricole. Subventions aux associations et organismes agricoles.
Pélissanne - Reclassement dans la voirie communale de plusieurs routes départementales.
Pêche artisanale et conchyliculture.
Pêche artisanale, conchyliculture et aquaculture - Dispositifs 2022 et adoption des modèles types des conventions correspondantes.
Pôle évènementiel de la Joliette - Archives et Bibliothèques Départementales de prêt à Marseille : augmentation de l'enveloppe financière prévisionnelle.
RD 10/RD 19 - Ventabren Création d'un accès à la ZAC de l'Héritière et d'un bassin de rétention. Convention de travaux avec mise à disposition, entretien et exploitation partiels ultérieurs du domaine public routier départemental.
RD 113 - Arles - Pont de Fourques - convention de superposition d'affectation avec le SYMADREM.
RD 113 - Salon de Provence - Aménagement d'une piste cyclable chemin de la Sagne - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et d'entretien et d'exploitation partiels des ouvrages réalisés.
RD 15 - Lançon-Provence - Avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels des ouvrages réalisés, et de financement par subvention du 17 février 2020.
RD 17 - Pélissanne - Aménagement entre la RD17 et la RD68 (Boulevard de la Draisine) - Convention d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier départemental.
RD 19 - Coudoux - Aménagement du carrefour avec la route des Quatre Termes. Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier départemental.
RD 20 - Velaux - Cession onéreuse d'une parcelle départementale.
RD 20h - Vitrolles - Transfert de propriété de parcelles privées du Département à l'Etat.
RD 30 Noves -Requalification et mise en sécurité de l'entrée de la ville -Route de Bonpas-Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier et de financement par subvention.
RD 31 - MOLLEGES - Aménagement avenue du Comtat - Transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels avec financement.
RD 32 - Châteaurenard - Création de piste cyclable. Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier départemental.
RD 35 - Route digue Arles Port-Saint-Louis-du-Rhône. Convention de superposition d'affectation avec le SYMADREM.
RD 35- Arles - Digue lieu dit du Templier - Convention d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier avec le SYMADREM.
RD 35a - Arles - Pont de Trinquetaille - Convention de superposition d'affectation avec le SYMADREM.
RD 35a - Arles- Convention de superposition d'affectation avec le SYMADREM au pont de Fourques.
RD 35b - Franchissement du Rhône entre Salin de Giraud et Port-Saint-Louis-du-Rhône. Bilan de la concertation publique préalable pour la phase études préliminaires.
RD 38C - Pont de Sylvéréal - Convention de superposition d'affectation avec le SYMADREM.
RD 43 - Aubagne - Rétrocession gratuite d'une parcelle départementale aux anciens propriétaires.
RD 46 - Châteauneuf le Rouge - Reclassement de la traversée de l'agglomération dans la voirie communale.
RD 46 - Fuveau - Réalisation d'une passerelle piétonne - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier.
RD 46a - Commune de Gréasque - Convention fixant les modalités de mise en ?uvre de la clause de retour à meilleure fortune suite à la cession de deux parcelles départementales à la Commune.
RD 53 / RD 53a - Istres - Aménagement de voirie et de réseaux d'assainissements des quartiers du tour de l'Etang de l'Olivier - Convention de fonds de concours.
RD 543 - Les Pennes Mirabeau - Création d'un carrefour au droit du chemin des Rigons. Convention de travaux avec mise à disposition du domaine public routier départemental et entretien et exploitation partiels ultérieurs.
RD 543 - Septèmes-les-Vallons - Carrefour RD 543 et ZAC Pré de l'Aube - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier et de financement par subvention.
RD 560 - Auriol - Aménagement paysager giratoire des Lagets - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels des ouvrages réalisés.
RD 561 - Mallemort - Echange de parcelles avec soulte au profit du Département.
RD 561 - Peyrolles-en-Provence - Requalification de l'entrée de ville Est - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier.
RD 561a - La Roque d'Anthéron - Aménagement d'un plateau traversant à l'intersection de l'avenue Onoratini. Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier.
RD 561b - Le Puy Sainte Réparade - Aménagement d'une entrée de ville, avenue de la République. Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier départemental.
RD 568 - Aménagement de la traversée du Rove - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier et de financement par subvention.
RD 56c - Peynier - Aménagement du carrefour giratoire de la Treille - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier départemental et de financement par subvention.
RD 570n - GRAVESON - Aménagement paysager du giratoire "cave Magali". Convention d'entretien et d'exploitation.
RD 571 - Châteaurenard - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier.
RD 571 - Eyragues - Aménagement paysager entrée de ville.
RD 58a - Gardanne - Implantation de feux tricolores sur l'avenue Henri Barbusse - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiel du domaine public routier.
RD 59 - Aix-en-Provence - Aménagement d'une voie réservée aux transports en commun entre les carrefours giratoires dits de Saboulin et Barthélémy Véra du pôle d'activités d'Aix-en-Provence.
RD 59 : réalisation d'une voie verte à Aix-en-Provence - Acte attributif de la dotation FEDER.
RD 6 - Meyreuil - Implantation d'une protection acoustique et minéralisation de l'accotement - Quartier Les Bastidons - Phase II. Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier départemental.
RD 6 - Trets - Aménagements hydrauliques - ZAC de Cassin Convention de travaux avec mise à disposition du domaine public routier départemental et entretien et exploitation partiels.
RD 6 - Trets - Cession d'une parcelle à la Commune.
RD 62 - Commune de Peyrolles-en-Provence - Convention de participation financière avec EDF pour les études relatives aux travaux de réparation du pont du Devin.
RD 67d - La Roque d'Anthéron - Convention pour la requalification de l'entrée de la zone d'activités La Roque d'Anthéron 1.
RD 7 : réalisation d'une voie verte à Aix-en-Provence - Acte attributif de la dotation FEDER.
RD 72e - Lamanon - Reclassement dans la voirie communale.
RD 78e RD 78d - Paradou - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier départemental.
RD 7n - Aix-en-Provence. Traversée de Célony - Bilan de la concertation pour la phase "études préliminaires et comparaison des variantes".
RD 7n - Châteauneuf le Rouge - Aménagement d'un carrefour giratoire au lieudit La Gavotte. Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier.
RD 7n - Meyreuil - Aménagement d'un carrefour au lieudit Bachasson - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien, d'exploitation partiels du domaine public routier départemental et de financement par subvention.
RD 7n - Vernègues - Requalification entre Cazan et Pont-Royal - Convention d'occupation temporaire par le Département du domaine privé d'un tiers.
RD 7n : Indemnisation d'un commerce impacté par la 1ère phase des travaux de renforcement de la chaussée - commune de Rousset.
RD 85 - Les Saintes Maries de la Mer - Remblais routiers. Convention de superposition d'affectation avec le SYMADREM.
RD 9 - Cabriès : Mise à 2x2 voies de la section du Réaltor - Cession d'un reliquat d'emprises après travaux à la Métropole Aix-Marseille-Provence.
RD 96 - Meyrargues - Création d'un carrefour et raccordement d'une voie communale. Convention de travaux avec mise à disposition du domaine public routier départemental et entretien et exploitation partiels ultérieurs.
RD 99 - RD 26 - Plan d'Orgon - Installation d'un mobilier décoratif sur l'anneau central du giratoire.
RD 99 - RD 970 - Convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier départemental.
RD 99- Mas-Blanc-les-Alpilles - Saint-Etienne-du-Grès - Implantation de feux tricolores. Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier.
RD 99-Saint-Etienne-du-Grès-Aménagement de l'esplanade de la mairie et aménagement routier du PR 25+563 au PR 25+662-Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier et de financement par subvention.
RD10 - Miramas - Avenue Adrien Mazet. Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage (études) à la Métropole Aix Marseille Provence.
RD10 - Saint Marc Jaumegarde - Enfouissement ligne aérienne moyenne tension HTA. Convention d'occupation temporaire du domaine privé départemental.
RD113-A7 Vitrolles. Amélioration des conditions d'accès à l'aéroport Marseille-Provence - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation et de financement avec l'Etat.
RD18 - Aix-en-Provence - Aménagement entre la RD10 et la RD65 - Versement d'une indemnité à la SCP pour déplacement de clôture.
RD20 - Vitrolles. Cession de dix parcelles départementales à la Métropole Aix-Marseille-Provence pour le projet de pôle économique "Cap Horizon".
RD35 - Arles - cession à titre gratuit de deux parcelles départementales au SYMADREM.
RD35 Tarascon-Plaine du Trebon. Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et exploitation des ouvrages avec le SYMADREM et la commune de Tarascon.
RD368 - Les Pennes-Mirabeau - Aménagement entre le giratoire Charles de Gaulle et la RD47c - Bilan de la concertation publique préalable - Phase étude de l'avant-projet.
RD368-Les Pennes Mirabeau -Aménagement entre le giratoire Charles de Gaulle et la RD47c. Concertation publique préalable.
RD48 : réalisation d'une piste cyclable à Marignane - Acte attributif de la dotation FEDER.
RD53 et RD53a - Istres - Reclassement dans la voirie communale.
RD538 - Convention de pilotage d'études avec ASF pour l'aménagement du carrefour avec le chemin de Roquerousse, dans le cadre des travaux du demi-diffuseur complémentaire de Salon-Nord sur l'Autoroute A7.
RD543 - Aix-en-Provence - Suppression du passage à niveau n°7 et déviation de Saint Pons : Abandon de l'opération.
RD560 - Auriol - Chemin de Pont Saint Claude / Pont de Joux - Convention de mise à disposition du domaine public routier départemental et communal.
RD569n - Istres - Aménagement d'un barreau de liaison entre la RN1569 et la RD569n - Convention de superposition d'affectations.
RD569n - Istres - Aménagement d'un barreau de liaison entre la RN569 et la RD569n - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage.
RD569n - Istres - Barreau de liaison entre la RN1569 et la RD569n - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et d'entretien ultérieur.
RD572 - La Barben - Convention de travaux avec mise à disposition du domaine public routier départemental.
RD572n -Arles - Convention de superposition d'affectation avec le SYMADREM.
RD59 - Aix-en-Provence - Aménagement d'une voie verte entre l'Arena et le pôle d'activité de l'Enfant - les Milles - Convention d'occupation temporaire par le Département du domaine privé d'un tiers - Métropole Aix-Marseille Provence.
RD59 et RD59a - Simiane-Collongue - reclassement dans la voirie communale.
RD59c : réalisation d'une voie verte à Septèmes-les-Vallons - Acte attributif de la dotation FEDER.
RD6 - Fuveau - Déviation de la Barque et liaison entre l'A8 et la RD6 - Avenant n° 1 à la convention de déplacement de réseaux de la société du canal de Provence du 29/05/2020.
RD6 - Gardanne - Aménagement du Puits Morandat - Convention d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier et de financement par fonds de concours
RD6/A8 - Déviation de la Barque - Convention de déplacement de réseaux ENEDIS et occupation temporaire du domaine privé départemental. Chemin de Puget à Fuveau
RD6/A8 - Déviation de la Barque - Convention de déplacement de réseaux de communications électroniques avec ORANGE.
RD6/A8 - Fuveau - Convention d'occupation temporaire et partielle du domaine privé départemental par la commune de Fuveau.
RD6/A8 - Fuveau - Déviation de la Barque - Convention de déplacement en souterrain de réseaux de communications électroniques entre le Département et Orange - Chemin des Amandiers.
RD6/A8 - Fuveau - Déviation de la Barque. Convention de déplacement de réseaux de communications électroniques avec Orange, du chemin des Amandiers à la route de Gardanne (RD6c).
RD6/A8 - Fuveau - Déviation de la Barque.Convention de déplacement de réseaux de communications électroniques avec Orange.
RD6/A8 Meyreuil, Fuveau, Châteauneuf-le-Rouge - Déviation de la Barque - Avenant n° 5 à la convention initiale avec l'INRAP pour le diagnostic d'archéologie préventive.
RD6/A8 Meyreuil, Fuveau, Châteauneuf-le-Rouge - Déviation de la Barque - Avenant n°4 à la convention initiale avec l'INRAP pour le diagnostic d'archéologie préventive.
RD67d - La Roque d'Anthéron Convention pour l'aménagement de la voirie interne et de l'accès à la "ZA la Roque 1".
RD68 Pelissanne - Reclassement d'une section de la route départementale dans la voirie communale et convention de fonds de concours.
RD6A8 - Fuveau - Déviation de la Barque et liaison D6A8 - Convention de déplacement de réseaux ENEDIS et d'occupation temporaire du domaine privé départemental.
RD72e - Lamanon - Avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage (études) du 30 mars 2018.
RD77e - Barbentane et Rognonas. Reclassement de la voie dans les domaines routiers communaux respectifs.
RD7n - Meyreuil - Aménagement du Canet de Meyreuil à la limite du Var - Convention de financement pour le remplacement de dispositifs de retenue au niveau des appuis du PI 274 de l'autoroute A8.
RD7n - Trets : indemnisation d'un commerce impacté par la 1ère phase des travaux de renforcement de la chaussée.
RD7n - Vernègues - Requalification entre Cazan et accès à Pont-Royal - Convention de déplacement de réseaux.
RD7n : indemnisation d'un commerce impacté par la 2ème phase de travaux de renforcement de la chaussée.
RD7n : indemnisation d'un commerce impacté par la 2ème phase de travaux de requalification de la voirie sur la commune de Châteauneuf-Le-Rouge.
RD7n- Aix-en-Provence Reclassement dans la voirie communautaire de la MAMP de l'ancien tracé de la RD7n à La Calade
RD8d - Mimet Convention de financement pour la réalisation, par le Département des Bouches-du-Rhône, de travaux de création du réseau pluvial dans le cadre de l'aménagement de la rue de Pergine.
RD8n - Aix en Provence Démolition/reconstruction du pont sur l'Arc - Modalités de concertation publique
RD9 - Aix-en-Provence - Convention d'occupation temporaire du domaine privé départemental.
RD9 : réalisation d'une piste cyclable à Aix-en-Provence - Acte attributif de la dotation FEDER.
RD96 - Châteauneuf -le-Rouge - Fuveau - Déviation de la Barque et liaison D6A8 - Convention d'occupation temporaire des emprises autoroutières ESCOTA pour l'aménagement d'une conduite hydraulique.
RD96 - Piste cyclable entre le giratoire de l'Europe et la cité Brogilum - Convention d'occupation temporaire par le Département du domaine privé d'un tiers - Société anonyme d'HLM UNICIL.
RD96/A8 - Châteauneuf-le-Rouge - Mise en giratoire de l'accès à l'autoroute dans le cadre de la création de la liaison RD6/A8 déviation de la Barque - Avenant n° 1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec ESCOTA.
RD9b - Cabriès. Concertation publique préalable pour l'aménagement entre la RD9 et la RD543.
Rapport CDSEE "Les Cadeneaux".
Rapport annuel 2020 sur l'égalité des femmes et des hommes dans le Département des Bouches du Rhône.
Rapport annuel 2022 sur l'égalité des femmes et des hommes dans le département des Bouches du Rhône (année 2021).
Rapport annuel des représentants du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône administrateurs de la SPL LA CIOTAT SHIPYARDS - Exercice 2021.
Rapport annuel des représentants du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône administrateurs de la SPL LA CIOTAT SHIPYARDS - exercice 2020.
Rapport annuel des représentants du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, administrateurs de la Société du Canal de Provence - exercice 2019.
Rapport annuel des représentants du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, administrateurs de la Société du Canal de Provence - exercice 2020.
Rapport annuel des représentants du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, administrateurs de la société du Canal de Provence - Exercice 2021.
Rapport annuel du représentant du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône administrateur de la SEMAGORA - exercice 2019.
Rapport annuel du représentant du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, administrateur de la SEMAGORA - exercice 2020.
Rapport annuel du représentant du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, administrateur de la SEMAGORA - exercice 2021.
Rapport d'activité des services du Département des Bouches-du-Rhône - Exercice 2020.
Rapport d'activité des services du Département des Bouches-du-Rhône - Exercice 2021.
Rapport financier de l'agence Provence Tourisme au titre de l'exercice 2021.
Rapport financier de l'association Provence Tourisme pour l'exercice 2020.
Rapport modificatif du rapport n° 176 du 30 avril 2021 - Aide à l'acquisition de produits frais, de saison, labellisés et/ou issus de l'agriculture biologique.
Rapport social unique (RSU) 2020 : avis émis par le comité technique.
Rapport social unique 2021.
Rapport sur la situation interne et territoriale du Département des Bouches-du-Rhône en matière de développement durable.
Rapport sur les orientations budgétaires 2021.
Rapport sur les orientations budgétaires 2023.
Ratification du déplacement de la délégation officielle à Gênes (Italie) du 14 au 15 octobre 2021.
Ratification du déplacement de la délégation officielle à Milan (Italie) du 8 au 9 décembre 2021.
Ratification du déplacement de la délégation officielle à Rome (Italie) du 26 au 28 août 2022.
Recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière - Répartition des recettes de l'année 2021.
Recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière - répartition des recettes de l'année 2020.
Reconduction du dispositif "emplois en Provence" et convention cadre de tutorat pour 2022.
Reconduction du dispositif des contrats aidés pour 2022.
Reconduction du dispositif emplois en Provence pour 2023.
Reconduction pour 2022 du partenariat entre les services de la direction des ressources humaines et le laboratoire départemental d'analyse du Département des Bouches-du-Rhône pour les formations et les analyses de biologie médicale.
Relais petite enfance - 1ère répartition 2021.
Relais petite enfance - 2e répartition 2022.
Relais petite enfance - Deuxième répartition 2021.
Relais petite enfance - Première répartition 2022.
Relais petite enfance - Troisième répartition 2021.
Relais petite enfance - Troisième répartition au titre de 2022.
Relogement du Conseil de Prud'hommes d'Arles dans les locaux de l'immeuble 25 Bd Clémenceau à Arles. Avenant au procès-verbal de mise à disposition des biens du Département au profit de l'Etat, ministère de la Justice.
Remboursement des frais de transports des collégiens pour les actions éducatives de l'année scolaire 2020-2021.
Remboursement des frais de transports des collégiens sur le temps scolaire 2020-2021 et 2021-2022.
Remboursement des frais de transports des collégiens sur le temps scolaire 2021-2022.
Remboursement des frais induits pour la formation des accueillants familiaux pour les personnes du bel âge et les personnes en situation de handicap.
Remboursements de frais de transport des collégiens sur le temps scolaire 2019-2020 et 2020-2021.
Remboursements de frais de transport des collégiens sur le temps scolaire 2021-2022 et 2022-2023.
Remboursements de frais de transport des collégiens sur le temps scolaire 2021-2022.
Remboursements de frais de transports des collégiens sur le temps scolaire 2020-2021, en lien avec les actions éducatives proposées par le Département.
Remboursements des frais de transports des collégiens sur le temps scolaire2021-2022.
Remise d'archives privées aux Archives départementales.
Remise du prix départemental CD13 aux étudiants de l'institut d'études politiques d'Aix-en-Provence - Edition 2020 Promotion Machiavel.
Remise gracieuse d'impayés concernant le prêt du fonds de solidarité pour le logement (FSL) pour l'accès et le maintien dans le logement en 2021.
Remplacement de Monsieur Lionel ROYER-PERREAUT et de Monsieur Jean HETSCH au sein des commissions thématiques.
Renouvellement de 5 licences d'entrepreneur de spectacle vivant pour le Département des Bouches-du-Rhône et création d'une nouvelle licence pour le Museon Arlaten.
Renouvellement de l'adhésion du Département à l'Association des villes et des collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA) et cotisation 2021
Renouvellement de l'adhésion du Département à l'association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA).
Renouvellement de l'aide financière exceptionnelle au logement à usage d'habitation dans le cadre du fonds de solidarité logement (FSL) suite à l'épidémie de Covid-19 persistante.
Renouvellement de la convention de fonds de concours du Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) avec la communauté d'agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette (ACCM) pour l'année 2022.
Renouvellement de la convention tripartite - Conservatoire du littoral.
Renouvellement de la subvention de fonctionnement allouée au Centre régional d'ergothérapeutes : études, diagnostics, adaptations techniques (CREEDAT) - exercice 2022.
Renouvellement de la subvention de fonctionnement allouée au Centre régional d'ergothérapeutes, études, diagnostics, adaptations techniques (CREEDAT) - Exercice 2021.
Renouvellement de la subvention de fonctionnement allouée au centre d'interprétariat de liaison (CIL) - Exercice 2022.
Renouvellement de la subvention de fonctionnement allouée au centre d'interprétariat de liaison (CIL).
Renouvellement de la subvention de fonctionnement allouée à l'association Etincelle 2000 - exercice 2022.
Renouvellement de la subvention de fonctionnement allouée à l'association Etincelle 2000.
Renouvellement de la subvention de fonctionnement allouée à l'association Icom'Provence - Exercice 2021.
Renouvellement de la subvention de fonctionnement allouée à l'association Icom'Provence - Exercice 2022.
Renouvellement du Plan de soutien au secteur associatif.
Renouvellement du bail de location des locaux occupés par la Paierie Départementale sis 146 rue Paradis à Marseille (13006).
Renouvellement par la société Immosystem d'un bail civil à loyer pour un local de stockage situé 164 boulevard Plombières à Marseille (13014)au profit du Département.
Reprogrammation d'opérations de maintenance antérieures à 2017.
Ressources naturelles et risques environnementaux : subventions aux associations et participation à ATMO SUD. 1ère répartition 2021.
Ressources naturelles et risques environnementaux : subventions aux associations et participation à CYPRES - 2ème répartition 2021.
Ressources naturelles et risques environnementaux : subventions aux associations. Troisième répartition 2021.
Ressources naturelles et risques environnementaux: subventions aux associations - Quatrième répartition 2021.
Restructuration du collège les Hauts-de-l'Arc à Trets. Modification du périmètre foncier.
Retrait du Département des Bouches-du-Rhône du syndicat mixte de l'Agence régionale pour l'environnement et l'écodéveloppement - Agence régionale pour la biodiversité (ARPE - ARB) Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Revalorisation de la branche de l'aide à domicile (BAD).
Revalorisation de la participation à la protection sociale complémentaire des agents du Conseil départemental.
Revalorisation de la valeur faciale des bons d'achat évènements familiaux, Noël et rentrée scolaire en faveur des agents départementaux.
Revalorisation des tarifs des services de portage de repas et foyers restaurants dans le cadre de l'aide sociale et de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA).
Revalorisation des tarifs horaires des prestations servies à domicile dans le cadre de l'APA et de l'aide sociale générale.
Revalorisation des tarifs horaires des prestations servies à domicile dans le cadre de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) et de l'aide sociale.
Revalorisation du tarif hébergement pour les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes habilités au titre de l'aide sociale pour 10 résidents au plus.
Revalorisation salariale des services d'aide et d'accompagnement à domicile (Saad) dans la fonction publique territoriale.
Revalorisation salariale du personnel des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS).
RisingSUD : cotisation 2022.
Règlement du temps de travail dans les services du Département des Bouches-du-Rhône : régime général.
Règlement du temps de travail dans les services du Département des Bouches-du-Rhône : régimes spécifiques de certains services du secteur culturel et transversal.
Règlement du temps de travail dans les services du Département des Bouches-du-Rhône : régimes spécifiques de certains services du secteur sanitaire et social.
Règlement du temps de travail dans les services du Département des Bouches-du-Rhône : régimes spécifiques de certains services du secteur technique.
Règlement départemental des transports des élèves et étudiants en situation de handicap.
Règlement financier - Modifications exercice 2021.
Règlement intérieur 2022 du fonds d'aide aux jeunes (FAJ) sur le territoire d'Arles.
Règlement intérieur de l'assemblée départementale.
Règlement intérieur du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CLSPDR) de la ville d'Arles.
Réaffectations de subventions PAME (Participation aux actions menées par les établissements) Collèges publics et privés et Maisons familiales et rurales - Année 2020-21 (2e session).
Réaffectations de subventions PAME (participation aux actions menées par les établissements) - Collèges publics et privés et Maisons familiales et rurales - Année 2020-21.
Réalisation d'audits en sécurité alimentaire et suivi de la potabilité de l'eau dans les collèges publics du Département.
Réalisation d'audits en sécurité alimentaire et suivi de la potabilité de l'eau dans les collèges publics du département.
Régie d'avances de la direction générale adjointe de la solidarité (DGAS) - Modification du montant de l'avance et création de sept sous régies.
Régie de la halle d'athlétisme de Miramas - Travaux d'amélioration du stadium Miramas-Métropole et acquisition de nouveaux équipements dans le cadre des JO 2024 - Année 2022.
Régularisation de l'enveloppe budgétaire maximale attribuée aux porteurs de projet dans le cadre de l'habitat inclusif suite à la revalorisation du montant de la prestation de compensation (PCH) au 1er juillet 2021.
Régularisation de la situation foncière de l'ancienne gendarmerie de Roquevaire, 259 route du stade.
Régularisation de la situation foncière de l'ancienne gendarmerie de Roquevaire. Modification des références cadastrales.
Réhabilitation de l'ancienne auberge de Pichauris, à Allauch : lancement des études préalables et de programmation.
Répartition de la dotation de la caisse nationale de solidarité pour l'autonome (CNSA) compensant la revalorisation du point d'indice de la branche de l'aide à domicile intervenant auprès des bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA).
Réseau routier : longueur de voirie départementale.
Réseau routier départemental : avenant n°1 à la convention de coopération public-public avec le CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement).
Réseau routier départemental : état annuel de la longueur de voirie.
Réserve naturelle nationale de Sainte-Victoire - Année 2021.
Réserve naturelle nationale de Sainte-Victoire - Convention d'autorisation de travaux pédagogiques avec le lycée agricole de Valabre pour la signalétique.
Réserve naturelle nationale de Sainte-Victoire - Exercice 2022.
Réserve naturelle nationale de Sainte-Victoire. Prêt d'un ?uf de dinosaures à la Communauté de communes du Pays Bellegardien (01).
Résiliation de la location du local n°104 à usage de stockage d'archives situé dans la zone d'activités de Mourepiane, à Marseille 13016 et prise en location du local 405/406 situé dans la même zone d'activités, en remplacement.
Révision d'affectations d'autorisation de programme de la direction de l'architecture et de la construction.
Réécriture et animation du 5ème plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) 2016-2021.
SA UES Coopérative Soliha Méditerranée: aide à l'acquisition-amélioration de 2 logements locatifs sociaux PLAI à Marseille 3e et 14e arrondissements.
SA d'HLM ERILIA : aide départementale pour les travaux d'aménagement des espaces extérieurs de la résidence "Provence 1,2,3,4" à La Ciotat.
SA d'HLM ERILIA: aides départementales pour la réalisation des 3e phases des travaux d'aménagement des espaces extérieurs de 2 résidences à La Ciotat.
SA d'HLM LOGIREM : aide départementale pour les travaux de réhabilitation énergétique de 24 logements locatifs sociaux à Marseille 3e.
SA d'HLM LOGIREM : aide départementale à la réhabilitation énergétique de deux ensembles immobiliers situés à Marseille 1e et 2e arrondissements de Marseille.
SA d'HLM LOGIREM : aides départementales pour les travaux de réhabilitation énergétique au sein de 2 résidences situées sur les communes de Marignane et Martigues.
SA d'HLM LOGIREM: aide départementale pour la réhabilitation énergétique de l'ensemble immobilier dénommé "La Tourtelle" à Aubagne.
SA d'HLM LOGIREM: aide départementale pour les travaux d'aménagement des espaces extérieurs de la résidence "Les Micocouliers" à Marseille 14ème arrondissement.
SA d'HLM LOGIREM: aide départementale à la création d'un jardin partagé à Marseille 15ème arrondissement.
SA d'HLM UNICIL : aide départementale pour l'aménagement et la sécurisation des extérieurs de la micro-crèche Air Bel à Marseille 11ème.
SA d'HLM UNICIL : aide départementale pour les travaux d'aménagement des espaces extérieurs de la résidence "La Marine Blanche" à Marseille 14e.
SA d'HLM UNICIL : aide départementale pour les travaux de réhabilitation énergétique de 27 logements locatifs sociaux à Châteaurenard.
SA d'HLM UNICIL : aide départementale pour les travaux de réhabilitation énergétique de 39 logements locatifs sociaux situés à Marseille 7e arrondissement.
SA d'HLM UNICIL: aide départementale pour l'acquisition VEFA de 23 logements locatifs sociaux à Auriol.
SA d'HLM UNICIL: aide départementale à la création de 62 logements locatifs sociaux sur les communes d'Eyragues et de Gréasque.
SA d'HLM UNICIL: aide à l'acquisition en VEFA de 56 logements locatifs sociaux à Arles.
SACOGIVA : aide départementale pour l'acquisition VEFA de 19 logements locatifs sociaux à Rognes.
SACOGIVA : aide départementale pour l'acquisition VEFA de 67 logements locatifs sociaux à Ventabren.
SACOGIVA : aide départementale pour la création de 83 logements locatifs sociaux à Aix-en-Provence.
SCIC d'HLM Grand Delta Habitat : aide départementale pour l'acquisition VEFA de 16 logements locatifs sociaux à Noves.
SCIC d'HLM Grand Delta Habitat : aide départementale pour l'acquisition VEFA de 5 logements locatifs sociaux à Châteaurenard.
SCIC d'HLM Grand Delta Habitat : aide départementale pour la construction de quinze logements locatifs sociaux à Mallemort.
SCIC d'HLM Grand Delta Habitat : aide départementale pour la production de dix logements locatifs sociaux à Arles.
SCIC d'HLM Grand Delta Habitat : aide à l'acquisition en VEFA de 15 logements locatifs sociaux dans le cadre du projet d'habitat participatif "Les Pipistrelles de la Durance" à Mallemort et annulations de subventions pour la production de logements locatifs sociaux à Cuges-les-Pins et Marseille 14e arrondissement.
SEMIVIM : aide départementale pour la construction de 10 logements locatifs sociaux à Martigues.
SPL Grand Marché de Provence - Construction d'un pôle logistique à Châteaurenard - Aide exceptionnelle à l'investissement 2021.
SPL La Ciotat Shipyards : avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire "Atlas".
Salon des agricultures de Provence - Edition 2023.
Santé animale - Phase d'aide à l'investissement.
Santé végétale 2021.
Schéma d'accès à la ressource forestière des Bouches-du-Rhône 2022.
Schéma départemental d'organisation sociale et médico-sociale en faveur de l'enfance et de la famille 2023-2027.
Scrutin pour l'élection des représentants du personnel aux instances paritaires : désignation des présidents de bureaux de vote, des secrétaires et des suppléants.
Sectorisation des collèges - Modification des secteurs de recrutement des collèges du secteur sud à Marseille, applicable à la rentrée 2023.
Sectorisation des collèges - Modification des secteurs des collèges Chénier et Tillon à Marseille.
Sectorisation des collèges : modification des secteurs de recrutement des collèges Les Amandeirets à Châteauneuf-les-Martigues, Pierre Matraja à Sausset-les-Pins et le Petit Prince à Gignac-la-Nerthe, applicable à la rentrée 2023.
Sectorisation des collèges : modification des secteurs de recrutement des collèges André Chénier, Germaine Tillion et Darius Milhaud à Marseille (12ème arrondissement) applicable à la rentrée 2023.
Sectorisation des collèges : modification des secteurs de recrutement des collèges Jean Bernard, Joseph d'Arbaud et Jean Moulin à Salon de Provence, applicables à la rentrée 2023.
Sectorisation des collèges : modification des secteurs de recrutement des collèges Vieux Port, Jean-Claude Izzo et Edgar Quinet à Marseille, applicable à la rentrée 2023.
Sectorisation du collège de Lançon-Provence applicable à la rentrée scolaire 2022.
Semaine AMU-Entreprise 2021 (SAE 2021).
Sensibilisation des citoyens à la désimperméabilisation.
Service public de l'insertion et de l'emploi (SPIE) : avenant n°1 à la convention de financement pour la mise en ?uvre territoriale du SPIE 2021-2022 avec l'Etat.
Service public de l'insertion et de l'emploi (SPIE) : conventions de financement pour la mise en ?uvre territoriale du SPIE 2021-2022 avec l'Etat et avec la chambre de commerce métropolitaine Aix-Marseille-Provence (CCIAMP).
Signature d'un avenant à la convention de coordination gérontologique - Dispositif adaptation et aménagement de l'habitat.
Signature d'une convention de partenariat entre la mutualité sociale agricole (MSA)et la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT)et le Département des Bouches-du-Rhône relative à la reconnaissance mutuelle des évaluations à domicile des personnes du bel âge.
Signature d'une convention pour une aide individuelle matérialisée aux personnes du bel âge bénéficiaire de l'allocation personnalisée d'autonomie à domicile(APA).
Signature d'une déclaration d'intention pour le 9ème sommet européen des régions et des villes 2022.
Signature de la Charte régionale de l'eau.
Signature de la convention constitutive du nouveau groupement d'intérêt public (GIP) "France enfance protégée".
Signature du contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance 2022-2024 entre l'Etat et le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.
Signature du renouvellement de la Convention d'occupation des locaux situés à Bruxelles.
Société d'Aménagement du Pays d'Arles (SAMPA): aide départementale à l'acquisition en VEFA en bloc démembré de 14 logements locatifs sociaux à Arles.
Société du Canal de Provence : modification des statuts.
Solde de la subvention d'investissement octroyée à l'association La Chrysalide de Martigues et du Golfe de Fos pour la rénovation du foyer de vie Le Mas des Aigues Belles à Istres-Entressen.
Solutions fondées sur la nature, risques majeurs et Agenda 2030 : subventions aux associations en fonctionnement - Sixième répartition 2022.
Solutions fondées sur la nature, risques majeurs et Agenda 2030 : subventions aux associations en fonctionnement et investissement - Cinquième répartition 2022.
Solutions fondées sur la nature, risques majeurs et Agenda 2030 : subventions aux associations en fonctionnement et investissement - Deuxième répartition 2022.
Solutions fondées sur la nature, risques majeurs et Agenda 2030 : subventions aux associations en fonctionnement et investissement et cotisations à l'AVEM et COMITE 21 - Quatrième répartition 2022.
Solutions fondées sur la nature, risques majeurs et Agenda 2030 : subventions aux associations en fonctionnement et investissement et participation à ATMO SUD et CYPRES - Troisième répartition 2022.
Solutions fondées sur la nature, risques majeurs et Agenda 2030 : subventions aux associations, fonctionnement et investissement - Première répartition 2022.
Soutien au Mouvement Sportif, aide au fonctionnement général aux associations sportives, 2ème Répartition.
Soutien au développement du projet "Ecurie sociale et solidaire Médenpharmakiné 2022".
Soutien au développement pastoral - Volet agriculture 2021.
Soutien au développement pastoral - Volet agriculture 2022.
Soutien au fonctionnement du projet d'épiceries solidaires AGORAé 2022.
Soutien au groupement oléicole des Bouches-du-Rhône FDCIVAM 13 au titre de l'année 2021.
Soutien au groupement oléicole des Bouches-du-Rhône FDCIVAM 13 au titre de l'année 2022 et soutien à la manifestation Ruralia 2022.
Soutien au mouvement sportif - Aide à l'organisation des manifestations sportives.
Soutien au mouvement sportif : aide au fonctionnement général des associations sportives - 1ère répartition 2023.
Soutien au mouvement sportif : aide au fonctionnement général des associations sportives - 4ème répartition 2021.
Soutien au mouvement sportif : aide au fonctionnement général des associations sportives - 6e répartition 2022.
Soutien au mouvement sportif : aide au fonctionnement général des associations sportives, 1ère répartition 2021.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'organisation de manifestations sportives - 1ère répartition 2023.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'organisation de manifestations sportives - 2ème répartition 2022.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'organisation de manifestations sportives - 3ème répartition 2022.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'organisation de manifestations sportives - 4ème répartition 2022.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'organisation de manifestations sportives - 5e répartition 2022.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'organisation de manifestations sportives - 6e répartition 2022.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'organisation de manifestations sportives - 7ème répartition 2022.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'organisation de manifestations sportives.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'équipement des associations sportives 1ère répartition 2022.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'équipement des associations sportives 2eme répartition 2021.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'équipement des associations sportives 2ème répartition 2022.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'équipement des associations sportives 3eme répartition 2021.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'équipement des associations sportives 3eme répartition 2022.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'équipement des associations sportives 4e répartition 2022.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'équipement des associations sportives 4eme répartition 2021.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'équipement des associations sportives 5e répartition 2022.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'équipement des associations sportives 5ème répartition 2021.
Soutien au mouvement sportif : aide à l'équipement des associations sportives, 1ere répartition 2021.
Soutien au mouvement sportif, aide au fonctionnement général des associations sportives - 1ère répartition 2022.
Soutien au mouvement sportif, aide au fonctionnement général des associations sportives - 2ème répartition 2022.
Soutien au mouvement sportif, aide au fonctionnement général des associations sportives - 3ème répartition 2021.
Soutien au mouvement sportif, aide au fonctionnement général des associations sportives - 3ème répartition 2022.
Soutien au mouvement sportif, aide au fonctionnement général des associations sportives - 4ème répartition
Soutien au mouvement sportif, aide au fonctionnement général des associations sportives - 5e répartition 2022.
Soutien au mouvement sportif, aide au fonctionnement général des associations sportives - 7ème répartition 2022.
Soutien au mouvement sportif: Aide à l'équipement des associations sportives,6ème répartition.
Soutien au mouvement sportif: aide au fonctionnement général des associations sportives - 5ème répartition 2021.
Soutien au plan de communication viticole de la Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône; subventions aux associations et organismes viticoles : 1ère répartition 2021.
Soutien aux actions de sensibilisation à l'Europe et à la mobilité internationale des jeunes - 2e répartition 2022.
Soutien aux actions de sensibilisation à l'Europe et à la mobilité internationale des jeunes - 2ème répartition.
Soutien aux actions de sensibilisation à l'Europe et à la mobilité internationale des jeunes.
Soutien aux actions de sensibilisation à l'Europe.
Soutien aux associations - Enfance - Subventions de fonctionnement, 5ème répartition - Subventions d'investissement, 4ème répartition - Exercice 2021.
Soutien aux associations animation pour les personnes du bel âge : subventions de fonctionnement 2ème répartition et d'investissement 1ère répartition - Exercice 2021.
Soutien aux associations caritatives. Exercice 2021 : subventions de fonctionnement (4ème répartition) et d'investissement (3ème répartition).
Soutien aux associations caritatives. Exercice 2021 : subventions de fonctionnement (5ème répartition) et d'investissement (4ème répartition).
Soutien aux associations caritatives. Exercice 2022 : subventions de fonctionnement (1ère répartition).
Soutien aux associations caritatives. Exercice 2022 : subventions de fonctionnement (2ème répartition) et d'investissement (1ère répartition).
Soutien aux associations caritatives. Exercice 2022 : subventions de fonctionnement (3ème répartition) et d'investissement (2ème répartition).
Soutien aux associations caritatives. Exercice 2022 : subventions de fonctionnement (4e répartition).
Soutien aux associations caritatives. Exercice 2022 : subventions de fonctionnement (5e répartition), subvention d'investissement (3e répartition).
Soutien aux associations caritatives. Exercice 2022 : subventions de fonctionnement (5e répartition), subvention d'investissement (4e répartition).
Soutien aux associations d'anciens combattants - subventions de fonctionnement. Exercice 2021 : 1ère répartition.
Soutien aux associations d'anciens combattants - subventions de fonctionnement. Exercice 2021 : 2ème répartition.
Soutien aux associations d'anciens combattants. Exercice 2021 : subventions de fonctionnement (3ème répartition).
Soutien aux associations d'anciens combattants. Exercice 2022 : subventions de fonctionnement (2ème répartition).
Soutien aux associations d'anciens combattants. Exercice 2022 : subventions de fonctionnement (3e répartition).
Soutien aux associations d'anciens combattants. Exercice 2022 : subventions de fonctionnement 4e répartition et d'investissement 2ème répartition.
Soutien aux associations d'anciens combattants. Exercice 2022 : subventions de fonctionnement et d'investissement (1ère répartition).
Soutien aux associations de lutte contre la précarité et de solidarité/santé. Exercice 2021 : subventions de fonctionnement (1ème répartition) et d'investissement (1ère répartition).
Soutien aux associations de lutte contre la précarité et de solidarité/santé. Exercice 2021 : subventions de fonctionnement (1ère répartition).
Soutien aux associations de lutte contre la précarité et de solidarité/santé. Exercice 2021 : subventions de fonctionnement (3ème répartition) et d'investissement (2ème répartition).
Soutien aux associations de lutte contre les discriminations - Subventions de Fonctionnement - Exercice 2021 - 2ème répartition. Caducités des subventions départementales en investissement d'associations de lutte contre les discriminations - Années 2015 à 2018.
Soutien aux associations de lutte contre les discriminations - Subventions de fonctionnement et d'investissement - Exercice 2021- 1ère répartition.
Soutien aux associations de lutte contre les discriminations - Subventions de fonctionnement. Exercice 2021 - 3ème répartition.
Soutien aux associations de lutte contre les discriminations et les violences faites aux femmes et aux enfants - Subventions de fonctionnement - 3e répartition 2022.
Soutien aux associations de lutte contre les discriminations et les violences faites aux femmes et aux enfants - Subventions de fonctionnement - 1ère répartition 2022.
Soutien aux associations de lutte contre les discriminations et les violences faites aux femmes et aux enfants - Subventions de fonctionnement - 2ème répartition 2022.
Soutien aux associations de lutte contre les discriminations et les violences faites aux femmes et aux enfants - Subventions de fonctionnement et d'investissement - 4e répartition 2022.
Soutien aux associations de lutte contre les discriminations et les violences faites aux femmes et aux enfants - Subventions de fonctionnement et d'investissement. Exercice 2021 - 4ème Répartition.
Soutien aux associations du territoire menant des actions à l'international dans le cadre du dispositif Interventions Humanitaires.
Soutien aux associations enfance - 1ère répartition en fonctionnement - exercice 2021.
Soutien aux associations enfance - 2ème répartition en fonctionnement et 1ère répartition en investissement - Exercice 2021.
Soutien aux associations enfance - 3ème répartition en fonctionnement et 2ème répartition en investissement - Exercice 2021.
Soutien aux associations enfance - Subventions de fonctionnement 6ème répartition et d'investissement, 5ème répartition - Exercice 2022.
Soutien aux associations enfance - Subventions de fonctionnement, 1ère répartition - Exercice 2022.
Soutien aux associations enfance - Subventions de fonctionnement, 2ème répartition et d'investissement, 1ère répartition - Exercice 2022.
Soutien aux associations enfance - Subventions de fonctionnement, 3ème répartition et d'investissement, 2ème répartition - Exercice 2022.
Soutien aux associations enfance - Subventions de fonctionnement, 4e répartition et d'investissement, 3e répartition - Exercice 2022.
Soutien aux associations enfance - Subventions de fonctionnement, 5e répartition et d'investissement, 4e répartition - Exercice 2022.
Soutien aux associations enfance 4ème répartition en fonctionnement et 3ème répartition en investissement - Exercice 2021.
Soutien aux associations ?uvrant dans le cadre du dispositif Interventions humanitaires.
Soutien aux associations ?uvrant dans le domaine de l'agrométéorologie dans le département.
Soutien aux dispositifs d'habitat inclusif.
Soutien aux filières halieutiques et conchylicoles départementales - 2022.
Soutien aux sportifs de haut niveau et pôles de haut niveau.
Soutien aux structures communales et associatives d'accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies) Exercice 2021 : subventions de fonctionnement - 1ère répartition.
Soutien aux structures communales et associatives d'accueil petite enfance (Crèches et haltes-garderies) - Exercice 2021 - 3ème répartition.
Soutien aux structures communales et associatives d'accueil petite enfance (crèches et haltes garderies). Subventions de fonctionnement - 1ère répartition 2022.
Soutien aux structures communales et associatives d'accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies). Subventions de fonctionnement - 2ème répartition 2021.
Soutien aux structures communales et associatives d'accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies). Subventions de fonctionnement - 2ème répartition 2022.
Soutien aux structures communales et associatives d'accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies). Subventions de fonctionnement - 3ème répartition 2022.
Soutien aux structures communales et associatives d'accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies). Subventions de fonctionnement - 4e répartition 2022.
Soutien aux structures communales et associatives d'accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies). Subventions de fonctionnement - 4ème répartition 2021.
Soutien aux structures communales et associatives d'accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies). Subventions de fonctionnement - 5e répartition 2022.
Soutien aux structures communales et associatives d'accueil petite enfance (crèches et haltes-garderies). Subventions de fonctionnement - 6e répartition 2022.
Soutien du Département au plan de modernisation de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille.
Soutien du Département à la Coupe du monde de rugby 2023.
Soutien en faveur de l'institut national supérieur d'enseignement artistique de Marseille et de la Méditerranée (INSEAMM) pour l'accueil et l'accompagnement d'étudiants sourds et malentendants, à travers son programme PiSOURD.
Soutien et participation financière aux associations de lutte contre la précarité et d'accompagnements spécialisés.
Soutien et participation financière des associations de lutte contre la précarité et d'accompagnements spécialisés.
Soutien et participation financière à l'association départementale pour le développement des actions de prévention des Bouches-du-Rhône (Groupe ADDAP 13) pour l'accueil des déplacés ukrainiens.
Soutien financier au programme d'investissement et de recherche-expérimentation de la station arboricole de la Pugère - Année 2022.
Soutien financier au programme de recherche-expérimentation de la station arboricole de la Pugère - Année 2021.
Soutien à deux projets hospitaliers en lien avec les missions de protection maternelle et infantile du Département : aménagement d'un service d'urgences gynécologiques à l'hôpital Saint-Joseph et création d'un centre pédiatrique au centre hospitalier d'Arles.
Soutien à diverses actions en faveur de l'emploi.
Soutien à l'AP-HM : Centre d'excellence en chirurgie robotique orthopédique de l'hôpital Sainte-Marguerite.
Soutien à l'association addiction Méditerranée dans le cadre de l'accompagnement éducatif pour l'insertion sociale, culturelle et professionnelle.
Soutien à l'investissement des entreprises agroalimentaires.
Soutien à l'organisation d'un congrès scientifique - Centre national de la recherche scientifique.
Soutien à l'organisation de colloques scientifiques d'Aix-Marseille Université : première partie 2022.
Soutien à l'organisation de colloques scientifiques en 2021- AMU.
Soutien à l'organisation de congrès annuel de l'European Society of Pediatric Radiology.
Soutien à l'organisation de congrès scientifiques d'Aix-Marseille Université.
Soutien à l'organisation de l'International neuroscience meeting - INSERM.
Soutien à l'organisation de la "Rencontre Thématique Immunologie" - EUROBIOMED.
Soutien à l'organisation de la première édition du forum BioTechno Marseille 2022.
Soutien à l'organisation des colloques scientifiques - AMU.
Soutien à l'organisation des rencontres "AMU-Entreprises" et aux évènements labellisés dans le cadre de son action "Synergies AMU-Entreprises 2022" en faveur de l'insertion professionnelle.
Soutien à l'organisation du 7ème symposium international sur la biotechnologie et l'ingénierie environnementales de l'institut de recherche pour le développement.
Soutien à l'organisation du colloque scientifique : "Workshop Phisic 2022" - CEA de Cadarache.
Soutien à l'économie culturelle et aux artistes - Propositions d'acquisitions d'?uvres d'art.
Soutien à la langue et traditions provençales - Subventions de fonctionnement (2e répartition) et d'investissement (1e répartition) - Année 2021.
Soutien à la langue et traditions provençales - Subventions de fonctionnement (3e répartition)- Année 2021.
Soutien à la langue et traditions provençales - Subventions de fonctionnement (4e répartition) - Année 2021.
Soutien à la langue et traditions provençales - Subventions de fonctionnement - 1e répartition - Année 2021.
Soutien à la manifestation "Forindustrie".
Soutien à la manifestation "Usine Extraordinaire 2021".
Soutien à la vie associative 2021 - Fonctionnement et médias associatifs, 3ème répartition - Investissement - 2ème répartition.
Soutien à la vie associative 2021 - Fonctionnement et médias associatifs, 4ème répartition - Investissement, 3ème répartition.
Soutien à la vie associative 2021 - Fonctionnement et médias associatifs, 5ème répartition - Investissement, 4ème répartition.
Soutien à la vie associative 2022 - Fonctionnement et médias associatifs, 1ère répartition - Investissement, 1ère répartition.
Soutien à la vie associative 2022 - Fonctionnement et médias associatifs, 2ème répartition - Investissement, 2ème répartition.
Soutien à la vie associative 2022 - Fonctionnement, 3ème répartition - Investissement, 3ème répartition.
Soutien à la vie associative 2022 - Fonctionnement, 4e répartition - Médias, 3e répartition - Investissement, 4e répartition.
Soutien à la vie associative 2022 - Fonctionnement, 5e répartition - Médias, 4e répartition - Investissement, 5e répartition.
Soutien à la vie associative 2022 - Fonctionnement, 6e répartition - Investissement, 6e répartition.
Stratégie départementale de la biodiversité.
Stratégie départementale de valorisation de la filière bois.
Stratégie immobilière du Département des Bouches-du-Rhône. Biens immobiliers, hors domaine routier, à inscrire dans la programmation des biens immobiliers à vendre.
Stratégie nationale de lutte et de prévention contre la pauvreté dite plan pauvreté : convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et à l'accès à l'emploi 2022 avec l'Etat (CALPAE 2022).
Stratégie patrimoniale du Département des Bouches-du-Rhone. Liste complémentaire de biens immobiliers, hors domaine routier, à inscrire dans la programmation des biens à vendre.
Stratégie patrimoniale du Département des Bouches-du-Rhône - Mise à jour de la procédure de vente des biens immobiliers départementaux, hors domaine routier.
Stratégie patrimoniale du Département des Bouches-du-Rhône. Bien immobilier, hors domaine routier, à inscrire dans la programmation des biens immobiliers à vendre.
Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance et de la radicalisation 2022-2025 de la ville de Gardanne.
Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance et de la radicalisation 2022-2026 des Pennes Mirabeau.
Stratégie territoriale de sécurité, de prévention de la délinquance et de la radicalisation de la ville de Vitrolles 2021 - 2024.
Structures à vocation agricole : soutien à l'installation et à l'enseignement agricole.
Subvention 2021 en faveur de l'association française contre les myopathies (AFM).
Subvention allouée au Foyer Jeunes Travailleurs - la Cité Saint-Thomas, exercice 2022.
Subvention allouée à l'association départementale d'entraide des personnes accueillies en protection de l'enfance des Bouches-du-Rhône (Adepape 13) - Exercice 2021.
Subvention allouée à l'association départementale d'entraide des personnes accueillies en protection de l'enfance des Bouches-du-Rhône (Adepape 13)- Exercice 2022.
Subvention allouée à l'association, organisme autorisé pour l'adoption, " Enfance avenir" - Exercice 2021.
Subvention allouée à la fondation d'Auteuil pour son internat éducatif et scolaire Vitagliano - exercice 2021.
Subvention allouée à la fondation d'Auteuil pour son internat éducatif et scolaire Vitagliano - exercice 2022.
Subvention annuelle de fonctionnement à l'association Energie Solidaire ES13 - 1ère répartition exercice 2023.
Subvention annuelle de fonctionnement à l'association Energie Solidaire ES13 - 3ème répartition 2022.
Subvention annuelle de fonctionnement à l'association Energie Solidaire ES13 - Exercice 2021.
Subvention annuelle de fonctionnement à l'association Escapade 13 - Exercice 2023.
Subvention au centre hospitalier Montperrin pour la mise en place d'un projet de santé mentale auprès des étudiants isolés.
Subvention aux associations intervenant en faveur des personnes en situation de handicap - 2ème répartition - exercice 2022.
Subvention aux associations intervenant en faveur des personnes en situation de handicap - 3ème répartition - Exercice 2022.
Subvention aux associations intervenant en faveur des personnes en situation de handicap - 5e répartition - Exercice 2022.
Subvention aux associations pour leur soutien à la fonction parentale.
Subvention d'investissement 2022 en faveur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Bernard Carrara" géré par le centre hospitalier d'Allauch.
Subvention d'investissement 2022 en faveur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "L'ensouleïado" et de la résidence autonomie "Lou Paradou" gérés par l'association Entraide.
Subvention d'investissement 2022 pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) publics et les résidences autonomie publiques.
Subvention d'investissement annuel Provence Tourisme pour 2021.
Subvention d'investissement de Provence Tourisme pour un projet spécifique - 2021.
Subvention d'investissement pour le syndicat mixte du Parc Marin de la Côte Bleue.
Subvention d'équipement destinée au laboratoire départemental d'analyses 13 - Exercice 2021.
Subvention d'équipement destinée au laboratoire départemental d'analyses 13 - Exercice 2022.
Subvention de fonctionnement - soutien à ESCAPADE 13.
Subvention de fonctionnement 2021 en faveur de l'association "GEM TC Aubagne-Aix".
Subvention de fonctionnement 2021 en faveur de l'association UNAPEI Alpes Provence pour le fonctionnement et le développement du centre d'appui à la coordination des parcours de santé Handi Santé.
Subvention de fonctionnement 2021 en faveur de l'association d'aide aux aidants naturels de personnes âgées ou en situation de handicap en perte d'autonomie (A3).
Subvention de fonctionnement 2021 en faveur de l'association des familles des traumatisés crâniens des Bouches-du-Rhône(AFTC 13).
Subvention de fonctionnement 2021 en faveur du groupement de coopération social et médico-social d'Aubagne (GCSMS) "Le fil rouge Alzheimer" pour contribuer au financement de son offre "temps libéré".
Subvention de fonctionnement 2021 en faveur du groupement de coopération social et médico-social d'Aubagne (GCSMS) "Le fil rouge Alzheimer".
Subvention de fonctionnement 2022 en faveur de l'association "GEM TC Aubagne-Aix".
Subvention de fonctionnement 2022 en faveur de l'association UNAPEI Alpes Provence pour le fonctionnement et le développement du centre d'appui à la coordination des parcours de santé Handi Santé.
Subvention de fonctionnement 2022 en faveur de l'association coordination qualité fiabilité domicile (CQFD).
Subvention de fonctionnement 2022 en faveur de l'association d'aide aux aidants naturels de personnes âgées ou en situation de handicap en perte d'autonomie (association A3).
Subvention de fonctionnement 2022 en faveur de l'association des familles de traumatisés crâniens des Bouches-du-Rhône (AFTC 13).
Subvention de fonctionnement 2022 en faveur de l'association française contre les myopathies (AFM).
Subvention de fonctionnement 2022 en faveur du groupement de coopération social et médico-social d'Aubagne (GCSMS) "Le fil rouge Alzheimer".
Subvention de fonctionnement IMERA 2021 (AMU).
Subvention de fonctionnement Provence Tourisme.
Subvention de fonctionnement au titre de l'année 2021 de la plateforme régionale de logement adapté gérée par l'association HandiToit Provence
Subvention de fonctionnement au titre de l'année 2022 de la plateforme régionale de logement adapté gérée par l'association HandiToit Provence.
Subvention de fonctionnement au titre de l'année 2022 en faveur de l'association Inter Parcours Handicap 13.
Subvention de fonctionnement et d'investissement aux associations ?uvrant dans le domaine sanitaire - exercice 2022 - 3ème répartition.
Subvention de fonctionnement général Provence Tourisme.
Subvention de fonctionnement général pour une association du secteur éducatif pour de l'accompagnement scolaire.
Subvention de fonctionnement pour visites en présence d'un tiers - complément pour l'association MCP - mouvement clinique et psychothérapie.
Subvention de fonctionnement à l'agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise (AGAM) pour l'année 2022.
Subvention de fonctionnement à l'association InterCAMSP.
Subvention en faveur de l'Actium Grand Marché de Provence.
Subvention en faveur du Marseille Web Fest 2022, festival international des contenus digitaux.
Subvention en faveur du Marseille Web Fest, le festival international de la série courte.
Subvention exceptionnelle allouée à l'association départementale d'entraide des personnes accueillies en protection de l'enfance des Bouches-du-Rhône (Adepape 13). Exercice 2022.
Subvention initiale de fonctionnement et d'équipement pour l'ouverture du collège de Lançon-Provence.
Subvention pour l'achat de ressources numériques dans le cadre du Plan Charlemagne pour le collège public Adolphe Thiers à Marseille.
Subvention pour l'achat de ressources numériques dans le cadre du Plan Charlemagne pour le collège public Jules Massenet - 13014 Marseille.
Subvention pour la réalisation d'un film sur l'aigle de Bonelli.
Subvention à des associations agissant en faveur de la jeunesse - 6e répartition 2022.
Subvention à des associations pour la réalisation d'actions de prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus dans le cadre de la conférence des financeurs.
Subvention à l'AVAD et approbation de l'avenant portant extension du protocole sur l'hôpital de la Conception de Marseille.
Subvention à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement sur le département des Bouches-du-Rhône (ADIL13) dans le cadre du déploiement du dispositif "Allo Renov'Energie".
Subvention à l'association Cité de la Musique pour le projet de classe orchestre au collège Versailles année 2022/2023.
Subvention à l'association Le Cerese ?uvrant dans le champ de la laïcité et la promotion des valeurs républicaines - 2022.
Subvention à l'association SEVE, lauréate de l'appel à projets Condorcet pour des ateliers à visée philosophique à destination des élèves de 6e de trois collèges pilotes des Bouches-du-Rhône (année scolaire 2022-2023).
Subvention à la Croix-Rouge française au profit des victimes du conflit en Ukraine.
Subvention à un organisme pour la réalisation d'actions de prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus dans le cadre de la conférence des financeurs.
Subventionnement de quatre projets portés par la fondation IMERA pour l'année 2022 - AMU.
Subventions allouées au Mouvement français pour le planning familial pour l'année 2021 dans le domaine de la protection maternelle et infantile.
Subventions allouées au Mouvement français pour le planning familial pour l'année 2021 dans le domaine de la santé publique.
Subventions allouées au groupe ADDAP 13 pour l'exercice 2021.
Subventions allouées aux associations dont l'objet est de favoriser l'insertion, l'emploi et l'accès aux droits.
Subventions allouées aux associations prévention famille et aide à l'insertion des adolescents pour l'exercice 2021.
Subventions allouées aux associations réalisant des visites en présence d'un tiers. Exercice 2022.
Subventions allouées aux associations ?uvrant en faveur des populations les plus fragilisées.
Subventions allouées aux structures hospitalières en prévention santé et unité médico judiciaire pour les jeunes et les enfants.
Subventions allouées aux unités médico judicaire (UMJ) pour les jeunes et les enfants.
Subventions allouées à des associations dans le cadre de la prévention de rue et de la délinquance.
Subventions allouées à des associations réalisant des visites en présence d'un tiers.
Subventions allouées à deux associations ?uvrant dans le domaine de la planification et de l'éducation familiale.
Subventions allouées à deux associations ?uvrant dans le domaine de la santé publique.
Subventions au bénéfice d'opérateurs pour la mise en ?uvre en 2021 de mesures d'accompagnement social individuel et collectif liées au logement dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement (FSL).
Subventions au bénéfice d'opérateurs pour la mise en ?uvre en 2022 de mesures d'accompagnement social individuelles et collectives liées au logement, dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement (FSL).
Subventions aux associations environnement, développement durable, énergies renouvelables, Agenda 21 - 1ère répartition 2021.
Subventions aux associations et organisme agricole 1ère répartition.
Subventions aux associations et organismes à vocation agricole - 3ème répartition 2022.
Subventions aux associations et organismes à vocation agricole - 3ème répartition.
Subventions aux associations et organismes à vocation agricole 1ère répartition 2022.
Subventions aux associations et organismes à vocation agricole 2e répartition 2022.
Subventions aux associations et organismes à vocation agricole, 2ème répartition.
Subventions aux associations et organismes à vocation viticole 1ère répartition 2022. Palmarès de la cuvée 2022.
Subventions aux associations et organismes à vocation viticole 2ème répartition. Palmarès de la cuvée départementale 2021.
Subventions aux associations intervenant en faveur des personnes en situation de handicap - 1ère répartition - Exercice 2021.
Subventions aux associations intervenant en faveur des personnes en situation de handicap - 1ère répartition 2022.
Subventions aux associations intervenant en faveur des personnes en situation de handicap - 2ème répartition - Exercice 2021.
Subventions aux associations intervenant en faveur des personnes en situation de handicap - 3ème répartition - Exercice 2021.
Subventions aux associations intervenant en faveur des personnes en situation de handicap - 4e répartition - Exercice 2022.
Subventions aux associations intervenant en faveur des personnes en situation de handicap - 4ème répartition - Exercice 2021.
Subventions aux associations intervenant en faveur des personnes en situation de handicap - 6ème répartition - exercice 2022.
Subventions aux associations oeuvrant dans le cadre de la prévention enfance et familles, aide à la parentalité.
Subventions aux associations pour la réalisation d'actions de prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus dans le cadre de la conférence des financeurs.
Subventions aux associations réalisant des visites en présence d'un tiers et subvention en fonctionnement à la maison des adolescents 13 Nord. Exercice 2021.
Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine de l'environnement, des animaux et du développement durable - 2ème répartition 2021.
Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine de l'environnement, des animaux et du développement durable - 3ème répartition 2021.
Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine de l'environnement, des animaux et du développement durable - 4ème répartition 2021.
Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine de la chasse et de la pêche - 1ère répartition 2022.
Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine de la chasse et de la pêche - 2ème répartition 2021.
Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine de la chasse et de la pêche - 2ème répartition 2022.
Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine de la chasse et de la pêche - 3ème répartition 2021.
Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine de la chasse et de la pêche - 4e répartition 2022.
Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine de la chasse et de la pêche - 4ème répartition
Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine de la chasse et de la pêche - 5ème répartition 2022.
Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine de la chasse et de la pêche - Fonctionnement 3ème répartition 2022.
Subventions aux associations ?uvrant dans le domaine de la chasse et de la pêche- 1ère répartition 2021.
Subventions complémentaires d'équipement des collèges publics.
Subventions complémentaires d'équipement pour les collèges publics.
Subventions complémentaires d'équipement pour les collèges publics.
Subventions complémentaires de fonctionnement pour les collèges publics
Subventions complémentaires de fonctionnement pour les collèges publics.
Subventions complémentaires de fonctionnement relatives aux activités physiques de pleine nature (APPN) des collèges publics.
Subventions complémentaires de fonctionnement relatives aux activités physiques de pleine nature (APPN) des collèges publics.
Subventions complémentaires de fonctionnement relatives aux activités physiques de pleine nature (APPN) pour les collèges publics.
Subventions d'investissement au GIPREB et au syndicat mixte du Parc Marin de la Côte Bleue.
Subventions d'investissement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) publics et d'une résidence autonomie publique.
Subventions d'équipement pour les collèges publics.
Subventions de fonctionnement - Soutien à ESCAPADE 13 - soutien à la vie associative - soutien aux médias associatifs - 1ère répartition 2021.
Subventions de fonctionnement aux associations SARA LOGISOL et SIAO, dans le cadre de l'hébergement d'urgence des familles.
Subventions de fonctionnement aux associations ?uvrant dans le domaine sanitaire - Exercice 2022 - Soutien à l'association une lueur d'espérance.
Subventions de fonctionnement d'associations, dans le cadre du dispositif "femmes victimes de violences conjugales".
Subventions de fonctionnement en faveur d'associations ?uvrant dans le cadre de la prévention, l'insertion jeunesse et le soutien à la parentalité.
Subventions de fonctionnement et d'investissement aux associations ?uvrant dans le domaine sanitaire - Exercice 2022 - Deuxième répartition.
Subventions de fonctionnement et d'équipement aux associations ?uvrant dans le domaine sanitaire - Exercice 2021 - 3ème répartition.
Subventions de fonctionnement et d'équipement aux associations ?uvrant dans le domaine sanitaire - Exercice 2021 - 1ère répartition.
Subventions de fonctionnement et d'équipement aux associations ?uvrant dans le domaine sanitaire - Exercice 2021 - 2ème répartition.
Subventions de fonctionnement général aux fédérations d'associations de parents d'élèves des Bouches-du-Rhône.
Subventions de fonctionnement général ou pour projets spécifiques aux associations du secteur éducatif - 1ère répartition 2021.
Subventions de fonctionnement général ou pour projets spécifiques aux associations du secteur éducatif - 2ème répartition 2021.
Subventions de fonctionnement général ou pour projets spécifiques aux associations du secteur éducatif.
Subventions de fonctionnement général ou pour projets spécifiques aux associations et à un organisme du secteur éducatif - 3ème répartition 2021.
Subventions de fonctionnement général ou pour projets spécifiques aux associations et à un établissement public du secteur éducatif.
Subventions de fonctionnement pour les associations ?uvrant dans le domaine sanitaire et à l'académie nationale de médecine - Année 2022 - Répartition n°1.
Subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique.
Subventions de fonctionnement à deux associations et un établissement de santé ?uvrant dans le domaine de la santé publique et de la prévention sanitaire.
Subventions de partenariat à des associations pour la réalisation d'actions de prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus dans le cadre de la conférence des financeurs.
Subventions de partenariat à des organismes pour la réalisation d'actions de prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus dans le cadre de la conférence des financeurs.
Subventions en faveur des Unions départementales de syndicats.
Subventions pour l'achat de ressources numériques dans le cadre du Plan Charlemagne pour 1 collège public et 3 collèges privés.
Subventions pour l'achat de ressources numériques dans le cadre du Plan Charlemagne pour 2 collèges publics.
Subventions pour l'achat de ressources numériques dans le cadre du Plan Charlemagne pour 3 collèges publics et 2 collèges privés.
Subventions pour l'achat de ressources numériques dans le cadre du Plan Charlemagne pour 3 collèges publics.
Subventions pour l'achat de ressources numériques dans le cadre du Plan Charlemagne pour 4 collèges publics.
Subventions pour l'achat de ressources numériques dans le cadre du Plan Charlemagne pour 5 collèges publics et 2 collèges privés.
Subventions pour l'achat de ressources numériques dans le cadre du Plan Charlemagne pour 5 collèges publics.
Subventions pour l'achat de ressources numériques dans le cadre du Plan Charlemagne pour 6 collèges publics et 2 collèges privés.
Subventions pour l'achat de ressources numériques dans le cadre du Plan Charlemagne pour un collège public et trois collèges privés.
Subventions pour la réalisation d'actions de prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus dans le cadre de la conférence des financeurs.
Subventions à des associations agissant en faveur de la jeunesse - 1ère répartition 2021.
Subventions à des associations agissant en faveur de la jeunesse - 1ère répartition 2022.
Subventions à des associations agissant en faveur de la jeunesse - 2e répartition 2021.
Subventions à des associations agissant en faveur de la jeunesse - 2e répartition 2022.
Subventions à des associations agissant en faveur de la jeunesse - 3e répartition 2021.
Subventions à des associations agissant en faveur de la jeunesse - 3e répartition 2022.
Subventions à des associations agissant en faveur de la jeunesse - 4e répartition 2021.
Subventions à des associations agissant en faveur de la jeunesse - 4e répartition 2022.
Subventions à des associations agissant en faveur de la jeunesse - 5e Répartition 2022.
Subventions à des associations agissant en faveur de la jeunesse - 5e répartition 2021.
Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique et de la petite enfance.
Subventions à des associations pour la réalisation d'actions de prévention de la perte d'autonomie des personnes du bel âge de 60 ans et plus dans le cadre de la conférence des financeurs.
Subventions à des associations pour la réalisation d'actions de prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus dans le cadre de la conférence des financeurs.
Subventions à des associations ?uvrant dans le champ de la prévention de la délinquance et de la radicalisation 1ère répartition 2021.
Subventions à des associations ?uvrant dans le champ de la prévention de la délinquance et de la radicalisation - 3e répartition 2021.
Subventions à des organismes pour la réalisation d'actions de prévention de la perte d'autonomie des personnes du bel âge de 60 ans et plus dans le cadre de la conférence des financeurs.
Subventions à des structures ?uvrant dans le champ de la prévention de la délinquance et de la radicalisation - 2e répartition 2022.
Subventions à des structures ?uvrant dans le champ de la prévention de la délinquance et de la radicalisation - 1ère répartition 2022.
Subventions à des structures ?uvrant dans le champ de la prévention de la délinquance et de la radicalisation - 3e répartition 2022.
Subventions à des structures ?uvrant dans le champ de la prévention de la délinquance et de la radicalisation - 4e répartition 2022.
Subventions à des structures ?uvrant dans le champ de la prévention de la délinquance et de la radicalisation - 4e répartition des crédits 2021.
Subventions à deux organismes pour la réalisation d'actions de prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus dans le cadre de la conférence des financeurs.
Subventions à l'association Les Paniers Marseillais.
Subventions à l'organisme Fil Rouge Alzheimer pour la réalisation d'actions de prévention de la perte d'autonomie des personnes du bel âge de 60 ans et plus dans le cadre de la conférence des financeurs.
Subventions à la Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône pour son programme de développement 2021.
Subventions à la Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône pour son programme de développement 2022.
Suppression de la régie des événements du service du protocole et des relations publiques.
Surveillance des espaces naturels sensibles. Convention avec l'Office national des forêts.
Surveillance médicale des agents affectés au service de médecine préventive de la direction des ressources humaines. Adhésion au pôle santé du centre de gestion de la fonction publique territoriale.
Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance - Participation aux frais de fonctionnement pour l'année 2021.
Syndicat Mixte d'Aménagement des Digues du Rhône et de la Mer - Participation aux frais de fonctionnement pour l'année 2021.
Syndicat Mixte des Traversées du Delta du Rhône : modification des statuts.
Syndicat intercommunal du canal des Alpines Septentrionales (SICAS) - Travaux d'urgence et de mise en sécurité de la station de pompage de la Baronnerie - Aide exceptionnelle à l'investissement - année 2022.
Syndicat mixte d'aménagement de la Vallée de la Durance - Participation aux frais de fonctionnement pour l'année 2022.
Syndicat mixte d'aménagement des digues du Delta du Rhône et de la Mer - Participation aux frais de fonctionnement pour l'année 2022.
Tarif de la redevance d'occupation du domaine public - Mise à disposition d'une surface sur l'aire de co-voiturage de la RD 113 à Berre l'Etang en vue de l'exercice d'une activité de vente directe aux usagers du site de produits alimentaires issus des exploitations agricoles du territoire avoisinantes.
Tarif supplémentaire de l'internat du collège Van Gogh à Arles dans le cas d'un élève interne scolarisé à l'extérieur de l'établissement.
Tarification forfaitaire pour les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes, habilités au titre de l'aide sociale pour 10 résidents au plus.
Tarifs des prestations du laboratoire départemental d'analyses des Bouches-du-Rhône (LDA13) pour l'année 2022.
Tarifs des prestations du laboratoire départemental d'analyses des Bouches-du-Rhône (LDA13) pour l'année 2023.
Team 13 - Partenariat Département et Métropole.
Terre de Provence Agglomération - Fonds départemental de gestion durable des déchets non dangereux 2017 - Réaffectation de subvention.
Terre de Provence Agglomération : participation au financement des travaux engagés par les propriétaires privés dans le cadre du Programme d'Intérêt Général (PIG) avec secteurs renforcés "Habiter mieux en Terre de Provence" 2022-2024.
Thecamp : approbation d'un deuxième avenant portant sur le rééchelonnement du remboursement de l'avance consentie.
Transfert d'aides financières au bénéfice de la Régie des Eaux de Terre de Provence et de la communauté d'agglomération Terre de Provence.
Transfert d'aides financières au bénéfice de la Régie des Eaux du Pays d'Aix.
Transfert de compétences voirie à la Métropole Aix Marseille Provence. Avenant n°4.
Transfert de garanties d'emprunt de la SA d'HLM 3F SUD vers la SA d'HLM 3F Résidences dans le cadre d'un transfert de patrimoine.
Transfert de garanties d'emprunt de la SA d'HLM LOGIREM vers la SA d'HLM VILOGIA dans le cadre d'un transfert de patrimoine.
Transfert de garanties d'emprunt de la SA d'HLM NEOLIA vers la SA d'HLM 3F SUD dans le cadre d'un transfert de patrimoine.
Transfert de propriété d'un véhicule de patrouille mis à disposition de la Commune de Barbentane pour le Comité communal des feux de forêts par le Département des Bouches-du-Rhône.
Transfert des mesures d'accompagnement social de l'association marseillaise des missions du midi (AMMM) vers la fondation apprentis d'Auteuil.
Transfert des voies du réseau routier national dans le cadre de la loi 3DS.
Transformation des réseaux numériques des collèges du Département - Convention Fonds FEDER - REACT EU.
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'assistant socio-éducatif (éducateur spécialisé).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'attaché (auditeur externe).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'attaché (auditeur interne).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'attaché (chargé d'achat).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'attaché (chargé de contrôle interne).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'attaché (délégué à la protection des données).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'attaché (inspecteur enfance).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'attaché (juriste achat public).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'auxiliaire de puériculture de classe normale (auxiliaire de puériculture).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'ingénieur (chargé de mission).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'ingénieur (chef de projet informatique).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'ingénieur (chef de service).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi d'éducateur de jeunes enfants (éducateur de jeunes enfants).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi de directeur de la maintenance et de l'exploitation (cadres d'emplois des ingénieurs ou ingénieurs en chef).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi de médecin (médecin directeur du CMPPD).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi de rédacteur (adjoint au chef de service).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi de rédacteur (assistant de gestion administrative).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi de rédacteur (cadre administratif).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi de rédacteur (gestionnaire administratif).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi de rédacteur (responsable d'équipe).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi de rédacteur (responsable de secteur).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 1 emploi de technicien (requêteur statisticien).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 2 emplois d'assistant socio-éducatif (assistant de service social).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - 2 emplois d'attaché (inspecteur enfance).
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - création de vacations pour les salles de sport du Conseil départemental.
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - emplois permanents.
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - poursuite du recours à un médecin agréé vacataire chargé d'assurer les missions relatives à la médecine statutaire et augmentation du nombre de vacations et du taux horaire de vacation.
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département - signature d'une convention d'intermédiation pour la mise à disposition à titre gracieux de 3 volontaires de service civique auprès de la Maison départementale des personnes handicapées.
Transformations d'emplois à l'effectif théorique du Département- 1 emploi de rédacteur (secrétaire médico-sociale).
Travaux dans les collège publics : ajustements financiers d'opérations de maintenance et de sécurisation, d'opérations de rénovation et annulations d'opérations de maintenance.
Travaux dans les collèges publics : 1ère liste d'opérations de maintenance au titre de l'année 2023.
Travaux dans les collèges publics : 1ère liste d'opérations de maintenance et de sécurisation au titre de l'année 2021.
Travaux dans les collèges publics : 1ère liste d'opérations de maintenance et de sécurisation au titre de l'année 2022, ajustements d'opérations de maintenance au titre de l'année 2021 et d'opérations de sécurisation au titre des années 2019 et 2020.
Travaux dans les collèges publics : 2ème liste d'opérations de maintenance au titre de l'année 2023.
Travaux dans les collèges publics : 2ème liste d'opérations de maintenance et de sécurisation au titre de l'année 2021, ajustements financiers au titre des années 2020 et 2021 et augmentation de l'opération système de sécurité incendie du collège André Malraux.
Travaux dans les collèges publics : 2ème liste d'opérations de maintenance et de sécurisation au titre de l'année 2022.
Travaux dans les collèges publics : 3ème liste d'opérations de maintenance et de sécurisation, annulations d'opérations au titre de l'année 2021 et ajustements financiers au titre des années 2015, 2016, 2017 et 2018.
Travaux dans les collèges publics : 3ème liste d'opérations de maintenance et demandes d'ajustements d'opérations au titre de l'année 2022.
Travaux dans les collèges publics : 4ème liste d'opérations de maintenance au titre de l'année 2022, ajustements d'opérations de maintenance au titre de l'année 2021 et 2022 et d'opérations de sécurisation au titre de l'année 2021.
Travaux dans les collèges publics : 5ème liste d'opérations de maintenance au titre de l'année 2022, ajustements d'opérations de maintenance au titre de l'année 2020, 2021 et 2022 et travaux de sécurisation au titre de l'année 2022.
Travaux dans les collèges publics : 6ème liste d'opérations de sécurisation au titre de l'année 2021.
Travaux dans les collèges publics : installation de panneaux photovoltaïques en autoconsommation sur 22 collèges du département.
Travaux dans les collèges publics : lancement des travaux de confortement et réaménagement de la bastide du collège Adolphe Monticelli à Marseille.
Travaux de maintenance dans l'immeuble Cap Azur, quartier de la Joliette, en vue du relogement de services du Département, actuellement installés à l'Hotel du Département.
Travaux de maintenance dans l'immeuble Le Colbert rue Sainte Barbe à Marseille, en vue du relogement de certains services de la Direction Générale Adjointe de la Solidarité.
Travaux de maintenance dans les collèges publics : annulations et ajustements financiers d'opérations de maintenance au titre des années 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020.
Travaux de maintenance dans les collèges publics : création d'une SEGPA au collège Jean-Claude Izzo à Marseille - Habitat et Vente Distribution Logistique.
Travaux de maintenance dans les collèges publics : création d'une Section d'Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA) au collège Jean-Claude IZZO - Habitat et vente distribution logistique - Evolution du programme.
Travaux de rénovation dans les collèges publics : opération SSI Prévert St Victoret, SEGPA IZZO Marseille, opération globale ADAP 50 collèges.
Travaux de rénovation dans les collèges publics : opération SSI dans 7 collèges et revalorisation du montant des travaux du collège Simone de Beauvoir.
Travaux forestiers 2021 : répartition de l'aide au dispositif de traitement des rémanents après coupe en forêt privée. Caducité de subvention 2018.
Travaux forestiers 2022 : 2e répartition du dispositif d'aide au traitement des rémanents après coupe en forêt privée.
Travaux relatifs à la réparation de trois ponts en béton armé sur le canal EDF - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage. Communes de Meyrargues, Peyrolles-en-Provence et Mallemort.
U4d LINEA - Marseille - Convention d'occupation du domaine privé départemental.
UNICIL SA d'HLM : création d'espaces de convivialité et de repos à Air Bel - Marseille 11ème arrondissement.
UNICIL SA d'HLM :aménagement de jardins partagés quartier de l'Abeille à La Ciotat.
Unicil SA d'HLM : aide à la construction d'une résidence sociale de 21 logements PLAI (prêt locatif aidé d'intégration)pour la communauté Emmaüs de Cabriès.
Unicil SA d'HLM : aide à la construction de 16 logements locatifs sociaux à Mouriès.
Unicil SA d'HLM : aide à la construction de 55 logements locatifs sociaux à Sausset-les-Pins.
Union des Maires des Bouches-du-Rhône - Subvention de fonctionnement - Année 2021.
Union des maires des Bouches-du-Rhône - Subvention de fonctionnement - Année 2022.
Unité des Forestiers Sapeurs d'Aubagne : convention avec l'INRAP pour le diagnostic d'archéologie préventive.
Utilisation du Groupe d'Appui Forestier (GAF) par l'Etat pour la période estivale de 2021.
Utilisation du groupe d'appui forestier (GAF) par l'Etat pour la période estivale de 2022.
Vente d'un immeuble 30 rue Boulegon à Aix-en-Provence. Ajout d'une clause de substitution à la promesse de vente.
Versement de la prime de fin d'année 2021.
Versement de la prime de fin d'année 2022.
Versement de la prime de fin d'année 2023.
Ville de Marseille - Aide au ravalement de façades dans le centre-ville - 1ère répartition - Année 2021.
Voirie - Les Pennes-Mirabeau Convention de financement du Département à la Commune pour l'enlèvement de dépôts sauvages sur un délaissé de voirie.
Voirie départementale - Commune de Meyreuil - Convention cadre pour la réalisation d'aménagements mineurs sur le territoire de la commune de Meyreuil.
adhésion du Département à l'association "One Provence, l'agence".
aide aux congrès concourant à l'attractivité et au rayonnement du territoire.
sécurité routière-convention avec l'ONISR pour l'accès à certaines données du fichier national des accidents corporels.
Élection des Conseillers départementaux au conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours (SDIS). 14 représentants et leurs suppléants.
Élection des Conseillers départementaux à la commission départementale de la coopération intercommunale.
Titre de la délibération
Numéro de la délibération
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